Alexandre-Joseph-Séraphin d' Haubersart

Œuvres3

Total pages56médiane 24 p.

Période d'activité1808–1810

Prochaine sortie estimée1811Cadence 12 mois

Première œuvre: Rapport fait, au nom de la Commission de la législation, par M. D'Haubersart, sur le projet de Code d'Instruction criminelle (1ère loi). Séance du 17 novembre 1808 (1808)
Dernière œuvre: Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Dhaubersart,... sur le Livre Ier du Code des délits et des peines. Séance du 12 février 1810 (1810)

Prochaine sortie attendue depuis 1811 (cadence ~12 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1808	Rapport fait, au nom de la Commission de la législation, par M. D'Haubersart, sur le projet de Code d'Instruction criminelle (1ère loi). Séance du 17 novembre 1808	Imprimerie de Hacquart	28
1809	Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Dhaubersart,... sur le projet de loi relatif au recèlement des déserteurs et conscrits réfractaires du royaume d'Italie. Séance du 30 décembre 1809	Imprimerie de Hacquart	4
1810	Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Dhaubersart,... sur le Livre Ier du Code des délits et des peines. Séance du 12 février 1810

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alexandre-Joseph-Séraphin d' Haubersart.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-François Gendebien	Imprimerie de Hacquart (1808) · Imprimerie de Hacquart (1809)	3
Jean Philibert Antoine Tardy de La Carrière	Imprimerie de Hacquart (1808) · Imprimerie de Hacquart (1810)	2
André-Jean-Simon Nougarède de Fayet	Imprimerie de Hacquart (1808) · Imprimerie de Hacquart (1810)	2