Jean Antoine Ozun

Œuvres11

Total pages137médiane 12 p.

Période d'activité1795–1798

Prochaine sortie estimée1798-07±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1798-07 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Ozun,... sur les dépenses locales. Séance du 12 prairial, an IV	impr. nationale	10
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission des finances, par Ozun, sur le nouveau mode d'aliénation des domaines nationaux. Séance du 22 fructidor an IV	impr. nationale	14
1795	Corps législatif. Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Ozun, au nom d'une commission, sur l'examen de la loi du 11 frimaire, relative à l'indemnité accordée aux employés supprimés. Séance du 22 pluviôse an IV	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Ozun, sur la prorogation du délai pour l'admission des inscriptions et autres créances publiques, en payement d'une partie des domaines nationaux à vendre. Séance du 12 messidor an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Ozun, sur un projet de résolution tendant à établir une taxe sur les loyers et la contribution somptuaire de Paris, pour être employés au soulagement de l'indigence. Séance du 1er floréal an V	impr. nationale	12
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Ozun. Séance du 17 brumaire an V	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ozun, au nom de la commission des finances, sur les rentes foncières. Séance du 4 thermidor an V	impr. nationale	15
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par Ozun, sur la pétition des entrepreneurs de la carte générale de France. Séance du 21 thermidor an V	impr. nationale	18
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport supplémentaire fait par Ozun, au nom de la commission des finances, sur le nouveau mode d'aliénation des biens nationaux. Séance du 16 vendémiaire an V	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Ozun,... sur les moyens proposés par la commission des finances, pour remplir le déficit existant dans les recettes de l'an VI. Séance du 11 prairial an VI	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Ozun,... sur les moyens proposés au nom des trois commissions réunies, pour réduire les dépenses et augmenter les recettes de l'an VII, et sur l'établissement d'un droit à percevoir à l'extraction du sel. Séance du 14 pluviôse an VII	impr. nationale	26

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Antoine Ozun.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Antoine-Joseph de Bry	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4
Charles Jacques Nicolas Duchâtel	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4

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