SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanesLudovic TrarieuxImpr. de P. Mouillot18914
← PrécédentPage 142 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanesAnatole HugotImpr. de P. Mouillot189116
Rapport fait, au nom de la 2e Commission des pétitions chargée d'examiner la pétition n ° 18 (session 1891) d'Abdel-Kader-ben-Abdel-Moumen, cadi de la circonscription de Milianah (Algérie), par M. Isaac,... (19 juin 1891.)Alexandre IsaacImpr. de P. Mouillot189169
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trarieux, ayant pour but de modifier la loi du 29 juillet 1881, par M. Trarieux,... (2 février 1891.)Ludovic TrarieuxImpr. de P. Mouillot189112
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Trarieux, André Lavertujon, Dupouy, Cte Henri de Lur-Saluces, ayant pour objet d'abroger le troisième paragraphe de l'article 435 du Code de commerce et de modifier l'article 436, par M. Trarieux,... (2 février 1891.)Ludovic TrarieuxImpr. de P. Mouillot18914
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. le colonel Meinadier, Cte de Laubespin, Lourties, Jean Dupuy, tendant à accorder la gratuité aux élèves de l'Ecole polytechnique, de l'Ecole spéciale de Saint-Cyr, de l'Ecole navale de Brest et des Ecoles du service de santé de Lyon et de Bordeaux, par M. Tézenas,... (23 décembre 1891.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18914
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'étendre les cas d'inéligibilité au Conseil général et au Conseil d'arrondissement, par M. Bardoux,... (30 avril 1891.)Agénor BardouxImpr. de P. Mouillot189112
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un arrangement concernant les pêcheries de Terre-Neuve, conclu le 11 mars 1891 entre la France et l'Angleterre, par M. Emile Lenoël,... (4 mai 1891.)Émile LenoëlImpr. de P. Mouillot189120
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention conclue, le 30 juillet 1891, entre la France et la Belgique, relative à l'application des lois qui règlent le service militaire dans les deux pays, par M. Maxime Lecomte,... (30 novembre 1891.)Maxime LecomteImpr. de P. Mouillot189112
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, par M. Tolain,... (22 juin 1891.)Henri-Louis TolainImpr. de P. Mouillot189147
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'adoption de l'heure, temps moyen de Paris, comme heure légale en France et en Algérie, par M. Goujon,... (6 février 1891.)Étienne GoujonImpr. de P. Mouillot18914
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'organisation de la juridiction française à Madagascar, par M. Jules Godin,... (19 mars 1891.)Jules GodinImpr. de P. Mouillot18915
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant application, aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, des lois du 22 juillet 1867 et du 19 décembre 1871 sur la contrainte par corps, par M. Isaac,... (26 mai 1891.)Alexandre IsaacImpr. de P. Mouillot189114
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbationRené GobletImpr. de P. Mouillot18918
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant création à la Guadeloupe d'une deuxième Cour d'assises, par M. Isaac,... (7 mars 1892.)Alexandre IsaacImpr. de P. Mouillot189114
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1882, par M. Marquis,... (11 mai 1891.)Henri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot189136
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1883, par M. Marquis,... (11 mars 1891.)Henri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot189136
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur le régime des sucres, par M. Trarieux,... (8 mai 1891.)Ludovic TrarieuxImpr. de P. Mouillot189116
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le Mont-de-Piété de Paris à faire des avances sur valeurs mobilières au porteur, par M. Marquis,... (4 juin 1891.)Henri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot189121
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portantHenri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot18914
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1890, par M. Marquis,... (24 décembre 1891.)Henri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot189120
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant modification des articles 3, 5, 7, 8 et 9 de la loi du 18 mars 1889, relative au rengagement des sous-officiers, par M. Lourties,... (23 décembre 1891)Victor LourtiesImpr. de P. Mouillot189111
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi sur la suppression des canonniers sédentaires de Valenciennes, par M. le colonel Meinadier,... (11 juin 1891.)Pierre MeinadierImpr. de P. Mouillot18914
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'assurer l'approvisionnement de la population civile des places fortes en cas de guerre, par M. Lourties,... (4 décembre 1891.)Victor LourtiesImpr. de P. Mouillot189118
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'avancement des sous-lieutenants dans l'infanterie ; la cavalerie et le train des équipages, par M. Lourties,... (13 mars 1891.)Victor LourtiesImpr. de P. Mouillot189116
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de La Roche à Chamonix comprise entre Cluses et le Fayet, et la concession définitive de cette section à la Compagnie des chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, par M. Krantz,... (19 mars 1891.)Jean-Baptiste KrantzImpr. de P. Mouillot18916
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Salon à la Calade, et la concession définitive de cette ligne à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, par M. Morel,... (22 mai 1891.)Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot18914
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Oise, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite de Milly à Formerie et de Noyon à Guiscard, avec embranchement sur Lassigny, par M. Morel,... (8 mai 1891.)Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot18917
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Somme et de la Seine-Inférieure, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Beaucamps-le-Vieux à Vieux-Rouen, par M. Maxime Lecomte,... (14 mai 1891.)Maxime LecomteImpr. de P. Mouillot18917
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'incorporation du chemin de fer d'Alençon à Condé dans le réseau de l'Ouest, par M. Krantz,... (1er juin 1891.)Jean-Baptiste KrantzImpr. de P. Mouillot18918