François-Henri Jumel

Œuvres38

Total pages652médiane 5 p.

Période d'activité1886–1903

Prochaine sortie estimée1905-04±10 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire, par M. Jumel,... (7 décembre 1886.)	Quantin	8
1887	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant classement et déclassement d'ouvrages de défense tant en France qu'en Algérie, par M. Jumel,... (12 novembre 1887.)	Quantin	96
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger le payement des sommes dues par la Compagnie universelle du canal interocéanique de Panama... par M. Jumel,... (15 décembre 1888.)	Quantin	4
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant classement et déclassement d'ouvrages de défense, tant en France qu'en Algérie, par M. Jumel,... (9 mars 1889.)	Quantin	53
1890	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	Motteroz	70
1890	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet sur l'exercice de la médecine vétérinaire, par M. Jumel,... (18 juillet 1890.)	Motteroz	16
1890	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la convocation en temps de paix, des hommes de la réserve de l'armée territoriale affectés à la garde des voies de communication, par M. Jumel,... (10 juin 1890.)	Motteroz	2
1892	Proposition de résolution tendant à ce que le Gouvernement soit invité à reprendre dans le plus bref délai possible et à exploiter directement la fabrication et la vente de la dynamite, présentée par MM. Camille Dreyfus et Jumel,... (28 mars 1892.)	Motteroz	2
1894	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, concernant les trésoriers-payeurs généraux des finances, Par M. Jumel,... (9 Juillet 1894)	Motteroz	6
1894	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la médecine vétérinaire, Par M. Jumel,... (18 Juin 1894)	Motteroz	26
1896	Annexe au Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Ministère des Finances) Par M. Jumel,... (11 juillet 1896)	Motteroz	7
1896	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1897. (Ministère des Finances.) Par M. Jumel,... (11 juillet 1896)	Motteroz	67
1897	Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur la proposition de loi de M. Escanyé, tendant à modifier l'article 9 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles, Par M. Jumel,... Nota	Motteroz	1
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Charruyer et plusieurs de ses collègues, concernant le régime de la contribution foncière relative aux salins, saleries et marais salants, Par M. Jumel,... Nota	Motteroz	1
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention entre l'Etat et la Compagnie d'Orléans pour la cession à cette Compagnie de divers immeubles domaniaux nécessaires à la construction d'une nouvelle gare, Par M. Jumel,... (22 mai 1897)	Motteroz	10
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1898, (Ministère des Finances.) Par M. Jumel,... (20 juillet 1897)	Motteroz	71
1898	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant le déplacement des arsenaux de Grenoble et la cession à cette ville des bâtiments et terrains militaires correspondants,... Par M. Jumel,... (31 mars 1898)	Motteroz	3
1898	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi modifiant	Motteroz	6
1898	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1898, d'un crédit provisoire de 1.200.000 francs pour secours aux victimes de la disette en Algérie,... Par M. Jumel,... (21 janvier 1898)	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'article 5 de la loi du 21 juillet 1897, relatif à la cotisation des salins, salines et marais salants à la contribution foncière,... Par M. Jumel,... (6 avril 1898)	Motteroz	3
1899	Rapport fait, au nom de la Commission des comptes, chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1890, par M. Jumel,...	Motteroz	21
1900	Rapport... (proposition de loi de MM. Suchetet et Julien Goujon tendant à modifier la loi du 29 décembre 1900 concernant le régime des boissons) par M. Jumel,... (1er juillet 1901.)	Motteroz	4
1900	Rapport... (régime des boissons) par M. Jumel,... (28 décembre 1900.)	Motteroz	2
1901	Rapport fait au nom de la Commission de législation fiscale chargée d'examiner la proposition de loi de M. Emile Chevallier et plusieurs de ses collègues modifiant l'article 16 de la loi du 29 décembre 1900 sur le régime des boissons, par M. Jumel,... (1er juillet 1901)	Motteroz	2
1901	Rapport fait au nom de la commission de législation fiscale chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lafferre concernant les moûts concentrés de raisins frais et leur emploi à la préparation des vins de liqueur, par M. Jumel,... (1er juillet 1901)	Motteroz	5
1901	Rapport fait au nom de la commission de législation fiscale chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lasies, portant modification à la loi du 29 décembre 1900 sur le régime des boissons, par M. Jumel,... (1er juillet 1901)	Motteroz	4
1901	Rapport fait au nom de la commission de législation fiscale chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lauraine tendant à modifier l'article 10 de la loi du 29 décembre 1900 sur le régime des boissons, par M. Jumel,... (1er juillet 1901)	Motteroz	4
1901	Rapport fait au nom de la commission de législation fiscale chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Suchetet et Julien Goujon (Seine-Inférieure), tendant à modifier la loi du 29 décembre 1900 concernant le régime des boissons, par M. Jumel,... (1er juillet 1901)	Motteroz	4
1901	Rapport... (modification de l'article 10 de la loi du 29 décembre 1900 sur le régime des boissons) par M. Jumel,... (1er juillet 1901.)	Motteroz	4
1901	Rapport... (moûts concentrés de raisins frais et leur emploi à la préparation des vins de liqueur) par M. Jumel,... (1er juillet 1901.)	Motteroz	5
1901	Rapport... (proposition de loi de M. Emile Chevalier et plusieurs de ses collègues modifiant l'art. 16 de la loi du 29 décembre 1900 sur le régime des boissons) par M. Jumel,... (1er juillet 1901.)	Motteroz	2
1901	Rapport... (proposition de loi de M. Lasies portant modification de la loi du 29 décembre 1900 sur le régime des boissons) par M. Jumel,... (1er juillet 1901.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi tendant à ouvrir du ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1902, un crédit de 500000 francs pour venir en aide aux victimes de l'ouragan du 30 juin 1902 dans le canton de Sore, arrondissement de Mont-de-Marsan (Landes), (Renvoyée à la commission des crédits,) présentée par M. Jumel,... (8 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport fait au nom de la commission de législation fiscale chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ferroul, tendant à autoriser les communes des départements frappés par la crise viticole à emprunter, en dehors des formalités d'usage, les sommes nécessaires pour venir en aide, par l'ouverture de chantiers communaux, aux travailleurs réduits au chômage... par M. Jumel,... (16 janvier 1902)	Motteroz	4
1902	Rapport... (Budget général de l'exercice 1903. Ministère des Travaux publics), par M. Jumel,... (6 décembre 1902.)	Motteroz	102
1902	Rapport... (Modification de la loi du 19 mars 1895 relative à l'amélioration du port du Havre et de la Basse Seine... par M. Jumel,... (1er décembre 1902.)	Motteroz	5
1903	Rapport... (Amélioration des retraites des anciens ouvriers mineurs), par M. Jumel,... (13 février 1903.)	Motteroz	19
1903	Rapport... (Autorisation pour la Chambre de commerce de Rochefort de contracter un emprunt de 110000 francs en vue de subvenir à des travaux de parachèvement d'outillage), par M. Jumel,... (2 février 1903.)	Motteroz	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François-Henri Jumel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Gaston Gerville-Réache	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	14
Fernand Rabier	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	13
François de Mahy	Motteroz (1890) · Motteroz (1894)	13
Alexandre Millerand

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	34
Quantin	4

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