Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Morteau à Maîche, par M. Germain Périer,... (3 décembre 1900.)

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