François-Siméon Bézard

1760 – 1849

Œuvres31

Total pages272médiane 7 p.

Présence au catalogue1790–1801rééditions incluses

Bibliographie (31)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de législation par François-Siméon Bézard,... sur les lettres patentes accordées pour des cas particuliers, enregistrées sans opposition ; sur les arrêts de "propre mouvement" et autres des ci-devant conseils, rendus "sans parties présentes ou appelées", ni "pièces vues" ; et sur l'interprétation de l'art. 6 de la loi du 12 octobre 1790...	de l'Impr. nationale	12
1792	Convention nationale. Rapport et projet de décret, présenté au nom du comité de législation, par François-Siméon Bezard, citoyen du département de l'Oise, représentant du peuple ; sur les lettres-patentes accordées pour des cas particuliers, enregistrées sans opposition ; sur les arrêts de propre mouvement, & autres des ci-devant conseils, rendus sans parties présentes ou appellées, ni pièces vues ; et sur l'interprétation de l'art. 6 de la loi du 12 octobre 1790 ; avec un compte succinct de la pétition du citoyen Wargemont, renvoyée au comité le 23 octobre dernier	—	12
1792	Convention nationale. Rapport, projet de décret présentés par F.-S. Bézard,... au nom des Comités de législation et des domaines et aliénation réunis, sur la pétition de citoyens tenant maisons garnies à Paris...	impr. nationale	6
1792	Opinion de François-Siméon Bezard, député du département de l'Aisne à la Convention nationale, sur le procès du ci-devant Roi.	—	7
1792	Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de législation, par F. S. Bezard,... relatifs aux baux des bois & forêts dans la propriété desquels les communes sont rentrées ou rentreront à l'avenir	—	4
1793	Convention nationale. Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la constitution	—	11
1793	Convention nationale. Opinion motivée de François-Siméon Bezard, député de l'Oise a la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet, prononcée à la séance du 17 janvier 1793, trois heures du matin, l'an deuxième de la République	—	2
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret concernant les filles ci-devant congrégationnaires et hospitalières connues sous le nom de "Soeurs de charité", présentés par F. S. Bézard,... au nom des Comités de législation et de liquidation réunis...	impr. nationale	11
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de législation et des domaines et aliénation réunis, sur les contestations relatives aux biens nationaux et communaux, par F.-S. Bézard	impr. nationale	11
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par F.-S. Bézard, sur l'interprétation des articles XIV et XV de la loi du 30 vendémiaire dernier, concernant les ecclésiastiques déportés ou reclus...	impr. nationale	4
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de législation, par F.-S. Bézard,... sur le mode de procéder au jugement des prêtres sujets à la déportation ; imprimés par ordre du Comité de législation	impr. nationale	10
1793	Département de Seine et Marne. Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la constitution	—	32
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de François-Siméon Bézard, l'un des membres de la commission créée pour l'examen du message du Directoire, relatif au remplacement des juges démissionnaires, etc., prononcée dans la séance du 13 frimaire l'an IV	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la pétition de Guerrier-Lormoy, par François-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale... Séance du 7 nivôse an 5	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de François-Siméon Bézard, sur une question de forfaiture. Séance du 16 prairial an 6	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bézard sur les postes et messageries. Séance du 4 ventôse an V	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission spéciale... sur un message du Directoire, relatif aux traitemens des directeurs de jury, accusateurs publics, commissaires du Directoire exécutif, etc., par F.-Siméon Bézard. Séance du 5 germinal an V	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale... sur la pétition de la veuve Moinet. Séance du 17 germinal an V	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de F.-S. Bézard sur le nouveau tarif de la poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an 7	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de François-Siméon Bézard,... sur le mode de remplacement des juges du tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an 6	impr. nationale	10
1798	Opinion de F.-S. Bézard,... sur le projet du représentant Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le référé du tribunal de cassation, relatif à l'article LXXVII de la loi du 17 nivôse sur les successions	impr. nationale	24
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Fr.-Siméon Bézard, en présentant au Conseil un ouvrage intitulé	impr. nationale	2
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Hommage fait au Conseil des Cinq-Cents, au nom du citoyen Rondonneau, par F.-Siméon Bézard, d'un ouvrage ayant pour titre	impr. nationale	2
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, faite par F.-Siméon Bézard, sur la taxe de la navigation fluviale. Séance du 9 fructidor an 7	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission composée des représentans Lenormand, Rampillon, et du rapporteur, sur l'aliénation d'une partie de terre en friche de la commune de Brûlesec, département de l'Oise. Séance du 26 thermidor an 7	impr. nationale	3
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner deux messages du Directoire exécutif, sur l'aliénation d'une partie de terre en friche appartenant à la commune de Brulevert. Séance du 7 messidor an 7	impr. nationale	3
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale, relativement à un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Beauvais. Séance du 1er jour complémentaire an 7	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport, par Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance pour la commune de Beauvais	impr. nationale	11
1800	Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard sur les archives de l'État. Séance du 11 frimaire an 9	impr. nationale	8
1800	Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard sur les rentes foncières. Séance du 26 ventôse an 8	impr. nationale	7
1801	Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard, sur le projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 1er pluviôse an 9	impr. nationale	6

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par François-Siméon Bézard, citoyen du département de l'Oise... sur le mode de partage des biens communaux	France. Convention nationale. Comité de législation	Micro Graphix
1992	Rapport et projet de décret, concernant les filles ci-devant congrégationnaires & hospitalières, connues sous le nom de soeurs de la charité, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, et de liquidation, réunis

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	impr. nationale (1793) · impr. nationale (1795)	8
Louis Portiez	impr. nationale (1793) · impr. nationale (1795)	8
Jean-Antoine-Joseph de Bry	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1793)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	24
de l'Impr. nationale	1

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