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Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Barbezieux à Saint-Mariens, par M. Garnier,Frédéric GarnierMotteroz19004
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Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Liart à Mezières, par M. le lieutenant-colonel Guérin,... (30 juin 1900.)Léon GuerinMotteroz19002
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier les conditions financières de la concession des chemins de fer d'intérêt local dénommés "Groupe du Sud" et ligne de Lourches à Cambrai (département du Nord), par M. Plichon,... (4 juillet 1900.)Jean PlichonMotteroz19006
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Constantine, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, entre Aïn-Beïda et Khenchela, par M. Germain Périer,... (21 juin 1900.)Germain PérierMotteroz19005
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Nièvre, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nevers à Corbigny, de Saint-Saulge à Tannay et de Cosnes à Saint-Amand, par M. Germain Périer,... (4 juillet 1900.)Germain PérierMotteroz19003
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Morteau à Maîche, par M. Germain Périer,... (3 décembre 1900.)Germain PérierMotteroz19005
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Morez à Saint-Claude, par M. Germain Périer,... (26 novembre 1900.)Germain PérierMotteroz19003
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général, des deux chemins de fer d'intérêt local de la Flèche à Suze et de la Flèche à Sablé, par M. Germain Périer,Germain PérierMotteroz19002
Rapport fait, au nom de la Commission des colonies chargée d'examiner le projet de loi relatif à la défense générale des colonies, par M. Gautret,Jean-Fernand-Edme GautretMotteroz190024
Rapport fait, au nom de la Commission des colonies, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention conclue à Paris, le 27 juin 1900, pour la délimitation des possessions françaises et espagnoles de la côte du Sahara et sur la côte du golfe de Guinée, par M. Pierre Laroze,... (4 décembre 1900.)Pierre LarozeMotteroz19007
Rapport fait, au nom de la Commission des colonies, chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation de décerner des croix de la Légion d'honneur et des médailles militaires à titre exceptionnel, par M. le Cte d'Agoult,... (15 novembre 1900.)Hector d' AgoultMotteroz19002
Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi de M. J.-L. Breton et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de suspendre momentanément les droits d'entrée sur les houilles étrangères... par M. E. Noël,Ernest NoëlMotteroz190047
Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi modifiant le tarif général des douanes, (denrées coloniales de consommation), par M. Gerville-Réache,Gaston Gerville-RéacheMotteroz19006
Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une Convention signée, le 17 mars 1900, entre la France et l'Equateur, pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce, par M. Plichon,... (27 novembre 1900.)Jean PlichonMotteroz19004
Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire aux thés et déchets de thés destinés à la fabrication de la caféine, présenté par M. Gerville-Réache,Gaston Gerville-RéacheMotteroz19003
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examinerAndré BerthelotMotteroz190042
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner l'amendement au projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1900, présenté par M. Modeste Leroy et plusieurs de ses collègues, et tendant à transférer au chapitre 15 du budget du commerce et de l'industrie la somme de 400,000 fr. faisant l'objet du chapitre 64 du budget de l'instruction publiqueJoseph ThierryMotteroz19003
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration du port de Philippeville et la concession à la Chambre de commerce de cette ville d'une partie des terre-pleins dudit port, par M. Le Moigne,Albert Le MoigneMotteroz19008
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (loi de finances, articles 23 à 40), régime fiscal des successions, par G. Mesureur,... (9 juillet 1900.)Gustave MesureurMotteroz1900117
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire d'inscription de 548 francs pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), par M. Pierre Merlou,Pierre MerlouMotteroz19002
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'un hôtel destiné au service de la légation de France à Tanger, par M. Berthelot,... (4 juillet 1900.)André BerthelotMotteroz19002
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à un supplément de récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900, par M. Georges Berger,... (20 novembre 1900.)Georges BergerMotteroz19005
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à un supplément de récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris en 1900, par M. Georges Berger,... (4 juillet 1900.)Georges BergerMotteroz19004
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, concernant l'organisation et la fixation des traitements du personnel des écoles professionnelles, par M. Paul Beauregard,... (18 décembre 1900.)Paul BeauregardMotteroz19007
Rapport fait, au nom de la Commission du budget de 1900, chargée d'examiner le projet de loi sur la marine marchande, par M. Thierry (Bouches-du-Rhône),... (6 novembre 1900.)Joseph ThierryMotteroz1900100
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examinerFlorent GuillainMotteroz19003
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examinerFlorent GuillainMotteroz1900160
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examinerFlorent GuillainMotteroz190085
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetMaurice SibilleMotteroz19007
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la construction d'un quai maritime sur la rive gauche de la Loire, au port de Nantes, par M. Maurice Sibille,Maurice SibilleMotteroz19005