Louis-Armand-Léon Peulevey

Œuvres16

Total pages228médiane 12 p.

Période d'activité1879–1885

Prochaine sortie estimée1886-01±14 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'Etat à accepter de la Chambre de Commerce de Honfleur, l'avance sans intérêt d'une somme de 1.500.000 fr. applicable à l'achèvement des travaux d'amélioration du port de Honfleur, entrepris en vertu de la loi du 26 juillet 1873, par M. Peulevey, député (21 janv. 1879)	Impr. de Cerf et fils	7
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la Construction d'un 9e bassin à flot et de deux formes de radoub, dans le port du Havre, par M. Peulevey, député (19 juill. 1879)	Impr. de Cerf et fils	11
1879	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration et l'agrandissement du port de Dieppe, par M. Peulevey,... (13 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	9
1881	Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 10 septembre 1874 sur l'hypothèque maritime... présentée par MM. Jules Godin et Peulevey,... (25 janvier 1881.)	impr. de A. Quantin	13
1881	Proposition de loi ayant pour objet la création du département de la Seine-Maritime, dont le Havre serait le chef-lieu, présentée par M. Léon Peulevey,... (21 février 1881.)	impr. de A. Quantin	11
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen d'une demande en autorisation de poursuites contre un député, par M. Peulevey,... (5 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	12
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 1ere commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loi	impr. de A. Quantin	3
1882	Proposition de loi sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans l'exercice de leur travail... présentée par M. Léon Peulevey,... (14 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	6
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Livre II du Code de Commerce, par M. Léon Peulevey,... (10 juin 1882)	impr. de A. Quantin	48
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 1ere commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Chevandier et plusieurs de ses collègues, sur les enterrements civils, par M. Léon Peulevey,... (21 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	15
1883	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les articles 4 et 5 de la loi du 30 janvier 1881 pour la marine marchande, présentée par M. Léon Peulevey,... (1er mars 1883)	impr. de A. Quantin	15
1883	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les dispositions du sénatus-consulte du 4 juillet 1866, en ce qui concerne les droits de douanes et la loi du 17 juillet 1867 sur le régime douanier de l'Algérie, présentée par MM. Léon Peulevey, Paul Casimir-Périer (Seine-Inférieure), Liouville, des Rotours... (17 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	10
1883	Proposition de loi ayant pour objet la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans l'exercice de leur travail..., présentée par M. Léon Peulevey,... (26 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	22
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Livre II du Code de Commerce, par M. Léon Peulevey,... (10 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	27
1885	Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen d'une demande en autorisation de poursuites contre un député, par M. Léon Peulevey,... (21 mars 1885)	impr. de A. Quantin	7
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, sur les marchés à terme, par M. Léon Peulevey,... (12 mars 1885)	impr. de A. Quantin	12

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Armand-Léon Peulevey.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1879) · impr. de A. Quantin (1879)	6
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1879) · impr. de A. Quantin (1879)	6
Adolphe Cochery	Impr. de Cerf et fils (1879) · impr. de A. Quantin (1879)	6
Jean Roger Amédée de La Porte

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	14
Impr. de Cerf et fils	2

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