Louis-Joseph Faure

1760 – 1837

Œuvres22

Total pages359médiane 12 p.

Présence au catalogue1799–1825rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1799	Tribunat. Opinion de Faure,... sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 9 pluviôse an VIII	impr. nationale	24
1799	Tribunat. Opinion de Faure,... sur le projet de loi relatif à l'organisation des tribunaux. Séance du 24 ventôse an VIII	impr. nationale	26
1800	Corps législatif. Discours prononcé par Faure,... sur le projet de loi relatif aux créanciers des individus inscrits sur la liste des émigrés... Séance du 16 ventôse an IX	impr. nationale	10
1800	Tribunat. Rapport de Faure (de la Seine), au nom d'une commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux justices de paix. Séance du 12 frimaire an IX	impr. nationale	24
1800	Tribunat. Rapport fait par Faure, sur le projet de loi relatif à la suppression des assesseurs des juges de paix. Séance du 25 ventôse an IX	impr. nationale	8
1801	Tribunat. Opinion de Faure sur le projet de loi relatif à la jouissance et à la privation des droits civils. Séance du 9 nivôse	impr. nationale	26
1801	Tribunat. Rapport fait par Faure, (de la Seine), au nom d'une commission chargée d'examiner le projet de loi (du 28 frimaire dernier) portant réduction des justices de paix. Séance du 27 nivôse an IX	impr. nationale	12
1801	Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom d'une commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux élections des juges de paix. Séance du 25 ventôse an IX	impr. nationale	10
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Faure,... sur le projet de loi qui a pour titre	impr. nationale	14
1802	Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur un projet de loi concernant les justices de paix. Séance du 25 floréal an X	impr. nationale	16
1803	Tribunat. Discours du citoyen Faure, sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XII	impr. nationale	11
1803	Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant l'augmentation du nombre des juges du tribunal criminel du département de la Seine. Séance du 24 germinal an XI	impr. nationale	7
1803	Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant la fixation du délai dans lequel les habitans des colonies pourront comparoître devant les tribunaux de France. Séance du 24 germinal an XI	impr. nationale	4
1803	Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur le projet de loi portant attribution au tribunal criminel... de la Seine de la connaissance exclusive de tous les crimes de faux relatifs au timbre national, etc. Séance du 22 ventôse an XII	impr. nationale	7
1804	Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant le remplacement des juges de paix et de leurs suppléans. Séance du 14 ventôse an XII	impr. nationale	4
1804	Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif à l'échange (Code civil). Séance du 14 ventôse an XII	impr. nationale	4
1804	Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif à la propriété (Code civil). Séance du 30 nivôse an XII	impr. nationale	24
1804	Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif à la vente (Code civil). Séance du 12 ventôse an XII	impr. nationale	43
1805	Tribunat. Rapport fait par M. Faure, au nom d'une commission composée de MM. Faure, Girardin, Gallois, Albisson et Curée. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV	Imp. de Baudouin	6
1806	Rapport fait par M. Faure, membre du Tribunat, sur le livre 1er et les neuf premiers titres du Livre II du projet de Code de procédure civile. Séance du 14 avril 1806	Rondonneau	44
1808	Motifs du troisième projet de loi intitulé	Imprimerie de Hacquart	28
1825	Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser les villes du Havre et de Laval à faire des emprunts, par M. le chevalier Faure, député de la Seine-inférieure	impr. royale	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Joseph Faure.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean Grenier	Imprimerie de Hacquart (1808) · Rondonneau (1806)	8
Jean-Claude-Michel Gillet	Rondonneau (1806) · impr. nationale (1799)	7
Guillaume-Jean Favard de Langlade	Imprimerie de Hacquart (1808) · Rondonneau (1806)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	18
Imp. de Baudouin	1
Imprimerie de Hacquart	1
Rondonneau	1
impr. royale	1

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