Henri de Rochechouart Mortemart

Œuvres18

Total pages143médiane 4 p.

Période d'activité1849–1851

Prochaine sortie estimée1852-03±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1852-03 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée législative. Proposition rectifiée tendant à modifier le règlement, en ce qui concerne le scrutin public, présentée le 23 janv. 1850, par M. Henry de Mortemart,...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1849	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Peupin, relative à l'organisation des monts-de-Piété, par M. de Mortemart,... Séance du 27 fév. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1849	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Sautayra, tendant à faire nommer par les bureaux de l'assemblée une Commission de 30 membres chargée de présenter un travail d'ensemble sur les réformes à introduire dans les services publics, par M. de Mortemart,... Séance du 22 avril 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Schoelcher, tendant à appliquer aux colonies la loi organique de l'enseignement, par M. de Mortemart,... Séance du 29 avril 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Desjobert et Paridot ayant pour objet d'améliorer les pensions de retraite des sous-officiers, caporaux, brigadiers et soldats des corps de troupe de l'armée de terre, par M. de Mortemart,... Séance du 16 avril 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1849	Assemblée législative. Rapport fait, sur la proposition de M. Denayrouse, ayant pour objet la nomination d'une Commission parlementaire spéciale sur la fixation et la distribution du produit des impôts, par M. de Mortemart,... Séance du 15 avril 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. le gal Baraguey-d'Hilliers, tendant à modifier le décret du 19 juillet 1848 relatif aux écoles Polytechnique et Militaire, par M. de Mortemart,... Séance du 27 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de MM. Flandin et Durand-Savoyat, relative au haras de Saint-Cloud, par M. de Mortemart,... Séance du 13 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Betting de Lancastel ayant pour objet de fixer le nombre des Ministres et leurs attributions, par M. de Mortemart,... Séance du 16 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1850	De la Décentralisation administrative	impr. d'E. de Soye	13
1851	Assemblée législative. Proposition relative à la prorogation de l'Assemblée nationale, présentée le 13 juillet 1850, par MM. Andren de Kerdrel, H. de Mortemart, et Sainte-Beuve,...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à remplacer les art. 22, 74, 75, 76 et 78 du règlement par les dispositions suivantes, présentée le 3 fév. 1851, par M. de Mortemart,...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1851	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi et la proposition de M. Peupin, sur les monts de piété, par M. de Mortemart,... Séance du 22 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	49
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. de Ségur d'Aguesseau, relative à la célébration des anniversaires des 24 fév. et 4 mai 1848, par M. de Mortemart,... Séance du 14 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. le gal Le Breton, tendant à faire obtenir immédiatement aux blessés de juin les secours provisoires sur les pensions qui leur seront accordées par la loi, par M. de Mortemart,... Séance du 29 mai 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Cunin-Gridaine, de la Boulie... relative à la responsabilité des Ministres et des autres agents du pouvoir exécutif, par M. de Mortemart,... Séance du 30 mai 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Rapport fait, au nom de la 19e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Jusseraud relative à la fabrication et à la vente des engrais artificiels, par M. de Mortemart,... Séance du 15 avril 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois sur les monts-de-piété, par M. de Mortemart,... séance du 20 mai 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	14

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henri de Rochechouart Mortemart.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Pierre-Jules Baroche	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Léon Faucher	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	17
impr. d'E. de Soye	1

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