Camille Claude — 7 œuvres

Camille Claude

1826 – 1876

Œuvres7

Total pages17médiane 2 p.

Présence au catalogue1871–1875rééditions incluses

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Proposition de loi ayant pour objet de faire enregistrer, dans le délai de deux mois, sans droits en sus ou amendes, tous les actes sous seings privés qui ne l'ont pas été, présentée par MM. Claude (Meurthe), Dubois, Laflize, Ancelon, Berthet,...	impr. du Journal officiel	2
1871	Proposition de loi ayant pour objet de rendre électeurs et éligibles sans condition de temps de résidence dans leur nouveau domicile en France, les citoyens français, qui, conformément à l'article du traité du 18 mai 1871 avec l'Allemagne, opteront pour la nationalité française, présentée par MM. Claude (de la Meurthe), Grandpierre, La Flize, Ancelon, Viox, Deschange, Berlet,...	impr. du Journal officiel	2
1871	Proposition tendant à faire supporter par toute la nation française les contributions de guerre, réquisitions et dommages matériels de toute nature causés par l'invasion, présentée par MM. Claude (de la Meurthe), Laflize, Berlet, Ancelon, Vion	impr. G. Gounouilhou	2
1872	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir dans toute la France un emprunt patriotique remboursable sans intérêts dans dix ans, à partir du 1er mars 1874 pour la libération du territoire, présentée par MM. Claude (Meurthe), Tiersot, Billy, Viox, Grandpierre, Deschange,...	impr. de Cerf	3
1872	Proposition de loi ayant pour objet de faire nommer par l'Assemblée nationale une commission de trente membres pour fixer la somme que l'état du trésor public permettra de consacrer au dédommagement définitif de tous ceux qui, pendant l'invasion, ont subi des dommages matériels, présentée par MM. Claude (Meurthe), Dubois, Laflize, Berlet, Ancelon, Viox,...	impr. de Cerf	2
1873	Discours prononcé à la distribution des prix du Comice agricole de l'arrondissement de Toul, le 7 septembre 1873, par M. Claude,...	impr. de E. Réau	4
1875	Proposition de loi ayant pour objet d'abroger l'article 23 de la loi du 21 mars 1874, relatif aux bouilleurs de crû, et de le remplacer par l'article 2 de la loi du 2 août 1872... présentée par MM. Claude (Meurthe-et-Moselle), Berlet, Ancelon, Brice (Meurthe-et-Moselle), Billy, Grandpierre,... (6 novembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Camille Claude.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1875) · impr. G. Gounouilhou (1871)	4
Eugène Gouin	Impr. de Cerf et fils (1875) · impr. G. Gounouilhou (1871)	4
Auguste-Elisabeth-Joseph Bonamour, marquis de Talhouët	Impr. de Cerf et fils (1875) · impr. G. Gounouilhou (1871)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de Cerf	2
impr. du Journal officiel	2
Impr. de Cerf et fils	1
impr. G. Gounouilhou	1
impr. de E. Réau	1

Voir la notice BNF →