SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 312 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi modificatif du projet de loi n ° 624, ayant pour objet de régler les tarifs de la caisse des retraites de la vieillesse dans ses rapports avec les sociétés de secours mutuels et les particuliers..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... et par M. Tirard,... (1er juillet 1882)Léon Say, Pierre Tirardimpr. de A. Quantin
← PrécédentPage 109 / 211 · 6 312 résultatsSuivant →
1882
4
Projet de loi modificatif du projet de loi n ° 625 sur les sociétés de secours mutuels..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... et par M. René Goblet,... (1er juillet 1882)Léon Say, René Gobletimpr. de A. Quantin18824
Projet de loi portantPierre Tirard, Jean-Bernard Jauréguiberryimpr. de A. Quantin18824
Projet de loi portantAuguste Gougeard, François Allain-Targé, Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18823
Projet de loi portantLéon Say, Jean-Bernard Jauréguiberryimpr. de A. Quantin18823
Projet de loi portantLéon Say, Jean-Bernard Jauréguiberryimpr. de A. Quantin18824
Projet de loi portantLéon Say, René Gobletimpr. de A. Quantin188210
Projet de loi portantLéon Say, Jules Ferryimpr. de A. Quantin18826
Projet de loi portantLéon Say, Pierre Tirardimpr. de A. Quantin18824
Projet de loi portantLéon Say, Adolphe Cochery, Jules Ferryimpr. de A. Quantin18828
Projet de loi portantPierre Tirard, Jean-Bernard Jauréguiberryimpr. de A. Quantin18824
Projet de loi portant accroissement des minima de pensions et des annuités pour années de services supplémentaires en faveur du personnel compris dans la 1ère section du tarif n ° 2 de la loi du 5 août 1879, sur les pensions de l'armée de mer, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Léon Say,... (23 févr. 1882)Jean-Bernard Jauréguiberryimpr. de A. Quantin188211
Projet de loi portant accroissement des minima de pensions et des annuités pour années de services supplémentaires en faveur du personnel compris dans la première section du tarif n ° 2 de la loi du 5 août 1879, sur les pensions de l'armée de mer, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Léon Say,... (23 févr. 1882)Léon Sayimpr. de A. Quantin188211
Projet de loi portant affectation au Ministère de l'Instruction publique et des cultes, pour la construction d'un petit lycée succursale du lycée Louis-le-Grand, d'un terrain d'une superficie de 13000 mètres carrés, provenant des terrains retranchés du Luxembourg et compris entre la rue d'Assas, la rue l'Abbé-de-l'Epée, l'Ecole de Pharmacie et un ilôt de 2000 m. c. en bordure sur la rue de l'observatoire, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Paul Bert,... et par M. Allain-Targé,... (21 janv. 1882)François Allain-Targéimpr. de A. Quantin18823
Projet de loi portant annulation d'un crédit de 537 958 fr. 82 c. sur le Budget extraordinaire du Ministère des Finances pour l'exercice 1881, et d'un crédit de 1.500.000 fr. sur le même budget de l'exercice 1882, frais d'émission et de négociation des rentes 3% amortissables..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (6 juillet 1882)Léon Sayimpr. de A. Quantin18824
Projet de loi portant approbation d'une convention entre l'État et la compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (22 mai 1882)Henry Varroyimpr. de A. Quantin188280
Projet de loi portant approbation d'une convention passée avec la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans et relative au remboursement anticipé des avances faites à cette compagnie à titre de garantie d'intérêts..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... et par M. Varroy,... (2 mai 1882)Léon Say, Henry Varroyimpr. de A. Quantin188210
Projet de loi portant approbation d'une convention relative au régime douanier entre le canton de Genève et la zône franche de la Haute-Savoie, et de quatre conventions relatives au raccordement des sections françaises et suissesCharles Louis de Saulces de Freycinet, Henry Varroy, Pierre Tirardimpr. de A. Quantin188241
Projet de loi portant approbation d'une convention signée à Paris le 23 février 1882 entre la France et la Suisse pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Tirard,... (9 mars 1882)Charles Louis de Saulces de Freycinetimpr. de A. Quantin18824
Projet de loi portant approbation d'une convention signée à Paris le 23 février 1882 entre la France et la Suisse pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Tirard,... (9 mars 1882)Pierre Tirardimpr. de A. Quantin18824
Projet de loi portant approbation de la Convention ayant pour objet la location à M. Nicole de la partie du parc de Saint-Cloud, comprise entre le chemin de fer de Paris à Versailles et l'allée de Versailles, pour y installer un établissement analogue au Crystal-Palace de Sydenham, qui serait dénommé Palais de Cristal français, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Léon Say,... (7 mars 1882.)Léon Say, Jules Ferryimpr. de A. Quantin188220
Projet de loi portant approbation de la convention additionnelle au traité de commerce et de navigation du 19 décembre 1881, entre la France et le Portugal, signée à Paris le 6 mai 1882..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Tirard,... (8 mai 1882)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Pierre Tirardimpr. de A. Quantin18827
Projet de loi portant approbation de la convention additionnelle à la convention de commerce conclue, le 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Tirard,... (30 mai 1882)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Pierre Tirardimpr. de A. Quantin18826
Projet de loi portant approbation de la convention concernant les relations commerciales et maritimes entre la France et la Grande-Bretagne, signée à Paris le 28 février 1882..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Tirard,... (9 mars 1882)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Pierre Tirardimpr. de A. Quantin188211
Projet de loi portant approbation de la convention conclue le 19 juillet 1882 avec les États-Unis d'Amérique et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Duclerc,... (13 nov. 1882)Eugène Duclercimpr. de A. Quantin18826
Projet de loi portant approbation de la convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et la Grande-Bretagne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (11 déc. 1882)Eugène Duclerc, Adolphe Cocheryimpr. de A. Quantin188210
Projet de loi portant approbation des traités de commerce et d'établissement, ainsi que des conventions relatives aux rapports de voisinage et à la propriété industrielle conclus le 23 février 1882, entre la France et la Suisse..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Tirard,... (9 mars 1882)Charles Louis de Saulces de Freycinetimpr. de A. Quantin188210
Projet de loi portant approbation des traités de commerce et d'établissement, ainsi que des conventions relatives aux rapports de voisinage et à la propriété industrielle conclus le 23 février 1882, entre la France et la Suisse..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. de Freycinet,... et par M. Tirard,... (9 mars 1882)Pierre Tirardimpr. de A. Quantin188210
Projet de loi portant approbation des traités de commerce et de navigation, signés à Paris le 30 déc. 1881, entre la France et les royaumes unis de Suède et de Norvège... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Gambetta,... et par M. Maurice Rouvier,... (16 janv. 1882)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin188250
Projet de loi portant approbation du tarif télégraphique établi par l'arrangement conclu le 3 nov. 1882 entre la France et la Roumanie, présentée au nom de M. Jules Grévy,... par M. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (30 nov. 1882)Adolphe Cocheryimpr. de A. Quantin18826