Léon Guerin

Œuvres16

Total pages120médiane 3 p.

Période d'activité1893–1900

Prochaine sortie estimée1901-12±21 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1901-12 (±21 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1893	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat relatif à la liquidation de la Compagnie universelle du Canal interocéanique de Panama... présenté... par M. Guérin,... et par M. Peytral,... (5 juin 1893.)	Motteroz	7
1894	Projet de loi adopté par le Sénat sur les conseils de prud'hommes, Présenté... Par M. Lourties, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Guérin, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. (10 juillet 1894)	Motteroz	25
1894	Projet de loi adopté par le Sénat, relatif à la saisie-arrêt sur les salaires et petits traitements des ouvriers ou employés,... Présenté... Par M. Lourties, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Guérin, Ministre de la Justice. (17 décembre 1894)	Motteroz	9
1894	Projet de loi concernant la réforme de la législation sur la garantie	Motteroz	46
1894	Projet de loi tendant à réprimer les menées anarchistes Présenté... Par M. Charles Dupuy, Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur des Cultes, Et par M. Guérin, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, (9 juillet 1894)	Motteroz	5
1895	Projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 23 Mars 1872 qui désigne des lieux de déportation, Présenté... Par M. Delcassé, Ministre des Colonies, Et par M. Guérin, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (11 janvier 1895)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bazille, tendant à créer un emploi d'adjudant dans chaque bureau de recrutement, Par M. le lieutenant-colonel Guérin,... (25 juin 1895)	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de Résolution de M.M. Le Hérissé, Goblet et un grand nombre de leurs collègues, tendant à inviter le Gouvernement à réduire à deux ans le temps de service dans l'armée active, Par M. le lieutenant-Colonel Guérin,... (5 avril 1898)	Motteroz	1
1899	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi modifiant l'organisation des régiments de zouaves, par M. le lieutenant-colonel Guérin,...	Motteroz	2
1899	Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi modifiant l'organisation des régiments de tirailleurs algériens, par M. le lieutenant-colonel Guérin,...	Motteroz	1
1899	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer à voie étroite de Guise à Wimy et à Hirson et d'approuver la convention provisoire passée, le 4 juin 1899, entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Nord, par M. le lieutenant-colonel Guérin,...	Motteroz	6
1900	Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de comprendre les sous-directeurs agents comptables des haras et dépôts d'étalons dans la nomenclature du tableau B annexé à la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, par M. le lieutenant-colonel Guérin,...	Motteroz	2
1900	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Liart à Mezières, par M. le lieutenant-colonel Guérin,... (30 juin 1900.)	Motteroz	2
1900	Rapport... (création de capitaines-majors dans l'infanterie de l'armée territoriale) par M. le lieutenant-colonel Guérin,... (1er juin 1900.)	Motteroz	3
1900	Rapport... (création de deux compagnies de sapeurs-mineurs et d'une compagnie de sapeurs de chemin de fer et modifiant l'organisation des troupes du génie) par M. le lieutenant-colonel Guérin,... (1er juin 1900.)	Motteroz	3
1900	Rapport... (modification à l'art. 57 de la loi du 13 mars 1875	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Léon Guerin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Alexandre Millerand	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	6
Théophile Delcassé	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	6
Louis Boudenoot	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	6
Jean Plichon

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