SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 15.000 fr., pour les funérailles de M. Rousseau, sénateur, gouverneur général de l'Indo-Chine, par M. Hippolyte Morel,... (19 janv. 1897)Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot
← PrécédentPage 96 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
1897
3
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, sur l'exercice 1897, d'un crédit d'inscription de 100.000 fr. pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), par M. Hippolyte Morel,... (2 avril 1897)Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot18972
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à 7.950.000 fr. (Sinistres et intempéries de 1897), par M. Hippolyte Morel,... (12 juillet 1897)Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot189710
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret rendu le 16 janvier 1897, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget annexe des Chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 461.000 fr., par M. Charles Prevet,... (28 juin 1897)Charles PrevetImpr. de P. Mouillot18974
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant réduction au droit fixe de recommandation applicable aux objets affranchis à prix réduits, par M. Eugène Mir,... (30 nov. 1897)Eugène MirImpr. de P. Mouillot18974
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1898), par M. Hippolyte Morel,... (15 juillet 1897)Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot18973
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1898, par M. Hippolyte Morel,... (20 juillet 1897)Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot189736
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à diverses mesures de décentralisation et de simplification concernant les services du Ministère des Finances, par M. Trarieux,... (16 nov. 1897)Ludovic TrarieuxImpr. de P. Mouillot18978
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre des Colonies un crédit extraordinaire de 50.000 fr. pour venir en aide aux victimes de l'incendie qui a dévasté, le 13 juillet 1897, la commune du Moule (Guadeloupe), par M. Hippolyte Morel,... (20 juillet 1897)Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot18973
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1897, d'un crédit supplémentaire de 300.000 fr. au titre du budget annexe de la caisse des invalides de la Marine (Fonds ordinaire de secours), par M. Jules Godin,... (10 juin 1897)Jules GodinImpr. de P. Mouillot18973
Rapport fait au nom de la commission générale des Douanes chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la prorogation jusqu'au 31 mai 1898 de la loi du 13 janvier 1892, en ce qui concerne les primes à la filature de la Soie, par M. Silhol,... (14 juin 1897)Alfred SilholImpr. de P. Mouillot18972
Rapport fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le gouvernement à rendre provisoirement applicables par décrets les dispositions des projets de loi portant relèvement des droits de douane dès que ces projets auront été déposés, par M. Charles Prevet,... (30 nov. 1897)Charles PrevetImpr. de P. Mouillot189715
Rapport fait au nom du 1er Bureau sur l'élection du département de la Seine, par M. Vissaguet,... (5 nov. 1897)Ernest VissaguetImpr. de P. Mouillot189710
Rapport fait au nom du 3e bureau, sur les élections sénatoriales du 3 janvier 1897, dans le département du Jura, par M. Fruchier,... (4 févr. 1897)Raoul FruchierImpr. de P. Mouillot18978
Rapport fait au nom du 6e Bureau, sur les élections sénatoriales du 3 janvier 1897 dans le département de la Mayenne, par M. Marquis,... (26 janv. 1897)Henri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot189711
Rapport sommaire fait au nom de la 1ere Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ernest Hamel, ayant pour objet la réorganisation de notre organisation fiscale en confiant à la Banque de France, à titre absolument gratuit, la plus grande partie des opérations de trésorerie, par M. Ouvrier,... (18 mars 1897)Antoine OuvrierImpr. de P. Mouillot18973
Rapport sommaire fait au nom de la 1ere commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Victor Leydet, tendant à la nomination d'une commission annuelle du travail et de la prévoyance, par M. Ernest Hamel,... (30 mars 1897)Ernest HamelImpr. de P. Mouillot18972
Rapport sommaire fait au nom de la 1ère commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Félix Martin, tendant à modifier l'article 302 du Code pénal (Infanticide), par M. Leporché,... (27 févr. 1897)Alphonse Le PorchéImpr. de P. Mouillot18974
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Girard, ayant pour objet de substituer dans les élections législatives le renouvellement partiel au renouvellement intégral, par M. André Folliet,... (23 mars 1897)André FollietImpr. de P. Mouillot18973
Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Calvet et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 45 de la loi du 15 juillet 1889, en vue d'autoriser les congés agricoles militaires, par M. Silhol,... (15 juin 1897)Alfred SilholImpr. de P. Mouillot18973
Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trarieux, ayant pour objet de régler les conditions d'avancement dans la magistrature des cours et tribunaux, par M. Garreau,... (29 juin 1897)Georges GarreauImpr. de P. Mouillot18973
Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Trarieux et Ernest Boulanger, portant réglementation nouvelle de la fonction des agents de Change, par M. Pauliat,... (9 juillet 1897)Louis PauliatImpr. de P. Mouillot189711
Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Godin, sur l'imposition des dépenses obligatoires dans l'Inde française, par M. Jules Godin,... (4 nov. 1897)Jules GodinImpr. de P. Mouillot18972
Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marquis, ayant pour objet de compléter la loi des 15 juillet 1878-2 août 1879, relative aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxera et du doryphora, par M. Marquis,... (7 déc. 1897)Henri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot18973
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alexandre Haac, sur le régime judiciaire des Colonies, par M. Gilbert Gaillard,... (5 avril 1897)Gilbert GaillardImpr. de P. Mouillot18976
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet la réforme de l'impôt des prestations, par M. Emile Labiche,... (26 nov. 1897)Émile LabicheImpr. de P. Mouillot189712
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet la publicité du mariage par la mention de la célébration en marge de l'acte de naissance, dans le but de prévenir la bigamie et le dol dans les contrats, par M. Eugène Guérin,... (14 juin 1897)Eugène GuérinImpr. de P. Mouillot189712
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission de l'armée (1896) chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au mode de nomination aux emplois réservés aux sous-officiers rengagés par la loi du 18 mars 1889, par M. Antoine Gadaud,... (9 juillet 1897)Antoine GadaudImpr. de P. Mouillot18974
Rapport... (Défense des côtes, organisée au moyen des inscrits maritimes non employés au service de la flotte et au moyen des troupes de la marine), par M. Cabart-Danneville,... (14 décembre 1897.)Maurice Cabart-DannevilleImpr. de P. Mouillot1897611
Rapport... (Militarisation et organisation des guetteurs des électrosémaphores de la marine), par M. Cabart-Danneville,... (28 janvier 1897.)Maurice Cabart-DannevilleImpr. de P. Mouillot189732