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Corps législatif. Discours prononcé par M. de Monseignat, en présentant l'hommage au Corps législatif, d'un ouvrage intituléde MonseignatImprimerie de Hacquart1810—
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Corps législatif. Discours prononcé par M. de Nougarède, baron de Fayet, en faisant hommage au Corps législatif de l'ouvrage de M. Chabot de l'Allier, intituléAndré-Jean-Simon Nougarède de FayetImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Cte de Fontanes, président, à la suite du message de Sa Majesté qui invite le Corps législatif à présenter les candidats à la présidence pour la session de 1810. Séance du 16 janvier 1810Louis de FontanesImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en présentant au Corps législatif les ouvrages de M. Degregori, relatifs aux divers actes qui doivent se faire devant les cours d'appel, de 1re instance et de justices de paix. Séance du 19 avril 1810Antoine-Didier-Jean-Baptiste ChallanImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Rapport au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Nougarède baron de Fayet,... sur le VIIe projet de loi du Code pénal, livre IV, des contraventions et peines. Séance du 20 février 1810André-Jean-Simon Nougarède de FayetImprimerie de Hacquart181018
Corps législatif. Rapport fait au nom de la Commission de législation civile et criminelle par M. de Monseignat,... sur le Ve projet de loi du Code pénal, livre III, titre II, chapitre Ier, des crimes et délits contre les personnes. Séance du 17 février 1810Félix Hippolyte Fréjus Monseignat Du CluzelImprimerie de Hacquart181056
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Gendebien,... sur le deuxième projet de loi d'intérêt local. Séance du 21 février 1810Jean-François GendebienImprimerie de Hacquart18103
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy, membre de cette commission sur le 2e projet de loi concernant des demandes d'acquisitions et impositions extraor-formées par diverses communes. Séance du 13 janvier 1810Jean Philibert Antoine Tardy de La CarrièreImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy, membre de cette commission, sur un projet de loi concernant les droits des marchandises à leur exportation et importation dans l'empire. Séance du 12 janvier 1810Jean Philibert Antoine Tardy de La CarrièreImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy,... Séance du 30 mars 1810Jean Philibert Antoine Tardy de La CarrièreImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy,... sur un projet de loi relatif à l'achèvement d'une route de Rouen à Saint-Valery. Séance du 13 avril 1810Jean Philibert Antoine Tardy de La CarrièreImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy,... sur un projet de loi relatif à la réparation et achèvement de routes, ponts et autres ouvrages d'art, etc. Séance du 12 avril 1810Jean Philibert Antoine Tardy de La CarrièreImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. le Comte Stanislas de Girardin,... sur le projet de loi relatif aux mines. Séance du 21 avril 1810Stanislas GirardinImprimerie de Hacquart181052
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Nougarède, baron de Fayet,... sur le 7e projet de loi du Code pénal, Livre IV, des contraventions et peines. Séance du 20 février 1810André-Jean-Simon Nougarède de FayetImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Riboud,... sur le projet de loi concernant les expropriations pour cause d'utilité publique. Séance du 8 mars 1810Thomas-Philibert RiboudImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Dhaubersart,... sur le Livre Ier du Code des délits et des peines. Séance du 12 février 1810Alexandre-Joseph-Séraphin d' HaubersartImprimerie de Hacquart181024
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Riboud,... sur le 2e projet de loi formant le Livre II du Code pénal. Séance du 13 février 1810Thomas-Philibert RiboudImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. Fremin-de-Beaumont,... sur le projet de loi relatif au budget de l'an 1811. Séance du 21 avril 1810Nicolas Fremin de BeaumontImprimerie de Hacquart181014
Discours prononcé par M. Silvestre de Sacy en faisant hommage au Corps législatif de son ouvrage intituléAntoine-Isaac Silvestre de SacyImprimerie de Hacquart18107
Musée impérial des monumens françaisAlexandre LenoirImprimerie de Hacquart1810—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Azuni, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Romagnosi, de son ouvrage italien intituléDomenico Alberto AzuniImprimerie de Hacquart1809—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Azuny, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Degrégory, d'un ouvrage intituléDomenico Alberto AzuniImprimerie de Hacquart1809—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Dumolard, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Bruguières,... d'un poème épique en douze chants, intituléJoseph-Vincent DumolardImprimerie de Hacquart1809—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Dumolard, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Drapier, de son "Mémoire sur la suppression des jachères". Séance du 23 décembre 1809Joseph-Vincent DumolardImprimerie de Hacquart1809—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Marcorelle, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Eméric-David des "Recherches sur l'art statuaire chez les anciens et chez les modernes". Séance du 7 décembre 1809Jean-François Joseph MarcorelleImprimerie de Hacquart1809—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Tuault, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Desquiron, de son "Traité sur les majorats". Séance du 7 décembre 1809Joseph Golven Tuault de La BouvrieImprimerie de Hacquart1809—
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Gendebien,... sur le 1er projet de loi relatif à des aliénations, acquisitions et échanges, etc., par des communes. Séance, du 26 décembre 1809Jean-François GendebienImprimerie de Hacquart18093
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Stanislas de Girardin,... sur le projet de loi concernant la vente des canaux. Séance du 23 décembre 1809Stanislas GirardinImprimerie de Hacquart180919
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Stanislas de Girardin,... sur le projet de loi concernant les hospices et les bureaux de bienfaisance. Séance du 23 décembre 1809Stanislas GirardinImprimerie de Hacquart18093
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Dhaubersart,... sur le projet de loi relatif au recèlement des déserteurs et conscrits réfractaires du royaume d'Italie. Séance du 30 décembre 1809Alexandre-Joseph-Séraphin d' HaubersartImprimerie de Hacquart18094