Jean-Didier Baze

1800 – 1881

Œuvres30

Total pages165médiane 4 p.

Présence au catalogue1833–1876rééditions incluses

Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1833	Du droit d'association et de la prétention de l'autorité municipale d'appliquer les dispositions de l'article 291 du Code pénal à certaines sociétés existantes dans la ville d'Agen	P. Noubel	24
1849	Assemblée Nationale. Rapport fait au nom du Comité de la Justice, sur la proposition des citoyens Martin-Bernard, Gent, Ollivier, Ledru-Rollin, Astaix, etc., etc., relative à la mise en accusation du Ministère, par le citoyen Baze,... Séance du 3 février 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée législative. Proposition sur le recensement des votes de l'Assemblée, présentée le 7 janvier 1850, par M. Baze,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la 5e Commission d'initiative sur la proposition de M. H. Wallon, relative à la liberté de l'enseignement, par M. Baze,... Séance du 18 déc. 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Pradié, Denayrouse... tendant à rendre applicable aux élections partielles l'art. 2 de la loi du 21 avril 1849, sur le criage, colportage et affichage, par M. Baze,... Séance du 28 février 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Assemblée nationale législative. Proposition relative au mode de votation présentée le 13 octobre 1849 par MM. le général Le Flo, de Panat et Baze,...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1849	Assemblée nationale législative. Proposition tendant à ouvrir à l'administration de l'Assemblée Nationale un crédit extraordinaire de 25.000 fr pour l'établissement d'un appareil de ventilation, présentée le 12 juin 1849 par MM. le général Le Flo, de Panat et Baze,...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. Huguenin, tendant à ce que désormais le chapitre des recettes du budget soit discuté préalablement à celui des dépenses... par M. Baze,... Séance du 16 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Desmousseaux de Givré, tendant à ce que l'Assemblée nationale n'assiste à aucune cérémonie publique et n'y envoie pas de députation, par M. Baze,... Séance du 12 nov. 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale. Proposition relative à la convocation des collèges électoraux des départements qui ont des réélections à faire, présentée le 10 août 1848, par le citoyen Baze,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité de la justice, sur la proposition du citoyen Lamennais, relative à une demande en autorisation de poursuites contre lui-même, par le citoyen Baze,... Séance du 16 août 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1850	Assemblée législative. Rapport fait... 1 ° sur la proposition de MM. Subervie, Charras... relative à l'augmentation de solde des sous-officiers... 2 ° sur la proposition de MM. E. Banne, A. Baudin... relative à l'augmentation de la solde des caporaux et soldats, par M. Baze,... Séance du 14 janv. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	A la Cour d'appel d'Agen	impr. de Cerf	—
1851	Assemblée législative. Proposition relative au Commissaire spécial de police de l'Assemblée présentée le 11 nov. 1850, par MM. le Gal Le Flo, Baze et de Panat,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à ajouter un troisième paragraphe à l'art. 1094 du Code civil, présentée le 4 avril 1861, par M. Baze,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à ce qu'il soit nommé une Commission pour la révision du règlement de l'Assemblée nationale, présentée le 15 juillet 1850, par M. Baze,...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à interdire la vente et la distribution des journaux ou écrits périodiques sur la voie publique, présentée le 30 janv. 1851, par M. Baze,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. A. Thouret, en faveur des Sapeurs-pompiers victimes de leur dévouement dans les incendies, par M. Baze,... Séance du 15 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	30
1851	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen des demandes en autorisation de poursuites formées contre M. Victor Hennequin, par M. Le Procureur gén. près la Cour d'appel de Paris et le Sr Ernest Grégoire, par M. Baze,... Séance du 10 juillet 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	12
1851	Proposition (rectifiée) relative au droit conféré au président de l'Assemblée nationale de requérir la force armée, présentée, le 12 novembre 1851, par MM. Le Flo, Baze, de Panat,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Proposition rectifiée tendant à interdire la vente et la distribution des journaux ou écrits périodiques sur la voie publique, présentée, le 10 mars 1851, par M. Baze,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Proposition relative à l'exercice du droit conféré au pouvoir législatif par l'art. 32 de la Constitution, présentée, le 6 novembre 1851, par MM. Baze, le général Le Flo, et de Panat,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Proposition tendant à modifier certaines dispositions de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, présentée le 31 mars 1851, par M. Baze,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Rapport fait, au nom de la commission spéciale chargée de l'examen de la proposition de M. Baze, tendant à interdire la vente et la distribution des journaux sur la voie publique, par M. Baze,... Séance du 30 juin 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	12
1851	Rapport fait, au nom de la commission spéciale chargée de l'examen de la proposition de M. Noël Parfait relative aux représentants du peuple en mission, par M. Baze,... Séance du 1er mai 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	15
1863	Pièces justificatives à l'appui des protestations faites contre les opérations électorales de la 1re circonscription du département de Lot-et-Garonne (Agen-Villeneuve). Elections des députés au corps législatif des 31 mai-1er juin 1863	imp. de Dubuisson	—
1870	Mémoire à consulter et consultation pour M. Baze,... contre M. Prosper Noubel père... et M. Granier de Cassagnac père... (5 août.)	impr. de Renou et Maulde	—
1872	A la cour d'appel d'Agen. Chambre civile	Impr. de Cerf et fils	—
1872	Proposition de loi ayant pour objet de décréter que l'Assemblée nationale ne se dissoudra pas avant d'avoir voté les lois d'organisation qui y sont énoncées, et qui fixe, dans tous les cas, la durée de son mandat à deux années à partir de la promulgation du présent décret, présentée par M. Baze,...	impr. de Cerf	7
1876	Projet de création et d'organisation de la Caisse des retraites des employés et agents du Sénat, déposé par MM. Baze, Toupet Des Vignes, le Gal d'Aurelle de Paladines,...	A. Bourdilliat	8

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1843	Las papillôtos de Jasmin	Jacques Jasmin	P. Noubel

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Didier Baze.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de Cerf et fils (1872)	7
Victor Lefranc	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	5
Auguste-Elisabeth-Joseph Bonamour, marquis de Talhouët	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de Cerf et fils (1872)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	23
impr. de Cerf	2
A. Bourdilliat	1
Impr. de Cerf et fils	1
P. Noubel	1
imp. de Dubuisson	1

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