Pierre Laroze

Œuvres12

Total pages199médiane 3 p.

Période d'activité1884–1902

Prochaine sortie estimée1904-12±84 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1904-12 (±84 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1884	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	156
1894	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la vente des objets abandonnés ou laissés en gage par les voyageurs aux aubergistes ou hôteliers, Par M. Pierre Laroze,... (22 novembre 1894)	Motteroz	7
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Coutant et plusieurs de ses collègues, relative au placement des employés et ouvriers des deux sexes et de toutes professions, Par M. Laroze,... (16 décembre 1893)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Papelier et plusieurs de ses collègues tendant à frapper d'un droit de surveillance les produits autorisés à jouir des avantages des entrepôts réels et fictifs ou des admissions temporaires et dont les similaires sont cultivés en France, Par M. Laroze,... (30 janvier 1894)	Motteroz	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission relative au Conseil d'Etat chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, élevant de dix huit à dix neuf le nombre des conseillers d'Etat en service extraordinaire, Par M. Pierre Laroze,... (9 avril 1895)	Motteroz	3
1897	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1897, un crédit de un million destiné à venir en aide aux victimes des dernières inondations dans le département de la Gironde,... Par M. M. Pierre Laroze, Constant, Chastenet, Surchamp,... (18 mai 1897)	Motteroz	1
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (Budget annexe de l'Ecole centrale des Arts et Manufactures), Par M. Pierre Laroze,... (20 juillet 1897.)	Motteroz	9
1900	Rapport fait, au nom de la Commission des colonies, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention conclue à Paris, le 27 juin 1900, pour la délimitation des possessions françaises et espagnoles de la côte du Sahara et sur la côte du golfe de Guinée, par M. Pierre Laroze,... (4 décembre 1900.)	Motteroz	7
1901	Rapport fait au nom de la commission des colonies chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention conclue à Paris, le 3 avril 1901, pour le règlement, par arbitrage, des affaires du "Sergent-Malamine" et du "Waïma", par M. Pierre Laroze,... (20 juin 1901)	Motteroz	3
1901	Rapport... (approbation d'une convention conclue à Paris, le 3 avril 1901, pour le règlement par arbitrage, des affaires du "Sergent Malamine" et de "Waima", par M. Pierre Laroze,... (20 juin 1901.)	Motteroz	3
1902	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'extension des privilèges et immunités diplomatiques aux membres d'un tribunal d'arbitrage qui viendrait siéger en France, par application de la convention pour le règlement pacifique des conflits internationaux signée à La Haye le 29 juillet 1899, par M. Pierre Laroze,... (10 février 1902)	Motteroz	3
1902	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'entrée en franchise des dons et secours destinés aux prisonniers de guerre, par M. Pierre Laroze,... (10 février 1902)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre Laroze.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Gaston Gerville-Réache	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	7
Alexandre Millerand	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	6
Théophile Delcassé	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	6
Joseph-Gaston Pourquery de Boisserin

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	11
impr. de A. Quantin	1

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