Maurice Sibille

1847 – 1932

Œuvres21

Total pages1 063médiane 18 p.

Présence au catalogue1890–1906rééditions incluses

Bibliographie (21)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Conseil général de la Loire-Inférieure. Extrait du procès-verbal de la séance du 26 août 1890	impr. de L. Mellinet	16
1890	Conseil général de la Loire-Inférieure. Session d'août 1890. Rapports présentés au Conseil général, au nom de sa commission des finances, sur	impr. de L. Mellinet	29
1892	Proposition de loi portant réorganisation du corps des infirmiers de la marine... présentée par MM. Cabart-Danneville, Guieysse, Braud, Camille Raspail, Sibille,... (12 avril 1892.)	Motteroz	9
1892	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner 1 ° le projet de loi portant approbation de la Convention signée à La Haye, le 16 novembre 1887, pour remédier au trafic des spiritueux dans la Mer du Nord, en dehors des eaux territoriales ; 2 ° le projet de loi relatif à la repression des infractions à la Convention internationale du 16 novembre 1887, sur le trafic des spiritueux dans la mer du Nord, en dehors des eaux territoriales, par M. Maurice Sibille,... (31 mars 1892.)	Motteroz	19
1892	Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, amendé par le Sénat, amendé par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels... par M. Maurice Sibille,... (18 juin 1892.)	Motteroz	44
1893	Discours prononcés par M. Maurice Sibille,... Séances des 16 et 18 janvier 1893. Discussion du projet de loi relatif à la marine marchande	impr. des journaux officiels	23
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un député, par M. Maurice Sibille,... (5 juin 1893.)	Motteroz	6
1894	Les Ouvriers sans travail et sans asile, question traitée à l'occasion de l'assemblée générale de la Société de patronnage des prisonniers libérés protestants... par M. Alfred Monod,... M. Trarieux,... M. Maurice Sibille,... avec appendice sur les règles à suivre dans l'assistance par le travail, par M. E. Robin,...	Fischbacher	24
1894	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les dispositions de la loi du 25 juin sur les ventes aux enchères des marchandises neuves, Présentée Par MM. Maurice Sibille et Gustave Roch,... (1er décembre 1894)	Motteroz	6
1897	Proposition de loi relative aux Caisses de retraite et de secours des compagnies et administrations de chemins de fer,... Présentée Par M. Maurice Sibille,... (5 avril 1897)	Motteroz	3
1898	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M.M. Maurice Sibille et Gustave Roch ayant pour objet de modifier les dispositions de la loi du 25 juin 1841 sur les ventes aux enchères de marchandises neuves, Par M. Maurice Sibille,... (1er février 1898)	Motteroz	53
1898	Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère des travaux publics, budget annexe des chemins de fer de l'Etat), par M. Maurice Sibille,...	Motteroz	—
1899	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère des travaux publics chapitre 65, réseau de l'Etat	Motteroz	6
1899	Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (études et travauxde chemins de fer en vertu des Conventions de 1883) (annuités et garanties d'intérêt), par M. Maurice Sibille,...	Motteroz	171
1900	Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet	Motteroz	7
1900	Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la construction d'un quai maritime sur la rive gauche de la Loire, au port de Nantes, par M. Maurice Sibille,...	Motteroz	5
1902	Rapport... (Budget général de l'exercice 1903. Etudes et travaux de chemins de fer ; annuités et garanties d'intérêt), par M. Maurice Sibille,... (6 décembre 1902.)	Motteroz	262
1904	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1904, un crédit de 200 000 francs pour venir en aide aux ouvriers de Nantes et de la banlieue de cette ville, victimes des inondations et du chômage, présentée par MM. Roch et Maurice Sibille,... (19 février 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Approbation de la Convention passée entre le préfet de la Dordogne et les propriétaires du moulin d'Aubas, sur la Vézère, pour la cession à ces derniers du barrage d'Aubas et de ses dépendances), par M. Maurice Sibille,... (17 novembre 1904.)	Motteroz	3
1904	Rapport... (Budget général de l'exercice 1905 ; ministère des Travaux publics), par M. Sibille,... (13 juillet 1904.)	Motteroz	221
1906	Rapport... [Budget général de l'exercice 1907 (budget annexe des monnaies et médailles)], par M. Maurice Sibille,... [13 juillet 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	154

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1890	Conseil général de la Loire-Inférieure. Extrait du procès-verbal de la séance du 26 aout 1890	Loire-Atlantique	impr. de L. Mellinet

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Maurice Sibille.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Barthou	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	10
Jean Plichon	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1892)	10
René-Félix Le Hérissé	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1892)	10
Fernand Rabier

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	16
impr. de L. Mellinet	2
Fischbacher	1
Impr. de Motteroz et Martinet	1
impr. des journaux officiels	1

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