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24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par C. A. A. Blad sur l'affaire du citoyen Hugues Montbrun. Séance du 19 vendémiaire, an V | Claude-Antoine-Augustin Blad | impr. nationale | 1796 | 10 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Thibaudeau, sur la pétition de la Vve Blanquet-Rouville. Séance du 3 ventôse l'an V | Antoine-Clair Thibaudeau | impr. nationale | 1796 | 16 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les domaines congéables, par R.-G. Lemerer,... Séance du 23 frimaire an V | Roland Gaspard Lemerer | impr. nationale | 1796 | 43 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les droits de greffe du tribunal de cassation, fait au nom de la commission des dépenses, par Fabre, | Jean-Pierre Fabre | impr. nationale | 1796 | 16 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les journalistes complices de la conspiration royale, par Bailleul,... Séance du 20 fructidor an V | Jacques-Charles Bailleul | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les poudres et salpêtres... par C.-A. Prieur (de la Côte-d'Or). Séance du 2 nivôse an V | Claude-Antoine Prieur | impr. nationale | 1796 | 24 |
