Jacques Defermon

1752 – 1831

Œuvres37

Total pages495médiane 14 p.

Présence au catalogue1790–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (37)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Détails relatifs a l'affaire de Bretagne	—	20
1790	Essai de loi sur les domaines congéables	—	19
1790	Faits rappelés à la mémoire de M. Kersaint, sur la réponse imprimée sous son nom, aux dires de messieurs Defermon & Chapelier.	—	3
1791	Opinion de M. Defermon sur l'organisation de la marine, prononcée dans la séance du 13 avril 1791	—	11
1793	Lettre du citoyen Defermon, député du département d'Ille et Vilaine à la Convention nationale.	—	—
1795	Convention nationale. Compte rendu de la mission des représentans du peuple Rochegude, Defermon & C. A. Prieur (de la Côte d'Or), chargés de parcourir les côtes maritimes depuis l'Orient jusqu'à Dunkerque, en vertu des décrets des 13 & 22 janvier 1793	—	4
1795	Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par Defermon, au nom de la commission chargée de l'examen du message du Directoire exécutif du 9 frimaire (an IV)...	impr. nationale	10
1795	Rapport fait au nom du comité de salut public, sur la Guadeloupe et autres Iles-du-Vent	—	16
1795	Rapport fait, au nom du comité de Salut public, sur La Guadeloupe & autres Iles du Vent	—	15
1795	Rapport sur la colonie de Saint-Domingue	—	16
1795	Rapport sur la colonie de Saint-Domingue	—	14
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet d'instruction pour l'exécution de la loi du 28 ventôse dernier	—	24
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par Defermon	—	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par Defermon	—	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par Defermon (sur l'état des routes). Séance du 9 vendémiaire an V	impr. nationale	32
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des finances	—	23
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Defermon, au nom de la Commission des finances	—	10
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la Commission des finances, par Defermon (relatif à la vente des biens nationaux). Séance du 7 vendémiaire an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la Commission des finances, par Defermon, dans la séance du 2 floréal, an 4.	—	11
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Séance du 16 prairial, an IV. A la lecture du message du Directoire exécutif sur la vente des biens des religieux dans la Belgique, Defermon, au nom de la Commission des finances.	—	4
1796	Corps législatif. Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Defermon, au nom de la Commission des finances	—	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Defermon sur les rapports faits par la Commission des finances	—	48
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Defermon, sur les rapports faits par la Commission des finances	—	46
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Jacques Defermon sur le rapport fait par la commission de surveillance de la trésorerie, des opérations de la compagnie Dijon	—	43
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Defermon, au nom de la Commission des finances et d'une commission spéciale, sur les réclamations faites par les départemens de l'Ouest en décharge des contributions arriérées	—	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Defermon, au nom de la commission spéciale chargée de l'examen du message du Directoire exécutif, du 3 frimaire dernier	—	32
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Defermon, orateur du gouvernement, relatif aux projets de lois sur les contributions	—	6
1802	Préfecture de l'Ardèche. Arrêté du dix fructidor, an 10 de la République française. Le préfet du département de l'Ardèche.	—	—
1804	Corps législatif. Discours prononcé au Corps législa [sic] par Defermon, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif aux engagemens et échanges de bois nationaux	—	10
1804	Corps législatif. Discours prononcé par Defermon, conseiller d'État. Sur le projet de loi relatif aux finances	—	6
1806	Rapport, projet de décret et projet d'avis, relatifs aux Madragues de Mariana et de Porto-Ferrajo dans l'île d'Elbe. (M. Defermon, rapporteur.)	Impr. impériale	10
1815	Observations du comte Defermon, sur les dénonciations et accusations portées contre lui.	—	19
1991	Compte rendu de la mission des représentans du peuple Rochegude, Defermon & C. A. Prieur (de la Côte d'Or), chargés de parcourir les côtes maritimes depuis l'Orient [Lorient] jusqu'à Dunkerque, en vertu des décrets des 13 & 22 janvier 1793	Maxwell	—
1991	Opinion de M. Defermon, sur l'organisation de la marine, prononcée dans la séance du 13 avril 1791	Maxwell	—
1992	Opinion de Defermon sur les rapports faits par la Commission des finances	Maxwell	—
1992	Opinion de Jacques Defermon sur le rapport fait par la commission de surveillance de la trésorerie, des opérations de la compagnie Dijon	Maxwell	—
1992	Rapport fait au nom de la Commission des finances	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques Defermon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	4
François Aubry	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	4
Louis-Bernard Guyton de Morveau	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	4
Antoine-François Fourcroy

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	5
impr. nationale	3
Impr. impériale	1

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