Henry Fleury-Ravarin

1861 – 1924

Œuvres62

Total pages2 553médiane 14 p.

Présence au catalogue1885–1922rééditions incluses

Bibliographie (62)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1885	De l'assistance communale en France	L. Larose et Forcel	402
1885	Étude sur quelques difficultés relatives à l'application de l'action Paulienne (payement, dation en payement, constitution de gage et d'hypothèque)	L. Larose et Forcel	184
1889	Étude sur la réorganisation du marché aux bestiaux et des abattoirs de la ville de Lyon	impr. de L. Delaroche	31
1891	Antony Roulliet. 1840-1891, notice nécrologique	Chaix	14
1893	Rapport sur les secours à domicile dans Paris	impr. administrative	192
1894	Proposition de loi tendant à abaisser à 10 francs par 100 Kilog. le droit de consommation intérieure établi par la loi du 30 décembre 1873 sur les acides stéariques et bougies,... Présentée Par M.M. Fleury-Ravarin, Aymard, Clapot, Ernest Bérard (Rhône)... (5 Juillet 1894)	Motteroz	45
1894	Proposition de loi tendant à rendre obligatoire, sous le contrôle hygiénique de l'Etat, l'épuration des alcools destinés à la consommation et à prescrire la dénaturation à la distillerie des alcools destinés aux usages industriels... Présentée Par MM. Fleury-Ravarin, Léon Say, Ribot, Aynard,... (18 décembre 1894)	Motteroz	44
1894	Proposition de loi tendant à établir dans les cercles et casinos un impôt sur les jeux de carte, le baccara, les petits chevaux et jeux similaires...	impr. des journaux officiels	13
1894	Proposition de loi tendant à établir, dans les cercles et casinos, un impôt sur les jeux de cartes, le baccara, les petits chevaux et jeux similaires,... Présentée Par M. Fleury-Ravarin,... (9 juillet 1894)	Motteroz	55
1895	Comité de défense du commerce des boissons de la région lyonnaise. Conférence de M. Fleury-Ravarin,... sur la réforme des boissons et le monopole de l'alcool, faite à Lyon, le 29 octobre 1895	impr. de Mougin-Rusand	—
1895	Conférence de M. Fleury-Ravarin... sur la réforme des boissons et le monopole de l'alcool, faite à Lyon, le 29 octobre 1895	impr. de Mougin-Rusand	108
1895	Discours prononcé par M. Fleury-Ravarin,... séance de la Chambre des députés du mardi 11 juin 1895. Discussion du projet de loi concernant la réforme de l'impôt des boissons	impr. des journaux officiels	11
1895	Proposition de loi ayant pour but de prévenir la fraude sur les alcools,... Présentée Par M.M. Fleury-Ravarin, Linard, Tiphaine, Papelier,... (4 avril 1895)	Motteroz	11
1895	Proposition de loi tendant à abaisser de 12 à 3 pour 100 le taux de l'impôt sur le prix des places auquel sont assujetties les entreprises de transport par eau et les entreprises de transports par terre dont le parcours excède 40 kilomètres,... Présentée Par MM. Fleury-Ravarin, Masson, Labat, Theophile Goujon,... (9 novembre 1895)	Motteroz	4
1895	Proposition de loi tendant à exempter de la surtaxe d'entrepôt les suifs d'Australie et les os d'animaux,... Présentée Par M. Fleury-Ravarin,... (6 décembre 1895)	Motteroz	7
1895	Proposition de loi tendant à la suppression de la contribution personnelle-mobilière et à son remplacement par une taxe d'habitation, comportant, dans chaque commune, avec un minimum de loyer affranchi d'impôt, un maximum au-dessus duquel la valeur locative serait rehaussée suivant une échelle proportionnelle,... Présentée Par M.M. Fleury-Ravarin, Alfred Faure, Bérard (Rhône), Genest (Rhone). (27 mai 1895)	Motteroz	50
1895	Proposition de loi tendant à réduire à 40 francs le droit intérieur de consommation sur les sucres bruts de toute origine, avec surtaxe de 40 francs sur les sucres raffinés,... Présentée Par M.M. Fleury-Ravarin, Montaut (Seine-et-Marne), Georges Graux, Philipon,... (6 juillet 1895)	Motteroz	8
1895	Proposition de loi tendant à édicter, en cas de trouble et d'émeute, la responsabilité civile de l'Etat dans les communes où la municipalité n'a pas la disposition de la police locale et de la force armée, et notamment à Paris et à Lyon. Présentée par M.M. Fleury-Ravarin, Alfred Faure, Ernest Bérard (Rhône), Genet,... (2 juillet 1895)	Motteroz	—
1895	Rapport fait au nom de la Commission relative à la mendicité chargée d'examiner	Motteroz	64
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bazille sur la responsabilité des imprimeurs en ce qui concerne le timbre des affiches, Par M. Fleury Ravarin,... (11 juin 1895)	Motteroz	7
1896	Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur le projet de loi portant déclaration d'utilité publique des travaux d'établissement d'un canal de Marseille au Rhône, Par M. Fleury-Ravarin,... (10 juillet 1896)	Motteroz	19
1896	Discours prononcé par M. Fleury-Ravarin,... séance de la chambre des députés du... 7 novembre 1896. Organisation administrative de l'Algérie	imp. des Journaux officiels	—
1896	Discours prononcé,... séance de la Chambre des députés du... 7 novembre 1896. Organisation administrative de l'Algérie	—	—
1896	Extrait de la "Revue politique et parlementaire" (Décembre 1896.) La Réorganisation administrative de l'Algérie	—	—
1896	La Réorganisation administrative de l'Algérie	Bureaux de la Revue politique et parlementaire	38
1896	La Réorganisation administrative de l'Algérie,... Extrait de la "Revue politique et parlementaire", juin 1896	—	—
1896	Proposition de loi tendant à instituer une médaille commémorative du siège de Belfort, Présentée Par MM. Viellard et Fleury-Ravarin,... (6 juin 1896)	Motteroz	2
1896	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portans fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (Etudes et travaux de Chemins de fer en vertu des conventions de 1883) (Annuités et Garanties d'intérêts) Par M. Fleury-Ravarin,... (11 juillet 1896)	Motteroz	—
1897	Proposition de loi relative aux émissions de valeurs françaises et étrangères et à la publication des bilans des sociétés par actions Présentée Par M. Fleury-Ravarin,... (30 novembre 1897)	Motteroz	4
1897	Proposition de loi tendant à dégrever les cartes à jouer ordinaires et à frapper d'un impôt spécial le jeu d'argent pratiqué dans les cercles et casinos,... Présentée Par M. Fleury-Ravarin,... (18 décembre 1897)	Motteroz	4
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Comte de Lanjuinais et plusieurs de ses collègues, sur les économies budgétaires à réaliser par la décentralisation, Par M. Fleury-Ravarin,... (4 mars 1897)	Motteroz	39
1898	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le n ° 266 "ter" du tarif général des douanes (chloroforme)... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	4
1898	Proposition de loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1899 le délai imparti par la loi du 29 décembre 1897 pour abaisser les droits d'octroi sur les boissons hygiéniques... présentée par M. Fleury-Ravarin, Galley, Bovier-Lapierre, Fernand Rabier, Genet, etc., etc.,...	Motteroz	3
1899	Proposition de loi portant organisation d'un Conseil supérieur de la défense nationale... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	6
1899	Proposition de loi portant organisation d'une armée de la marine et des colonies... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	55
1899	Proposition de loi sur l'organisation de la défense des côtes et l'utilisation des inscrits maritimes... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	15
1899	Proposition de loi tendant à autoriser l'administration des postes et des télégraphes à effectuer, pour le Compte de la Caisse des dépôts et consignations, l'encaissement des fonds des sociétés de secours mutuels approuvées,... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	3
1899	Proposition de loi tendant à exempter de la surtaxe d'entrepôt les os d'animaux... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	10
1899	Proposition de loi tendant à instituer une procédure exceptionnelle pour le vote du budget de l'exercice 1900... présentée par MM. Fleury-Ravarin, Raoul Bompard, Drake, Gabiat et Gaston Menier,...	Motteroz	4
1899	Proposition de loi tendant à la réforme de la régie des contributions indirectes, présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	148
1899	Proposition de loi tendant à la suppression complète et obligatoire des octrois... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	22
1899	Proposition de loi tendant à la transformation du régime fiscal des boissons... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	34
1899	Proposition de loi tendant à modifier le n ° 239 "bis" du Tarif général des douanes (bioxyde de baryum), présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	5
1899	Proposition de loi tendant à établir, à partir du 1er janvier 1900, un impôt de consommation sur la saccharine... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	8
1899	Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet de modifier l'organisation du cadre des vétérinaires militaires	Motteroz	24
1900	Notre Défense maritime et coloniale, par Fleury-Ravarin,... (1er mars 1900.)	E. Flammarion	—
1900	Notre défense maritime et coloniale	E. Flammarion	353
1900	Proposition de loi relative à l'augmentation de la flotte... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	46
1900	Proposition de loi tendant à créer un Institut national antituberculeux... présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	6
1900	Proposition de loi tendant à modifier les articles 50, 81 et 82 de la loi du 15 juillet 1889 déterminant les obligations militaires des Français hors d'Europe... présentée par M. Fleury-Ravarin,... (2 juillet 1900.)	Motteroz	22
1900	Proposition de loi tendant à modifier les articles 622 et 623 du Code de commerce, ainsi que les articles 10 et 18 de la loi du 8 décembre 1883 en ce qui concerne les élections et la durée du mandat des président et juges des tribunaux de commerce, présentée par M. Fleury-Ravarin,...	Motteroz	4
1900	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'organisation du cadre des vétérinaires militaires, par M. Fleury-Ravarin,... (17 décembre 1900.)	Motteroz	10
1900	Rapport... (Budget général de 1901	Motteroz	9
1900	Rapport... (budget général de l'exercice 1901	Motteroz	334
1900	Réforme de l'impôt des boissons, conférence de M. Fleury-Ravarin,... (grande salle de l'amphithéâtre, Palais Saint-Pierre, à Lyon), le 25 novembre 1900	Impr. Générale	23
1900	Réforme de l'impôt des boissons, conférence,... grande salle de l'amphithéâtre, palais Saint Pierre à Lyon, 25 novembre 1900	—	—
1901	Avis présenté au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi concernant l'organisation administrative des arsenaux et le régime comptable des approvisionnements de la Marine, par M. Fleury-Ravarin,... (30 mai 1901)	Motteroz	21
1901	Proposition de loi tendant à augmenter les droits de douane sur l'acide stéarique et la bougie stéarique... par MM. Fleury-Ravarin, Rose et François,... (2 juillet 1901.)	Motteroz	6
1901	Rapport... (1 ° proposition de loi de M. Fleury-Ravarin tendant à modifier les articles 50, 81 et 82 de la loi du 15 juillet 1889 déterminant les obligations militaires des Français établis hors d'Europe ; 2 ° proposition de loi de MM. Le Myre de Vilers, Etienne, Guillain et Chautemps ayant pour objet de dispenser du service militaire tout Français établi dans les colonies françaises autres que la Guadeloupe, la Martinique, la Réunion et l'Algérie, et s'y livrant soit à l'industrie, soit à l'agriculture, soit au commerce, pourvu qu'il y ait fixe sa résidence avant l'âge de vingt-et-un ans révolus, à la condition d'y faire un séjour de dix années consécutives) par M. Fleury-Ravarin,... (29 mars 1901.)	Motteroz	9
1902	Proposition de loi tendant à augmenter les droits de douane sur l'acide stéarique et la bougie stéarique... présentée par M. Fleury-Ravarin,... (2 décembre 1902.)	Motteroz	7
1908	Rapport... [Déclaration d'utilité publique de la Société de l'Ecole et du dispensaire dentaires de Lyon], par M. Fleury-Ravarin,... [6 avril 1908.]	Impr. de P. Mouillot	6
1922	Société	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henry Fleury-Ravarin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Honoré Audiffred	Impr. de P. Mouillot (1908) · Motteroz (1894)	11
Maurice Faure	Impr. de P. Mouillot (1908) · Motteroz (1894)	11
Jean Plichon	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	10
Joseph-Gaston Pourquery de Boisserin

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	42
impr. des journaux officiels	3
E. Flammarion	2
L. Larose et Forcel	2
impr. de Mougin-Rusand	2
Bureaux de la Revue politique et parlementaire	1

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