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Tribunat. Sur le revenu public de la France. Discours prononcé à l'occasion de la présentation du budget de l'an XII, par Costaz,... (4 ventôse an XII.)Louis Costazimpr. nationale180332
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Tribunat... Bertrand de Greuille à ses collègues membres du Tribunat. (Châteauroux, 17 floréal an XII.)Joseph Bertrand de Greuilleimpr. nationale18032
Bibliothèque italienne, ou Tableau des progrès des sciences et des arts en Italie, par les citoyens Julio, Giobert, Vassali-Eandi et Rossi,Francesco Rossiimpr. nationale1802—
Bibliothèque italienne, ou Tableau des progrès des sciences et des arts en Italie, par les citoyens Julio, Giobert, Vassalli-Eandi et Rossi,Gioanni Antonio Giobert, Anton Maria Vassalli-Eandi, Charles Giulioimpr. nationale1802—
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Daru,... sur le projet de loi relatif à une levée de conscrits des années XI et XII. Séance du 6 floréal an XIPierre Daruimpr. nationale180214
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Delpierre, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la police des bois des particuliers et des communes. Séance du 9 floréal an XIAntoine-Francois Delpierreimpr. nationale180214
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par J.-C.-M. Gillet,... l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux adoptions faites depuis le décret du 18 janvier 1792 jusqu'à la promulgation du Code civil. Séance du 25 germinal an XIJean-Claude-Michel Gilletimpr. nationale18026
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Leroy (de l'Orne), l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, titre X du Code civil, relatif à la minorité, tutelle et émancipation. Séance du 5 germinal an XIThomas Leroyimpr. nationale180214
Corps législatif. Discours prononcé par Albisson, tribun, l'un des orateurs chargés de présenter le voeu du Tribunat sur le projet de loi qui a pour titreJean Albissonimpr. nationale1802—
Corps législatif. Discours prononcé par Auguste Jubé,... sur le projet de loi relatif à la concession d'un droit de péage pour la navigation du Tarn. Séance du 19 floréal an 11Auguste Jubé de La Pérelleimpr. nationale18024
Corps législatif. Discours prononcé par Berlier, orateur du Gouvernement, sur le traité d'Amiens. Séance du 30 floréal an XThéophile Berlierimpr. nationale18022
Corps législatif. Discours prononcé par Bosc, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux monnaies. Séance du 7 germinal an XIJoseph-Antoine Bosc d'Anticimpr. nationale180218
Corps législatif. Discours prononcé par Carret,... l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi concernant la police et l'organisation de la pharmacie. Séance du 21 germinal an XIMichel Carretimpr. nationale18028
Corps législatif. Discours prononcé par Carrion-Nisas, orateur au Tribunat, sur le projet de loi portant établissement d'un droit pour l'entretien du port de Cette. Séance du 13 floréal an XIMarie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisasimpr. nationale18024
Corps législatif. Discours prononcé par Carrion-Nisas, orateur du Tribunat, relatif aux vétérans. Séance du 1er floréal an XIMarie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisasimpr. nationale180210
Corps législatif. Discours prononcé par Chabot,... l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre II du Code civil, relatif aux actes de l'état civil. Séance du 20 ventôse an XIGeorges-Antoine Chabotimpr. nationale180222
Corps législatif. Discours prononcé par Challan, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux prénoms et changements de noms. Séance du 11 germinal an XIAntoine-Didier-Jean-Baptiste Challanimpr. nationale18028
Corps législatif. Discours prononcé par Challan, orateur du Tribunat, sur l'ouverture d'un canal de navigation entre les villes de Charleroy et de Bruxelles. Séance du 14 floréal an XIAntoine-Didier-Jean-Baptiste Challanimpr. nationale18027
Corps législatif. Discours prononcé par Chassiron, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au curage et à l'entretien des canaux et rivières non navigables, aux digues et ouvrages d'art qui y correspondent. Séance du 14 floréal an XIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale180210
Corps législatif. Discours prononcé par Combes-Dounous, en présentant, au nom des libraires Bossange, Masson et Besson, l'hommage d'un ouvrage en trois volumes intituléJean-Isaac Combes-Dounousimpr. nationale18026
Corps législatif. Discours prononcé par Danel (du Nord), en annonçant au Corps législatif la mort du citoyen Devinck-Thierry, l'un de ses membres. Séance du 30 ventose an XIPaul François Joseph dit Paulus Danelimpr. nationale18022
Corps législatif. Discours prononcé par Devisme, en faisant hommage au Corps législatif, au nom du citoyen Combes-Dounous,... d'une traduction de Maxime de TyrJacques-François-Laurent Devismeimpr. nationale18022
Corps législatif. Discours prononcé par Duvidal,... sur le projet de loi concernant le remplacement des contributions mobilière et somptuaire de Paris. Séance du 26 germinal an XIJean Jacques Marie Philippe Duvidalimpr. nationale18027
Corps législatif. Discours prononcé par Duvidal,... sur un projet de loi concernant des échanges, etc. Séance du 17 floréal an XIJean Jacques Marie Philippe Duvidalimpr. nationale18024
Corps législatif. Discours prononcé par F. Delort en présentant au Corps législatif au nom du citoyen Durand un livre ayant pour titreFrançois Delortimpr. nationale18023
Corps législatif. Discours prononcé par Faure,... sur le projet de loi qui a pour titreLouis-Joseph Faureimpr. nationale180214
Corps législatif. Discours prononcé par Fourcroy, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'exercice de la médecine. Séance du 19 ventôse an XIAntoine-François Fourcroyimpr. nationale18027
Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur le deuxième projet de loi, titre Ier du Code civil, relatif à la jouissance et à la privation des droits civils. Séance du 17 ventôse an XIAlexandre-Gaspard Garyimpr. nationale180227
Corps législatif. Discours prononcé par Gillet,... l'un des orateurs du Tribunat, sur le 7e projet de loi, titre VI du Code civil, relatif au divorce. Séance du 30 ventôse an XIJean-Claude-Michel Gilletimpr. nationale180218
Corps législatif. Discours prononcé par Grenier,... sur le projet de loi relatif à l'état et aux droits des enfans nés hors mariage dont les pères sont morts depuis la loi du 12 brumaire an II. Séance du 14 floréal an XIJean Grenierimpr. nationale180210