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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portantCamille KrantzMotteroz189615
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Ministère de la Justice) Par M. Renault-Morlière... (11 juillet 1896)
Amédée-Joseph-Romain Renault-Morlière
Motteroz
1896
12
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1897. (Ministère des Finances.) Par M. Jumel,... (11 juillet 1896)François-Henri JumelMotteroz189667
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1897, (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes) (Service des Postes, Télégraphes et Téléphones) Par M. Vogeli,... (11 juillet 1896)Félix VogeliMotteroz1896155
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'Exercice 1896, de crédits supplémentaires montant à 3.177.250 fr. pour l'application de la loi sur le recrutement à la Réunion, et dispensant une certaine catégorie de personnel d'une partie des obligations du service militaire, Par M. Jules Siegfried,... (10 novembre 1896)Jules SiegfriedMotteroz18969
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1896, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853), Par M. Camille Krantz,... (6 juillet 1896)Camille KrantzMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 881.000 fr. sur l'Exercice 1896, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles, Par M. Charles-Roux,... (5 novembre 1896)Jules Charles-RouxMotteroz189614
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1897) Par M. Maurice Lasserre,... (10 juillet 1896)Maurice LasserreMotteroz18964
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897,... Par M. Camille Krantz,... (10 juillet 1896)Camille KrantzMotteroz189623
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux impôts directs sur les revenus et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897, Par M. Camille Krantz,... (22 juin 1896)Camille KrantzMotteroz1896109
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'un Hôtel des Postes et Télégraphes à Cannes (Alpes-Maritimes), Par M. Vogeli,... (5 novembre 1896)Félix VogeliMotteroz18962
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Valence (Drôme). Par M. Vogeli,... (5 novembre 1896)Félix VogeliMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir, au Ministre de l'Intérieur sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de 30.000 francs pour venir en aide aux victimes de la catastrophe du puits Fontanes (concession des mines de Rochebelle),... Par M. Camille Krantz,... (6 juin 1896)Camille KrantzMotteroz18962
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi établissant au port de Rouen un péage de 0 fr. 15 destiné à remplacer les droits d'étal, d'attache, etc., établis par l'ordonnance du 8 Octobre 1815, Par M. de Lasteyrie,... (8 décembre 1896)Robert de LasteyrieMotteroz18965
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (11 juillet 1896)Camille KrantzMotteroz1896523
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 1.000.000 de francs pour les dépenses de la représentation de la France au couronnement de S. M. l'Empereur de Russie,... Par M. Raiberti,... (24 février 1896)Flaminius RaibertiMotteroz18962
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de résolution de M. Louis Ricard (Seine-Inférieure) et plusieurs de ses collègues tendant à autoriser une loterie en faveur de l'exposition nationale et coloniale de Ruvien, Par M. Maurice Lasserre,... (18 juin 1896)Maurice LasserreMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner les propositions de loi de M.M. Darlan, Camille Krantz, Montaut, (Seine et Marne), et plusieurs de leurs collègues, relatives à la retraite des conducteurs des Ponts et chaussées, Par M. de Lasteyrie,... (14 novembre 1896)Robert de LasteyrieMotteroz18966
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de la Guerre), par M. Boudenoot,... (11 juillet 1896.)Louis BoudenootMotteroz1896205
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes) (service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (11 juillet 1896.)Georges BergerMotteroz1896171
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique) par M. Bouge,... (11 juillet 1896.)Auguste BougeMotteroz1896129
Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examinerCharles FerryMotteroz189622
Rapport fait au nom de la Commission du travail sur les conditions du travail et de la sécurité dans les mines. Par M. Louis Lacombe,... (2 juillet 1896)Louis LacombeMotteroz1896124
Rapport fait au nom de la Commission relative au traité avec la Chine chargée d'examiner le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'achèvement des missions Pavie dans la péninsule Indo-Chinoise, Par M. Raiberti,... (6 juillet 1896)Flaminius RaibertiMotteroz18962
Rapport fait au nom de la Commission relative à l'organisation municipale de Paris, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de rendre applicable au Conseil municipal de Paris l'article 41 de la loi du 5 avril 1884, Par M. Alphonse Humbert,... (27 février 1896)Alphonse HumbertMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission relative à la chasse chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hugues, tendant à modifier l'article 3 de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, Par M. Huguet,... (7 juillet 1896)Jean-Marie-Henri HuguetMotteroz18964
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examinerNoël AuricosteMotteroz18968
Rapport fait au nom de la commission de la Réforme judiciaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talou et plusieurs de ses collègues ayant pour but de modifier les articles 1341, 1342, 1343, 1344, 1345, 1715 et 2044 du Code civil sur l'admissibilité de la preuve testimoniale, Par M. Marc Sauzet... (21 janvier 1896)Marc SauzetMotteroz18968
Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi portant concession de pensions proportionnelles aux quartiers-maîtres des équipages de la flotte réunissant quinze années de services et reconnus impropres à l'embarquement par suite des fatigues de la navigation, par M. Armez,Louis ArmezMotteroz18965
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Loire, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, de Saint Héand à Pelussin et de Roanne à Boën, Par M. Alicot,... (1er juillet 1896)Jean-Jacques AlicotMotteroz18965