Pierre Louis Duprat

Œuvres16

Total pages135médiane 11 p.

Période d'activité1795–1797

Prochaine sortie estimée1797-08±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1797-08 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Article additionnel rédigé sur l'amendement fait par Duprat au projet de résolution présenté par Oudot dans la séance du 6 prairial relatif à la question de savoir	impr. nationale	3
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution par Duprat, sur les abus qui résultent du cautionnement prescrit par l'article 222 du Code des délits et des peines. Séance du 22 germinal an IV	impr. nationale	3
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duprat sur la restitution des biens des prêtres déportés ou sujets à la déportation. Séance du 13 thermidor an IV	impr. nationale	12
1795	Corps législatif. Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents par Duprat [relatif au changement de siège de l'administration municipale du canton de Gault (Loir-et-Cher)]. Séance du 19 ventôse an IV	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duprat sur la question intentionnelle	impr. nationale	11
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duprat sur la suspension du divorce pour cause d'incompatibilité d'humeur et de caractère. Séance du 13 pluviôse l'an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duprat sur les délits de la presse. Séance du 26 pluviôse an V	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duprat sur les rentes foncières. Séance du 15 thermidor an V	impr. nationale	12
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution par Duprat [sur l'appel des jugements rendus par les tribunaux des îles françaises]. Séance du 12 nivôse de l'an V	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté, au nom d'une commission spéciale, par Duprat [sur la procédure à suivre devant les tribunaux civils, de commerce et de paix]. Séance du 25 thermidor an V	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté... par Duprat [sur les mesures à prendre contre les jurés qui ne se rendent pas à leur poste]. Séance du 3 ventôse an V	impr. nationale	18
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution sur la pétition des enfants Giraud, par le représentant du peuple Duprat. Séance du 16 prairial an V	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duprat sur les jugemens mal à propos qualifiés en dernier ressort. Séance du 27 thermidor an V	impr. nationale	10
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duprat sur un message du Directoire exécutif relatif à un référé du tribunal civil de la Vendée. Séance du 25 prairial an V	impr. nationale	12
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Duprat sur la pétition de la citoyenne Rigoley, relative à l'interprétation de l'article X du § III de la loi du 20 septembre 1792, concernant le divorce. Séance du 30 pluviôse an V	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duprat sur un message du Directoire exécutif, relatif à un référé du tribunal civil de la Vendée. Séance du 25 prairial an VI ["sic"]	impr. nationale	11

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre Louis Duprat.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph-Jérôme Siméon	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	3
François Barbé de Marbois	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	3
Jean-Antoine-Joseph de Bry	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	3

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