Amédée-Joseph-Romain Renault-Morlière

Œuvres16

Total pages210médiane 5 p.

Période d'activité1878–1904

Prochaine sortie estimée1904-11±109 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1878	Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Nancy à contracter un emprunt de 1.000.000 de fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Renault-Morlière, député (28 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Mayenne à s'imposer extraordinairement pour le paiement d'une dette départementale, et pour le rachat du péage d'un pont, par M. Renault-Morlière, député (27 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Meuse à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses départementales, par M. Renault-Morlière, député (28 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Puy-de-Dôme à contracter un emprunt pour le remboursement d'une dette départementale et pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Renault-Morlière, député (27 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Proposition de loi sur l'effet suspensif des arrêtés des Conseils de Préfecture, présentée par MM. Jozan et Renault-Morlière, députés (3 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	7
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi relative aux attributions des Conseils généraux pour l'établissement, la suppression ou les changements des Foires et Marchés, par M. Renault-Morlière, député (31 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Amédée Le Faure, ayant pour objet de modifier le paragraphe 9 de l'article 3 de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, par M. Renault-Morlière,... (15 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Jozon et Renault-Morlière sur l'effet suspensif des arrêtés des conseils de préfecture, par M. Renault-Morlière,... (3 mai 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses et des recettes de la Légion d'Honneur pour l'exercice 1883, par M. Renault-Morlière,... (22 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	24
1896	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner	Motteroz	18
1896	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Ministère de la Justice) Par M. Renault-Morlière... (11 juillet 1896)	Motteroz	12
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Ministère de la Justice) Par M. Renault-Morlière,... (20 juillet 1897)	Motteroz	13
1898	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gerville-Réache portant modification de l'article 444 du Code d'instruction criminelle (Cour de cassation, procédure de révision), par M. Renault-Morlière,...	Motteroz	9
1898	Rapport fait au nom de la Commission de la Réforme judiciaire chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'article 6 de la loi du 30 août 1883, Par M. Renault-Morlière,... (14 mars 1898)	Motteroz	3
1899	Rapport fait, au nom de la Commission de procédure de révision, chargée d'examiner	Motteroz	98
1904	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit supplémentaire de 20000 francs pour venir en aide aux ouvriers des industries en chaussure et en filature du département de la Mayenne, éprouvés par le chômage extraordinaire... présentée par M.M. Renault-Morlière et Déribéré-Desgardes,... (5 juillet 1904.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Amédée-Joseph-Romain Renault-Morlière.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François de Mahy	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	9
Louis Armez	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	9
Jean Roger Amédée de La Porte	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	7
Impr. de Cerf et fils	6
impr. de A. Quantin	3

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