Thomas Leroy

Œuvres5

Total pages58médiane 14 p.

Période d'activité1801–1803

Prochaine sortie estimée1804-04±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1804-04 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1801	Rapport fait par Leroy-Boismarié, au nom de la section de législation, sur le projet de loi d'amnistie en faveur des déserteurs à l'intérieur. Séance du 20 floréal an X	impr. nationale	14
1802	Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Leroy (de l'Orne), l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, titre X du Code civil, relatif à la minorité, tutelle et émancipation. Séance du 5 germinal an XI	impr. nationale	14
1802	Tribunat. Rapport fait par Leroy (de l'Orne), rapporteur, sur le projet de loi formant le titre IV du Code civil, et relatif aux absens. Séance du 21 ventôse an XI	impr. nationale	15
1803	Tribunat. Leroy (de l'Orne) au Tribunat. Paris, 13 floréal an XII. [Leroy, malade et absent, "vote la dignité impériale en faveur de Napoléon Bonaparte, et héréditairement dans sa famille".]	impr. nationale	4
1803	Tribunat. Rapport fait par Leroy (de l'Orne), au nom de la section de l'intérieur, sur un projet de loi relatif à des aliénations, acquisitions, concessions à rente, échanges, etc., demandés par des communes et des hospices. Séance du 15 ventôse an XII	impr. nationale	11

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Thomas Leroy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Marie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisas	impr. nationale (1801) · impr. nationale (1802)	3
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	impr. nationale (1801) · impr. nationale (1802)	3
Michel Carret	impr. nationale (1801) · impr. nationale (1802)	3