Félix Hippolyte Fréjus Monseignat Du Cluzel

Œuvres6

Total pages98médiane 7 p.

Période d'activité1799–1810

Prochaine sortie estimée1815-09±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1815-09 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Monseignat sur le projet de résolution qui fixe le mode d'exécution de l'article XXI de la loi du 15 mars 1790 concernant l'établissement des peseurs publics dans les places et marchés. Séance du 23 fructidor an VII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Monseignat,... sur un projet de résolution relatif à la suppression de l'agence des contributions, et aux moyens d'assurer la prompte confection des rôles. Séance du 7 brumaire an VIII	impr. nationale	22
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Monseignat sur un échange de terrains entre la commune de Laguiole, département de l'Aveyron, et la citoyenne Cayla, femme Lagrifoul. Séance du 3e jour complémentaire an VII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Centz. Opinion de Monseignat,... sur les principes qui doivent servir de base au tarif de la poste aux lettres. Séance du 2 brumaire an VIII	impr. nationale	7
1810	Corps législatif. Discours prononcé par M de Monseignat, en présentant l'hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé	Imprimerie de Hacquart	2
1810	Corps législatif. Rapport fait au nom de la Commission de législation civile et criminelle par M. de Monseignat,... sur le Ve projet de loi du Code pénal, livre III, titre II, chapitre Ier, des crimes et délits contre les personnes. Séance du 17 février 1810	Imprimerie de Hacquart	56

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Félix Hippolyte Fréjus Monseignat Du Cluzel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	Imprimerie de Hacquart (1810) · impr. nationale (1799)	2
Thomas-Philibert Riboud	Imprimerie de Hacquart (1810) · impr. nationale (1799)	2
Stanislas Girardin	Imprimerie de Hacquart (1810) · impr. nationale (1799)	2

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	4
Imprimerie de Hacquart	2