Georges-Antoine Chabot

1758 – 1819

Œuvres43

Total pages2 177médiane 11 p.

Présence au catalogue1798–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (43)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre faite par Chabot,... sur les journaux et les pamphlets, et sur la nécessité urgente d'une loi répressive des délits de la presse. Séance du 16 fructidor an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre par Chabot,... relative à la résolution qui fixe un mode de répartition de l'emprunt de cent millions. Séance du 19 thermidor an VII	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot,... sur la résolution du 2 fructidor an VII relative à l'emprunt de 100 millions. Séance du 6 fructidor an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot,... sur la résolution relative à l'organisation du notariat. Séance du 28 prairial an VII	impr. nationale	18
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot,... sur la résolution relative au vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII	impr. nationale	16
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot,... sur la résolution relative aux élections faites en l'an VI à Saint-Domingue par l'assemblée électorale tenue au Cap. Séance du 29 vendémiaire an VIII	impr. nationale	18
1799	Tribunat. Opinion de Chabot,... sur le projet de loi relatif aux rentes foncières. Séance du 27 ventôse an VIII	impr. nationale	30
1800	Tribunat. Opinion de Chabot,... sur un projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèque en faveur des créanciers d'individus inscrits sur la liste des émigrés et rayés depuis le 11 brumaire an VI ou qui le seront par la suite. Séance du 15 ventôse an IX	impr. nationale	27
1800	Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant l'affectation aux besoins des hospices civils de rentes et domaines appartenant à la République. Séance du 1er ventôse an IX	impr. nationale	12
1800	Tribunat. Rapport fait par Chabot,... sur un projet de loi relatif à l'aliénation d'une propriété appartenant à l'hospice civil de Perpignan. Séance du 2 pluviôse an IX	impr. nationale	4
1800	Tribunat. Rapport par Chabot,... au nom d'une Commission spéciale... sur un projet de loi relatif aux jugements arbitraux obtenus par les communes contre la république concernant la propriété des forêts prétendues nationales. Séance du 8 frimaire an IX	impr. nationale	11
1801	Tribunat. Discours prononcé par Chabot,... orateur de la députation chargée de présenter au Gouvernement les votes individuels des membres du Tribunat sur la question proposée au peuple français. 24 floréal an X	impr. nationale	4
1801	Tribunat. Opinion de Chabot,... sur cette question	impr. nationale	10
1801	Tribunat. Opinion de Chabot,... sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels	impr. nationale	27
1801	Tribunat. Proposition faite par Chabot,... (pour donner au premier consul un gage de la reconnaissance nationale). Séance du 16 floréal an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Calemard. Séance du 8 frimaire an X	impr. nationale	3
1801	Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi qui autorise la commune de Corme-la-Forêt à acquérir un terrain pour les sépultures. Séance du 18 frimaire an X	impr. nationale	3
1801	Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à autoriser un échange entre la commune de Mignovillard et le citoyen Carrez. Séance du 18 frimaire an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange de terrain entre la commune de Montagny et le citoyen Leflaire. Séance du 18 frimaire an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la commune de Largny et le citoyen Fournier. Séance du 18 brumaire an X	impr. nationale	3
1801	Tribunat. Rapport fait par Chabot,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Saint-Trivier-de-Courty à vendre un bien communal. Séance du 18 frimaire an X	impr. nationale	2
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Chabot,... l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre II du Code civil, relatif aux actes de l'état civil. Séance du 20 ventôse an XI	impr. nationale	22
1802	Tribunat. Rapport fait, au nom de la section de législation, par Chabot,... sur le 1er titre du IIIe livre du projet du Code civil, relatif aux successions. Séance du 26 germinal an XI	impr. nationale	64
1803	Tribunat. Discours prononcé par Chabot,... après la lecture du sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII. Séance extraordinaire du 29 floréal an XII	impr. nationale	6
1803	Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif au cautionnement, destiné à former le titre V du livre III du Code civil. Séance du 21 pluviôse an XII	impr. nationale	18
1803	Tribunat. Réponse faite par Chabot,... à l'opinion du tribun Goupil-Préfeln contre le projet de loi relatif au cautionnement. Séance du 23 pluviôse an XII	impr. nationale	6
1803	Tribunat. Réponse faite par Chabot,... à un passage de l'opinion du cit. Carnot sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XII	impr. nationale	3
1804	Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle établie par le Code civil	chez Artaud	—
1805	Commentaire sur la loi du 29 germinal an XI, relative aux successions, formant le titre Ier du livre IIIe du Code civil	Rondonneau	—
1805	Commentaire sur la loi du 29 germinal an XI, relative aux successions, formant le titre Ier du livre IIIe du Code civil, par Chabot (de l'Allier)...	chez Artaud	250
1807	Indication des changemens faits au Code civil dans la nouvelle rédaction décrétée par le Corps Législatif, le 3 septembre 1807, sous le titre de Code Napoléon, précédée du Discours prononcé au Corps Législatif par M. Chabot, de l'Allier... et rédigée par M. C. d. l., T. (Chabot de l'Allier, tribun)... 3e édition	Buisson	48
1809	Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation... par Chabot, de l'Allier,...	Garnery	—
1818	Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du Code civil	Nève	729
1819	Discours prononcé à l'ouverture du concours pour une chaire de droit romain vacante dans la Faculté de droit de Paris, par M. Chabot, de l'Allier,...	impr. Mme Jeunehomme-Crémière	14
1829	Questions transitoires sur le Code civil, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation et dont la discussion comprend	V. Lagier	—
1832	Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil, par Chabot, de l'Allier,... 6e édition revue, corrigée et augmentée	Nève	—
1832	Commentaire sur la loi des successions... 6e édition...	—	—
1839	Commentaire sur la loi des successions formant le titre I du livre III du Code civil, par Chabot de l'Allier,... Nouvelle édition accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu'à ce jour, par M. Belost-Jolimont,...	V. Lagier	—
1839	Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil	Cotillon	3
1839	Commentaire sur la loi des successions, formant le titre remier du livre troisième du Code civil	B. Warée	802
1992	Opinion de Chabot (député de l'Allier) sur la résolution relative à l'organisation du notariat	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Chabot, député de l'Allier, sur la résolution relative au vagabondage	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Chabot (de l'Allier), au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant l'affectation aux besoins des hospices civils, de rentes et domaines appartenant à la République	Micro Graphix	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1510	[Ordonnance de Louis XII pour la réformation de la justice.]	France	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Georges-Antoine Chabot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	7
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	7
Jean Grenier	Rondonneau (1805) · impr. nationale (1798)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	27
Garnery	3
Micro Graphix	3
Nève	2
Rondonneau	2
V. Lagier	2
chez Artaud

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