Sosthène Patissier

Œuvres9

Total pages59médiane 5 p.

Période d'activité1875–1880

Prochaine sortie estimée1881-05±28 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1881-05 (±28 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1875	Rapport fait au nom de la 30e commission d'intérêt local, sur le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Guiclan (Finistère), par M. Patissier,... (20 janvier 1875.)	Impr. de Cerf et fils	2
1875	Rapport fait au nom de la 30e commission d'intérêt local, sur le projet relatif à un échange de terrains entre l'Etat et le sieur Fontaine (Nièvre), par M. Patissier,... (1er février 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Laroche-Joubert, ayant pour objet de procurer gratuitement et sans déplacement l'enseignement élémentaire aux enfants les plus nombreux, par M. Patissier, député (10 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte de Colbert-Laplace concernant la Création d'une caisse destinée à fournir des secours aux femmes et enfants privés de leurs soutiens par le départ des hommes appelés sous les drapeaux, par M. Patissier, député (10 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	6
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gesbron, ayant pour objet de fixer la prescription pour la taxe des actes notariés, par M. Patissier, député (10 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration de la Basse-Loire, entre Nantes et la mer, par M. Patissier, Député (31 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 11e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Lelièvre, Noirot et Guyot, portant modification de certaines dispositions du Titre VI du Code forestier concernant les bois des communes et des établissements publics, par M. Patissier, député (26 Mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 12e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cantagrel, ayant pour objet de garantir la liberté et d'assurer l'exercice du droit d'association, par M. Patissier, député (26 Mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1880	Proposition de loi sur l'administration militaire... présentée par MM. La Vieille, Patissier, le général de Chanal,... [28 février 1880.]	impr. de A. Quantin	23

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Sosthène Patissier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Nicolas Parent	Impr. de Cerf et fils (1875) · Impr. de Cerf et fils (1878)	4
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1875) · Impr. de Cerf et fils (1878)	4
Alfred Naquet	Impr. de Cerf et fils (1875) · Impr. de Cerf et fils (1878)	4
Noël Parfait

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	8
impr. de A. Quantin	1

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