Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
4 602 œuvres
| 1875 |
| 3 |
| Proposition ayant pour objet de régler l'ordre du jour de l'Assemblée nationale, présentée par MM. Calmon et de Pressensé,... (15 mai 1875.) | Edmond de Pressensé | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 4 |
| Proposition de loi portant modification du personnel de la magistrature... présentée par M. Vente,... (18 novembre 1875.) | Ambroise Vente | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 65 |
| Proposition de loi relative au conseil général de la Corse... présentée par M. Gavini,... (29 juillet 1875.) | Denis Gavini | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 1 |
| Proposition de loi relative au remboursement de l'emprunt Morgan... présentée par M. le Bon de Soubeyran,... (11 mars 1875.) | Jean-Marie-Georges de Soubeyran | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 3 |
| Proposition de loi relative au sénat... présentée par M. Vautrain,... (12 février 1875.) | Eugène Vautrain | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 2 |
| Proposition de loi relative au volontariat d'un an, présentée par M. Fresneau,... (10 novembre 1875.) | Armand Félix Fresneau | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 1 |
| Proposition de loi relative aux amurcas et aux pulpes d'olives... présentée par M. Alfred Naquet,... (10 juin 1875.) | Alfred Naquet | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 1 |
| Proposition de loi relative aux sociétés anonymes ayant pour but l'achat et la vente d'immeubles... présentée par M. René Goblet,... (20 juillet 1875.) | René Goblet | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 1 |