SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

3 259 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de l'Assemblée nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts locaux et départementaux, sur le projet de loi tendant à autoriser le département du Rhône à s'imposer extraordinairement, par M. Michaut,... Séance du 30 octobre 1849Adrien-Joseph MichautImpr. de l'Assemblée nationale1849
← PrécédentPage 66 / 109 · 3 259 résultatsSuivant →
3
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts locaux, sur le projet de loi relatif à l'érection en commune du village de Propriano, par M. Barre,... Séance du 26 octobre 1849Jean-Méry BarreImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e commission des intérêts communaux et départementaux sur le projet de loi tendant à autoriser le département d'Eure et Loir à s'imposer extraordinairement par M. Michaut,... Séance du 12 octobre 1849Adrien-Joseph MichautImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e commission des intérêts communaux et départementaux sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser la ville de Schlestadt (Bas-Rhin) à contracter un emprunt, par M. Ferré de Ferris,... Séance du 17 octobre 1849Alphonse-Guillaume-Ambroise Ferré Des FerrisImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département des Vosges à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des édifices départementaux par M. Gaslonde,... Séance du 10 octobre 1849Charles Pierre GaslondeImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e commission des intérêts locaux et départementaux, sur le projet de loi relatif à un changement de circonscription entre les communes d'Angles et de Grues, par M. Barre,... Séance du 25 octobre 1849Jean-Méry BarreImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e commission des intérêts locaux et départementaux, sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Loire à s'imposer extraordinairement, par M. Barrre,... Séance du 31 Octobre 1849Jean-Méry BarreImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e commission des intérêts locaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour but de changer la circonscription des cantons de Castries et de Mauguio, sur le territoire des communes de Baillargues, de Mauguio, et de Mudaison, département de l'Hérault, par M. de Vandeul,... Séance du 20 Octobre 1849Eugène-Abel-François Caroillon de VandeulImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. Bouhier de l'Ecluse, ayant pour objet de faciliter le mariage des indigents, la légitimation de leurs enfants naturels... par M. Godelle,... Séance du 4 déc. 1849Camille GodelleImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. H. Disier, ayant pour objet de faire nommer une Commission spéciale chargée de proposer les lois promises à l'Algérie, par M. Piscatory,... Séance du 16 novembre 1849Théobald-Emile-Arcambal PiscatoryImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. Huguenin, tendant à ce que désormais le chapitre des recettes du budget soit discuté préalablement à celui des dépenses... par M. Baze,... Séance du 16 novembre 1849Jean-Didier BazeImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Betting de Lancastel ayant pour objet de fixer le nombre des Ministres et leurs attributions, par M. de Mortemart,... Séance du 16 novembre 1849Henri de Rochechouart MortemartImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Darblay aîné, tendant à l'appropriation de l'ancienne Salle de la Chambre des Députés pour la tenue des séances de l'Assemblée nationale législative, par M. Henry de Riancey,... Séance du 26 novembre 1849Henry Camusat de RianceyImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Desmousseaux de Givré, tendant à ce que l'Assemblée nationale n'assiste à aucune cérémonie publique et n'y envoie pas de députation, par M. Baze,... Séance du 12 nov. 1849Jean-Didier BazeImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Huguenin, tendant à obtenir qu'un rapport soit soumis à l'Assemblée législative sur les mesures administratives et les opérations qui ont dû avoir lieu pour parvenir à la liquidation de la créance de 25 millions qui seraient dus à l'Etat par la liste civile, par M. de Blois,... Séance du 28 nov. 1849Aymar de BloisImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Mauguin, ayant pour but l'établissement de banques cantonnales, par M. Godelle,... Séance du 4 décembre 1849Camille GodelleImpr. de l'Assemblée nationale184922
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Monet, relative à la suppression du parcours et de la vaine pâture, par M. Piscatory,... Séance du 26 novembre 1849Théobald-Emile-Arcambal PiscatoryImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. le gal de Grammont, ayant pour objet de mettre un terme aux mauvais traitements exercés sur les animaux, par M. Ferré Des Ferris,... Séance du 24 nov. 1849Alphonse-Guillaume-Ambroise Ferré Des FerrisImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de MM. Fourtanier, de Laussat, Pécoul... relative à l'indemnité accordée aux colons, par M. de Sèze,... Séance du 6 décembre 1849Aurélien de SèzeImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative sur la proposition de M. B. Raspail fils relative à l'incompatibilité entre les fonctions de Ministre et la profession de banquier, par M. Favreau,... Séance du 16 novembre 1849Louis Jacques FavreauImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative, sur la proposition de M. Miot, relative à la modification de l'art. 474 du Code pénal, par M. Favreau,... Séance du 19 novembre 1849Louis Jacques FavreauImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission de l'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Etienne, tendant à la suppression des franchises postales, par M. Gasc,... Séance du 1er décembre 1849Jean GascImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission des intérêts communaux et départementaux sur un projet de loi ayant pour objet de distraire de la Commune des Ormes la section du Port-de-l'Ile, pour l'ériger en commune distincte, par M. Toupot de Béveaux,... Séance du 23 novembre 1849Henri-Camille Toupot de BéveauxImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission des intérêts communaux et départementaux sur un projet de loi, tendant à former, sous le nom de la Chabanne, une nouvelle commune dans le département de l'Allier, par M. Th. Bigrel,... Séance du 3 déc. 1849Théophile BigrelImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour objet de distraire des communes de Mailly et Sailly deux sections à ériger en commune distincte, sous le nom de Colincamps, par M. Manescau,... Séance du 1er décembre 1849Jean ManescauImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi tendant à autoriser la ville d'Aix, à contracter un emprunt, par M. Boissié,... Séance du 3 décembre 1849Pierre BoissiéImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi tendant à autoriser la ville de Rouen à contracter un emprunt, par M. Symphor Vaudoré,... Séance du 14 novembre 1849Gaétan Symphor VaudoréImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi tendant à autoriser le département de la Vendée à s'imposer extraordinairement, par M. Paulin Gillon,... Séance du 24 novembre 1849Paulin GillonImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission des intérêts locaux, sur le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département de la Corse à s'imposer extraordinairement pour l'achèvement de l'école secondaire ecclésiastique d'Ajaccio, par M. Noël,... Séance du 24 novembre 1849Nicolas Jacques Noël-AgnèsImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre M. M. Menand, Heitzmann, Rougeot, Rolland, Pfliéger, etc, etc, représentants du peuple. Séance du 15 Juin 1849Auguste-Arthur BeugnotImpr. de l'Assemblée nationale18492