Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel — 19 œuvres

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel

1757 – 1806

Œuvres19

Total pages118médiane 4 p.

Présence au catalogue1792–1796rééditions incluses

Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Convention nationale. Réflexions sur le jugement de Louis XVI	—	4
1793	Convention nationale. Suite des réflexions sur le jugement de Louis XVI	—	4
1795	Convention nationale. Compte des recettes et dépenses du représentant du peuple Blutel, pendant sa mission dans les ports de l'Océan et du pays conquis sur l'Espagne. 20 thermidor an III	impr. nationale	4
1795	Convention nationale. Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la République, présenté au nom des Comités de marine et colonies et de commerce et approvisionnements par Blutel,... Imprimé par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	11
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Blutel, sur celui des deux Commissions chargées d'examiner les lois relatives aux enfans nés hors le mariage. Séance du 22 floréal l'an IV	impr. nationale	4
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés, au nom de deux Commissions, par Blutel (sur le droit de succession des enfants nés hors mariage). Séance du 17 prairial an IV	impr. nationale	7
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur la motion faite en faveur des défenseurs de la patrie qui, dans les départemens insurgés, se seroient portés à quelques actes réprouvés par la loi, par Blutel. Séance du 18 thermidor an IV	impr. nationale	3
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission spéciale, par Blutel (sur les moyens de réparer les erreurs commises à l'égard des soldats morts ou prisonniers, portés comme déserteurs ou émigrés). Séance du 22 thermidor an IV	impr. nationale	7
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une Commission spéciale, par Blutel (au sujet de la conservation des biens des émigrés). Séance du 6 messidor an IV	impr. nationale	4
1795	Liberté. Égalité. Boussion, représentant du peuple, délégué dans les départemens de la Gironde et de la Dordogne, réuni a ses collègues Blutel et Paganel, en séance a Bordeaux	—	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom d'une Commission spéciale par Blutel (pour l'augmentation des droits sur l'entrée des tabacs). Séance du 23 brumaire an V	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Blutel, au nom des Commissions chargées de proposer des mesures pour assurer les droits et actions des défenseurs de la patrie. Séance du 23 vendémiaire an V	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Blutel, au nom d'une Commission spéciale, sur plusieurs pétitions tendantes à obtenir des modifications à la loi du 10 brumaire dernier. Séance du 15 nivôse	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Villers, Richaud et Blutel, sur la police des deux lieues frontières relatives aux douanes et sur les moyens d'améliorer cet établissement, par Blutel. Séance du 9 ventôse an V	impr. nationale	24
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une Commission composée des représentants du peuple Picqué, Blutel et Vidal, sur la rectification de quelques cantons dans le département des Basses-Pyrénées. Séance du ventôse an V	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Blutel, au nom d'une Commission composée des représentants Fourmy, Ruault et Blutel, sur un message du Directoire exécutif relatif aux indemnités à accorder aux huissiers-audienciers des tribunaux civils, et sur diverses pétitions y relatives	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Blutel, au nom d'une Commission spéciale (au sujet de la validité des soumissions pour les biens domaniaux dont l'aliénation a été révoquée). Séance du 6 frimaire an V	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une Commission spéciale, par Blutel (pour rendre applicable aux exécuteurs testamentaires l'article 11 de la loi du 15 germinal an IV). Séance du 28 brumaire an V	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport, au nom d'une Commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif tendant à obtenir une loi contre l'introduction et le débit des marchandises fabriquées en Angleterre, par Blutel. Séance du 29 vendémiaire an V	impr. nationale	10

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1992	Rapport et projet de résolution présentés au nom des deux commissions, par Blutel	France. Conseil des Cinq-Cents	Micro Graphix
1991	Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la République	France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph-Jérôme Siméon	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	2
Jean-Louis Gibert-Desmolières	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	2
François Barbé de Marbois	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	2

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