Charles Pierre Gaslonde

1812 – 1886

Œuvres22

Total pages147médiane 4 p.

Présence au catalogue1836–1873rééditions incluses

Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1836	Thèse pour la licence	11, rue de la Monnaie	28
1849	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la 5e Commission d'initiative, sur la proposition de M. Lavergne, tendant à modifier l'art. 52 de la loi électorale, par M. Gaslonde,... Séance du 20 décembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Crémieux, relative aux droits d'enregistrement pour les mutations par suite de décès, par M. Gaslonde,... Séance du 15 janv. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	23
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux sur un projet de loi tendant à autoriser la ville de Dijon (Côte d'Or) à emprunter une somme de 128000 fr. par M. Gaslonde,... Séance du 20 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département des Hautes Alpes à s'imposer extraordinairement pour ses routes départementales par M. Gaslonde,... Séance du 12 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département des Vosges à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des édifices départementaux par M. Gaslonde,... Séance du 10 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Fouquier d'Hérouel, tendant à augmenter le nombre des circonscriptions électorales, par M. Gaslonde,... Séance du 23 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	15
1849	Assemblée nationale. Proposition sur l'inviolabilité de la dette publique et la non-émission d'un papier-monnaie, présentée par les citoyens Abraham Dubois et Gaslonde. Séance du 8 juin 1848...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à abroger la disposition de la loi de finances du 22 mai 1850, qui assimile les meubles aux immeubles pour la quotité des droits à percevoir dans les mutations à titre gratuit entre vifs et par décès, présentée le 21 mars 1851, par M. Gaslonde,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Morellet, Duché, relative aux baux à ferme, par M. Gaslonde,... Séance du 14 déc. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi ayant pour but d'obtenir un crédit extraord. de 400.000 fr. pour secours aux établissements de bienfaisance, par M. Gaslonde,... Séance du 7 Août 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi portant ouverture d'un crédit supp. de 192.000 fr. pour acquitter les traitements des membres du clergé paroissial pendant le 4e trimestre de 1850, par M. Gaslonde,... Séance du 17 janv. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Inst. pub. un crédit extraordinaire de 22.309 fr. 96 c. pour acquitter les dépenses du matériel de l'administration centrale de l'inst. pub., par M. Gaslonde,... Séance du 17 juillet 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	10
1851	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires sur un projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur sur l'exercice 1851, un crédit extraordinaire de 33399 fr. 47 c. pour le monument à élever à la mémoire de l'archevêque de Paris, et à annuler pareille somme au budget de 1850, par M. Gaslonde,... Séance du 5 mai 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1871	Proposition de loi relative à l'organisation de l'enseignement à tous les degrés, présentée par M. Gaslonde,...	impr. de Cerf	2
1871	Proposition relative aux marchés passés depuis le commencement de la guerre, dans l'intérêt de la défense nationale, par les administrations civiles et militaires, présentée par M. Gaslonde	—	—
1871	Proposition relative aux réquisitions exercées contre les particuliers depuis le commencement de la guerre, par les autorités civiles et militaires, présentée par M. Gaslonde	impr. G. Gounouilhou	2
1871	Proposition relative à la convocation immédiate des conseils généraux, présentée par M. Gaslonde. (Urgence déclarée)	impr. du Journal officiel	2
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Princeteau, relative à l'interdiction de toutes fonctions publiques salariées, aux membres de l'Assemblée nationale, par M. Gaslonde,...	impr. de Cerf	10
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition relative aux réquisitions exercées contre les particuliers depuis le commencement de la guerre par les autorités civiles et militaires, par M. Gaslonde,...	impr. du Journal officiel	9
1871	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi relative aux réquisitions exercées contre les particuliers depuis le commencement de la guerre par les autorités civiles et militaires, par M. Gaslonde,...	impr. de Cerf	4
1873	Proposition de loi tendant à modifier diverses dispositions de la loi organique du Conseil d'Etat, présentée par M. Gaslonde,... (1er décembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Pierre Gaslonde.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	6
Auguste-Elisabeth-Joseph Bonamour, marquis de Talhouët	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	6
Adolphe Thiers	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	13
impr. de Cerf	3
impr. du Journal officiel	2
11, rue de la Monnaie	1
Impr. de Cerf et fils	1
impr. G. Gounouilhou	1

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