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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loiAnatole HugotImpr. de Cerf et fils187915
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, sur le service d'état-major, par le Colonel Tézenas, député (3 juin 1879)
Antoine-Hippolyte Tezenas
Impr. de Cerf et fils
1879
9
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi autorisant le Ministre des Travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure de divers ch. de fer compris dans les lois des 16 et 31 déc. 1875, par M. Waldeck-Rousseau, député (26 juin 1879)Pierre Waldeck-RousseauImpr. de Cerf et fils18794
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetVictor-François PlessierImpr. de Cerf et fils18799
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetAlfred HéraultImpr. de Cerf et fils18797
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'Etat à accepter de la Chambre de Commerce de Honfleur, l'avance sans intérêt d'une somme de 1.500.000 fr. applicable à l'achèvement des travaux d'amélioration du port de Honfleur, entrepris en vertu de la loi du 26 juillet 1873, par M. Peulevey, député (21 janv. 1879)Louis-Armand-Léon PeuleveyImpr. de Cerf et fils18797
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Travaux publics, à assurer provisoirement l'exploitation de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Wilson, député (16 juillet 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18794
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le recouvrement des effets de Commerce, factures, valeurs commerciales, par la poste, présenté par M. Parent, député (17 mars 1879)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils187911
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de faire revivre les droits stipulés sur un certain nombre de marchandises, dans le traité Franco-Autrichien du 11 déc. 1866, par M. Tirard, député (11 fév. 1879)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils18798
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration de la Basse-Loire, entre Nantes et la mer, par M. Patissier, Député (31 juillet 1879)Sosthène PatissierImpr. de Cerf et fils18795
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration et l'extension du port de Dunkerque, par M. Trystram, député (16 juillet 1879)Jean-Baptiste TrystramImpr. de Cerf et fils187915
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation, dans le réseau d'intérêt général, de divers ch. de fer d'intérêt local déclarés d'utilité publique dans les dépts de l'Eure et d'Eure-et-Loir, par M. de La Porte, député (28 juin 1879)Jean Roger Amédée de La PorteImpr. de Cerf et fils187911
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la Construction d'un 9e bassin à flot et de deux formes de radoub, dans le port du Havre, par M. Peulevey, député (19 juill. 1879)Louis-Armand-Léon PeuleveyImpr. de Cerf et fils187911
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal de jonction de l'Aisne à l'Oise, par M. Marmottan, député (22 fév. 1879)Henri MarmottanImpr. de Cerf et fils18797
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal de jonction de la Marne à la Saône et l'exécution de la partie comprise entre Donjeux et Bologne, par M. Hugot, député (22 fév. 1879)Anatole HugotImpr. de Cerf et fils18798
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal destiné à raccorder le canal du Rhône au Rhin avec le canal de l'Est, par M. Alfred Naquet, député (1er mars 1879)Alfred NaquetImpr. de Cerf et fils18796
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un ch. de fer d'Hirson à Busigny, par M. Latrade, député (16 juin 1879)Louis Chassaignac de LatradeImpr. de Cerf et fils18797
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un ch. de fer de Sablé à Sillé-le-Guillaume, par M. de La Porte, député (28 juillet 1879)Jean Roger Amédée de La PorteImpr. de Cerf et fils18794
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un ch. de fer de la limite de la Sarthe à Saumur avec raccordement des gares de Saumur, par M. de La Porte, député (14 juin 1879)Jean Roger Amédée de La PorteImpr. de Cerf et fils18795
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Niort à Montreuil-Bellay, par M. de La Porte, député (10 Mars 1879)Jean Roger Amédée de La PorteImpr. de Cerf et fils18796
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Nazaire à Châteaubriant, par M. Victor Plessier, député (5 juin 1879)Victor-François PlessierImpr. de Cerf et fils18797
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des ch. de ferHenri SalomonImpr. de Cerf et fils187912
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux destinés à l'achèvement de l'avant-port Nord du port de Marseille, par M. Maurice Rouvier, député (25 juillet 1879)Maurice RouvierImpr. de Cerf et fils187923
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du Ch. de fer de Baroncourt à Etain, par M. Soye, député (16 juin 1879)Joseph-Nelson SoyeImpr. de Cerf et fils18794
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du ch. de fer de Nantes à Segré, par M. de La Porte, député (14 juin 1879)Jean Roger Amédée de La PorteImpr. de Cerf et fils18796
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la reconstitution des registres de l'Etat civil de l'arrondissement des Andelys, par M. Louis Passy, député (19 juill. 1879)Louis PassyImpr. de Cerf et fils18792
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet les pensions des sous-officiers, caporaux ou brigadiers et soldats de l'armée de terre, par M. Antonin Proust, député (15 juillet 1879)Antonin ProustImpr. de Cerf et fils187916
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernantAlexandre RibotImpr. de Cerf et fils18798
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant l'achèvement des travaux du port de Saint-Malo-Saint-Servan, par M. Hovius, député (1er juillet 1879)Auguste-Jean HoviusImpr. de Cerf et fils18797
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant l'exploitation des lignes maritimes postales entre la France et l'Algérie, par M. Jacques, député (19 juillet 1879)Rémy JacquesImpr. de Cerf et fils187919