Arthur Groussier

1863 – 1957

Œuvres46

Total pages2 773médiane 18 p.

Présence au catalogue1894–1950rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (46)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Proposition de loi relative aux syndicats professionnels,... Présentée Par M.M. Arthur Groussier, Avez, Dejeante, Faberot,... (28 mai 1894)	Motteroz	17
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dejeante et plusieurs de ses collègues tendant à la démolition de la chapelle dite "Expiatoire" et à la cession du terrain à la ville de Paris pour l'agrandissement du square y attenant, Par M. Arthur Groussier,... (29 Novembre 1894)	Motteroz	3
1895	Projet de Résolution tendant à modifier plusieurs articles du règlement de la Chambre des Députés, en instituant des commissions permanentes se recrutant librement, Présenté Par M. M. Arthur Groussier, Avez, Dejeante, Faberot,... (11 janvier 1895)	Motteroz	9
1895	Proposition de loi tendant à modifier plusieurs articles du Code civil à l'effet de donner les mêmes droits aux enfants naturels qu'aux enfants légitimes et de permettre la recherche de la paternité, Présentée Par M.M. Arthur Groussier, Ayez, Dejeante, Faberot,... (28 janvier 1895)	Motteroz	11
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 11e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Groussier et plusieurs de ses collègues tendant à modifier plusieurs articles du Code civil à l'effet de donner les mêmes droits aux enfants naturels qu'aux enfants légitimes et de permettre la recherche de la paternité, Par M. Arthur Groussier,... (4 mars 1895)	Motteroz	2
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bourgeois (Jura), ayant pour but de conférer à l'Etat le monopole des assurances contre l'incendie, Par M. Arthur Groussier,... (28 janvier 1895)	Motteroz	2
1896	Projet de Résolution tendant à charger la Commission du travail de rassembler et de réviser toutes les lois concernant la défense des intérêts des travailleurs ou réglant les rapports de ces derniers avec leurs employeurs, afin d'en former un corps complet sous le nom de Code du travail,... Présenté Par M. Arthur Groussier, Dejeante, Courant, Edouard Vaillant,... (14 mars 1896)	Motteroz	8
1897	Proposition de loi Sur le Code du travail (Livre Ve Juridiction du Travail),... Présentée Par M.M. Arthur Groussier, Edouard Vaillant, Dejeante, Marcel Sembat,... (11 novembre 1897)	Motteroz	82
1897	Proposition de loi sur le Code du travail (Livre 1er - Titre 1er	Motteroz	28
1897	Proposition de loi sur le Code du travail (Livre 1er. - Titres II et III	Motteroz	37
1897	Proposition de loi sur le Code du travail (livre 1er - Titre IV	Motteroz	37
1897	Proposition de loi tendant à modifier l'article 331 du Code civil concernant la légitimation des enfants naturels,... Présentée Par M.M. Arthur Groussier, Dejeante, Edouard Vaillant, Marcel Sembat,... (21 juin 1897)	Motteroz	5
1898	Deuxième Rapport fait, au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Basly, Lamendin et Defontaine, ayant pour objet de modifier la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs	Motteroz	5
1898	Projet de résolution tendant à modifier plusieurs articles du règlement de la Chambre des députés en instituant des Commissions permanentes se recrutant librement... présenté par MM. Arthur Groussier, Dejeante, Allard, J.-L. Breton, Chauvière, etc., etc.,...	Motteroz	7
1898	Proposition de loi sur le Code de travail (Livre II. - Enseignement du travail)... Présentée Par M.M. Arthur Groussier, Edouard Vaillant, Dejeante, Marcel Sembat,... (21 mars 1898)	Motteroz	90
1898	Proposition de loi sur le Code du travail	Motteroz	503
1898	Proposition de loi sur le Code du travail (Livre III	Motteroz	90
1898	Proposition de loi sur le Code du travail (Livre IVe Organisation du travail),... Présentée Par M.M. Arthur Groussier, Dejeante, Edouard Vaillant, Marcel Sembat,... (4 avril 1898)	Motteroz	32
1898	Rapport fait, au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Basly, Lamendin et Defontaine ayant pour objet de modifier la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs	Motteroz	6
1898	Rapport sommaire fait, au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Arthur Groussier et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 331 du Code civil concernant la légitimation des enfants naturels incestueux ou adultérins, et à autoriser ladite légitimation en cas de mariage subséquents contracté par leurs père et mère (mariage entre beaux-frères et belles-soeurs, oncles et nièces etc.)	Motteroz	2
1900	Proposition de loi ayant pour objet d'étendre les dispositions protectrices du travail à tous les ouvriers et employés des deux sexes de l'industrie et du commerce... présentée par MM. Arthur Groussier, Allard, Bénézech, Antide Boyer, J.-L. Breton,... (13 novembre 1900.)	Motteroz	5
1901	Proposition de loi sur le travail	Motteroz	256
1901	Rapport... (proposition de loi de M. Arthur Groussier et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'étendre à tous les ouvriers et employés des deux sexes de l'industrie et du commerce les dispositions concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs) par M. Arthur Groussier,... (28 février 1901.)	Motteroz	10
1902	Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner le projet de loi portant modification de la loi du 12 juin 1893 sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels, par M. Arthur Groussier,... (29 janvier 1902)	Motteroz	13
1907	Proposition de loi tendant à municipaliser l'Administration générale de l'Assistance publique à Paris... présentée par M. M. Arthur Groussier, Edouard Vaillant,... [15 mars 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	7
1907	Rapport... [Proposition de loi adoptée par le Sénat, concernant les Conseils de prud'hommes], par M. Arthur Groussier,... [7 mars 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	34
1908	Le Contrat de travail et le Code civil	F. Alcan	263
1911	Code du travail et de la prévoyance sociale...	Plon	404
1913	La convention collective de travail	H. Dunod et E. Pinat	405
1913	La réglementation légale de la convention collective de travail	F. Alcan	147
1913	Texte du projet de loi relatif à la convention collective de travail, présenté au nom de la Commission du travail de la Chambre des Députés	impr. de A. Gout	9
1913	Texte du projet de loi relatif à la convention collective de travail...	—	—
1913	Texte du projet de loi relatif à la convention collective du travail, présenté au nom de la Commission du travail de la Chambre des Députés	impr. de A. Gout	9
1927	Discours de clôture prononcé le 24 septembre 1927	Secrétariat général du Grand Orient de France	31
1928	Discours prononcé à la séance de clôture du convent, le samedi 24 septembre 1927	Impr. nouvelle	32
1928	Discours prononcés à la séance de clôture	Grand Orient de France	32
1928	Grand Orient de France	—	—
1928	Grand Orient de France. Discours prononcés à la séance de clôture du Convent, le... 24 septembre 1927	—	—
1930	L'Unité de la maçonnerie en France	impr. de l'Émancipatrice	14
1931	Compte-rendu sténographique des conférences sur l'Unité de la Maçonnerie en France, par... Arthur Groussier, l'Organisation de la paix, par... J. Paul-Boncour, Politique italienne et politique française, par... Jacques Ancel, la Fédération européenne	impr. de l'Émancipatrice	72
1931	De l'idéal maçonnique et du rôle de l'A ̤. M ̤. I ̤. [Association maçonnique internationale]	Impr. nouvelle	12
1931	Du Problème de l'unité de la Maçonnerie en France	—	—
1938	Rapport relatif à la "Recherche des possibilités et des moyens de rapprochement entre les diverses Puissances maçonniques du monde", présenté à l'Association Maçonnique Internationale, au nom du Grand Orient de France	Impr. nouvelle	24
1939	Report relative to the inquiry into the possibilities and means of reconciliation between the various masonic powers of the world	—	—
1948	Philosophie de l'énergie	Foyer philosophique	18
1950	Philosophie de l'énergie, 3ème partie. Quelques tendances de l'évolution, par Arthur Groussier,... tribune du Foyer philosophique en l'hôtel du Grand Orient de France	—	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1914	La Nouvelle loi électorale (texte de la Chambre). Petit guide de l'électeur. Préface de M. Arthur Groussier,...	Charles Colas	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Arthur Groussier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Fernand Rabier	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1894)	10
Georges Berry	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1894)	9
Jules Coutant	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1894)	9
Jules Lemire

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	24
Impr. nouvelle	3
F. Alcan	2
Impr. de Motteroz et Martinet	2
impr. de A. Gout	2
impr. de l'Émancipatrice	2

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