Alphonse Le Porché

Œuvres7

Total pages21médiane 3 p.

Période d'activité1887–1900

Prochaine sortie estimée1902-08±76 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1902-08 (±76 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1887	Rapport sommaire fait au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Hurard, Gerville-Réache et Sarlat tendant à l'application à la Guadeloupe, à la Martinique et à la Réunion, de la loi du 22 juillet 1867 relative à la contrainte par corps et à l'abrogation, dans les mêmes colonies, des lois des 17 avril 1832 et 13 décembre 1848 des articles 22 et 23 du décret du 13 février 1852 et de l'article 10 du décret du 16 août 1854, par M. Leporché (1er juillet 1887)	Quantin	3
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hurard et plusieurs de ses collègues relative aux changements de noms, applicable aux colonies, par M. Leporché,... (17 juin 1887.)	Quantin	3
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Le Roy (Nord) et Bottieau, tendant à modifier la législation sur les douanes en matière de saisies faites à domicile, par M. Leporché,... (17 juin 1887.)	Quantin	2
1889	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500.000 francs pour secours aux victimes de récentes inondations dans le département de la Sarthe... présentée par MM. Leporché, Legludic, Godefroy, Cavaignac, Paillard-Ducléré,... (22 juin 1889.)	Quantin	3
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 1ère commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Félix Martin, tendant à modifier l'article 302 du Code pénal (Infanticide), par M. Leporché,... (27 févr. 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1898	Rapport sommaire fait, au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire (1897), chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léopold Thézard, tendant à compléter l'article 35 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, relatif à la preuve des faits diffamatoires, par M. Leporché,...	Impr. de P. Mouillot	3
1900	Rapport... (Incorporation dans le réseau d'intérêt général des deux chemins de fer d'intérêt local de la Flèche à la Suze et de la Flèche à Sablé), par M. Leporché,... (3 juillet 1900)	Impr. de P. Mouillot	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alphonse Le Porché.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Victor Leydet	Impr. de P. Mouillot (1897) · Impr. de P. Mouillot (1898)	5
Charles Prevet	Impr. de P. Mouillot (1897) · Impr. de P. Mouillot (1898)	4
Adolphe-Jean-Eugène Turrel	Impr. de P. Mouillot (1897) · Impr. de P. Mouillot (1898)	4
Jules Méline

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	4
Impr. de P. Mouillot	3

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