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Rapport fait, au nom de la Commission coloniale chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de l'Indo-Chine, par M. de Lanessan,Jean-Louis de LanessanMotteroz189818
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Rapport fait, au nom de la Commission d'enquête parlementaire sur les opérations électorales de la 1re circonscription de l'arrondissement de Narbonne (Aude), par M. Isnard,Auguste IsnardMotteroz189820
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des députés pour l'exercice 1899, par M. Théophile Goujon,Théophile GoujonMotteroz189818
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le règlement définitif des comptes de la Chambre des députés pour l'exercice 1897, par M. Théophile Goujon,Théophile GoujonMotteroz189827
Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi portant augmentation du cadre des officiers de marine, par M. Gerville-Réache,Gaston Gerville-RéacheMotteroz18986
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, d'un chemin de fer d'intérêt local, de Quimperlé à Pont-Aven, par M. Alicot,Jean-Jacques AlicotMotteroz18985
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Chalonnes à La Possonnière, par M. Porteu,Armand PorteuMotteroz18984
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, l'exécution, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Cormeilles à Glos-Montfort, par M. Argeliès,Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18982
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi portant organisation des chemins de fer de l'Etat, par M. Roy de Loulay,Louis Roy de LoulayMotteroz189842
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'incorporer dans le réseau des chemins de fer d'intérêt général le chemin de fer d'intérêt local de Sathonay à Trévoux, par M. Poirrier,Alcide PoirrierMotteroz18983
Rapport fait, au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Claude Rajon et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de régler la question des droits de douane sur les tissus de soie pure vis à vis de la Convention franco-japonaiseClaude RajonMotteroz189812
Rapport fait, au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le Gouvernement à appliquer le tarif minimum aux produits italiens, à l'exception des soies et soieries, par M. Georges Graux,Georges GrauxMotteroz189892
Rapport fait, au nom de la Commission des octrois chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à établir des taxes directes et indirectes en remplacement des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques, par M. Jouart,Charles JouartMotteroz189813
Rapport fait, au nom de la Commission des octrois, chargée d'examinerÉmile LabussièreMotteroz18983
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ernest Roche et plusieurs de ses collègues tendant à ouvrir un crédit de 100,000 fr. au ministre de l'intérieur, pour secourir les blessés et les familles des victimes de la catastrophe de la rue des Apennins, à ParisAlexandre BérardMotteroz18982
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantCamille PelletanMotteroz189867
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de l'intérieur)Alexandre BérardMotteroz189845
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de l'intérieur) (service pénitentiaire)Pierre BaudinMotteroz1898121
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de l'intérieur, service de l'Algérie), par M. Albert Le Moigne,Albert Le MoigneMotteroz1898155
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de la justice), par M. Pourquery de Boisserin,Joseph-Gaston Pourquery de BoisserinMotteroz1898106
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère des finances), par M. Pierre Merlou,Pierre MerlouMotteroz1898101
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (rapport général), par M. Camille Pelletan,Camille PelletanMotteroz1898456
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1898, de crédits extraordinaires s'élevant ensemble à 265,500 francs, en vue de la participation des divers départements ministériels à l'Exposition universelle de 1900, par M. Georges Berger,Georges BergerMotteroz189817
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (budget annexe de la Légion d'honneur), par M. Le Myre de Vilers,Charles-Marie Le Myre de VilersMotteroz189821
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de l'intérieur et des cultes, service des cultes), par M. Tourgnol,Jules TourgnolMotteroz189825
Rapport fait, au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Basly, Lamendin et Defontaine ayant pour objet de modifier la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineursArthur GroussierMotteroz18986
Rapport fait, au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet d'assurer le maintien du contrat de louage de services pendant les périodes d'instruction militaire des réservistes et des territoriaux, par M. Odilon Barrot,Odilon BarrotMotteroz18985
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère des travaux publics, budget annexe des chemins de fer de l'Etat), par M. Maurice Sibille,Maurice SibilleMotteroz1898—
Rapport fait, au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi concernantCamille PelletanMotteroz189817
Rapport général fait au nom de la Commission d'enquête sur les Affaires de Panama Par M. E. Vallé,... (27 janvier 1898)Ernest ValléMotteroz1898151