Louis Jacques Favreau

1811 – 1870

Œuvres15

Total pages267médiane 9 p.

Présence au catalogue1847–1852rééditions incluses

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1847	Exposé des rapports de M. J. Dufou, avec la liquidation de la maison B. Dufou et fils. [Signé	impr. de C. Gailmard	52
1849	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative, sur la proposition de M. Teilhard-Latérisse, relative à la suppression des octrois, par M. Favreau,... Séance du 17 décembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la 5e Commission d'initiative, sur la proposition de MM. Joignaux, Durieu... relative à l'institution de tribunaux de famille dans toutes les communes de France, par M. Favreau,... Séance du 21 déc. 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1849	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Peupin, Wolowski... sur le timbre et l'enregistrement des actes concernant la juridiction des conseils de prud'hommes, par M. Favreau,... Séance du 2 avril 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1849	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au transfert du chef-lieu de la préfecture du département de la Loire, par M. Favreau,... Séance du 5 janvier 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	18
1849	Assemblée nationale législative. Proposition relative au partage des terres vaines et vagues des cinq départements de l'ancienne province de Bretagne, présentée le 23 octobre 1849, par M. Favreau,...	Impr. de l'Assemblée nationale	12
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative sur la proposition de M. B. Raspail fils relative à l'incompatibilité entre les fonctions de Ministre et la profession de banquier, par M. Favreau,... Séance du 16 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative, sur la proposition de M. Miot, relative à la modification de l'art. 474 du Code pénal, par M. Favreau,... Séance du 19 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale. Proposition relative à l'arrentement des terres vaines et vagues, présentée, le 7 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	19
1851	Assemblée législative. Proposition de M. Favreau, relative à la procédure de partage des terres vaines et vagues dans les 5 départements de l'ancienne province de Bretagne. 5 juillet 1850	Impr. de l'assemblée législative	27
1851	Assemblée législative. Proposition relative à l'abrogation de l'art. 8 du décret du 27 avril 1848, présentée le 20 nov. 1850, par MM. Lopès-Dubec et Favreau,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition relative à l'art. 8 du décret du 27 avril 1848, présentée le 23 nov. 1850, par MM. Lopès-Dubec et Favreau,...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1851	Assemblée législative. Proposition relative à l'assistance judiciaire devant les tribunaux civils, présentée le 11 juin 1850, par M. Favreau,...	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à ajouter au chap. 3, liv. 2 du Code d'instruction criminelle des dispositions spéciales pour la révision des procès criminels, dans certains cas déterminés, présentée le 8 fév. 1851, par MM. Henry de Riancey et Favreau,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1852	Résumé de l'enquête parlementaire sur la production et le commerce des sels	impr. de H. et C. Noblet	98

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis Jacques Favreau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Francisque Bouvet	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	4
Jacques Louis Mathieu Druet Des Vaux	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	3
Nicolas-Joseph Creton	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	12
Impr. de l'assemblée législative	1
impr. de C. Gailmard	1
impr. de H. et C. Noblet	1

Voir la notice BNF →

Louis Jacques Favreau — 15 œuvres