Charles de Verninac de Saint-Maur

1841 – 1901

Œuvres42

Total pages970médiane 6 p.

Présence au catalogue1864–1901rééditions incluses

Bibliographie (42)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1864	Droit romain	impr. de C. de Mourgues frères	123
1865	De la Satyre Ménippée, discours prononcé le 30 novembre 1865, à la séance de rentrée de la conférence Paillet, par Ch. de Verninac,...	impr. de Moquet	22
1883	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Dordogne à contracter un emprunt auprès de la Caisse des lycées, collèges et écoles pour l'achèvement de l'Ecole normale d'institutrices de Périgueux, par M. de Verninac,... (19 mars 1883.)	Impr. de P. Mouillot	3
1884	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les récidivistes, par M. de Verninac,... (29 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	92
1884	Rapport supplémentaire, fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les récidivistes, par M. de Verninac,... (15 décembre 1884.)	Impr. de P. Mouillot	107
1886	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ériger en municipalité distincte la section de Saint-Paul-de-Vern, distraite à cet effet de la commune de Saint-Céré (canton de Saint-Céré, arrondissement de Figeac, département du Lot), par M. de Verninac,... (17 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	6
1886	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner le projet de résolution de MM. Halgan et le Bon de Ravignan portant modification de l'article 55 du règlement du Sénat, par M. de Verninac,... (19 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adopté par la Chambre des députés, relative aux annonces sur la voie publique, par M. de Verninac,... (19 mars 1889.)	Impr. de P. Mouillot	5
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Somme, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Forest-l'Abbaye à Noyelles, par M. de Verninac,... (9 juillet 1889.)	Impr. de P. Mouillot	7
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un traité passé entre la Compagnie du chemin de fer du Nord et la Compagnie des chemins de fer du Cambrésis, par M. de Verninac,... (8 avril 1889.)	Impr. de P. Mouillot	6
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée, le 14 mars 1889, entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est, au sujet de l'imputation, au compte unique de cette Compagnie, des recettes et des dépenses du tramway de la station de Gargan-Livry (ligne de Bondy à Aulnay-les-Bondy) à Livry-Ville, par M. de Verninac,... (5 juillet 1889.)	Impr. de P. Mouillot	7
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive de divers chemins de fer à la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France (Grasse à Nice et Nice à Puget-Théniers), par M. de Verninac,... (12 juillet 1889.)	Impr. de P. Mouillot	12
1889	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France (Draguignan à Digne), par M. de Verninac,... (12 juillet 1889.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le gouvernement à approuver par décrets la prorogation de surtaxes d'octroi de banlieue dans le département de la Seine, par M. de Verninac,... (23 décembre 1890.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	11
1890	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le régime des sucres, par M. de Verninac,... (30 juillet 1890.)	Impr. de P. Mouillot	24
1890	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1890, un nouveau crédit de 1,000,000 de francs pour venir en aide aux populations éprouvées par les orages et les inondations, par M. de Verninac,... (6 août 1890.)	Impr. de P. Mouillot	2
1892	Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'augmenter de 4,000,000 de francs, pour l'année 1892, le montant des travaux complémentaires du réseau du Nord, par M. de Verninac,... (12 juillet 1892.)	Impr. de P. Mouillot	2
1892	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'arrimage des marchandises à bord des navires de commerce, par M. de Verninac,... (3 novembre 1892.)	Impr. de P. Mouillot	6
1892	Rapport sommaire fait, au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. René Goblet sur les associations, par M. de Verninac,... (22 janvier 1892.)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la réforme du régime des boissons, par M. de Verninac,... (25 mai 1893)	Impr. de P. Mouillot	105
1893	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir, au Ministre de l'Agriculture, des crédits destinés à secourir les populations atteintes par les orages, la grêle et les inondations dans plusieurs départements, par M. de Verninac,... (29 mai 1893)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit supplémentaire de 5.000.000 de fr. destiné à secourir les cultivateurs qui ont éprouvé des pertes par suite de la sécheresse, par M. de Verninac,... (22 juillet 1903)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture (Chapitre 41	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 250,000 francs, destiné à prévenir les effets de la disette en Algérie, et annulation de pareille somme sur le crédit affecté à la destruction des sauterelles, par M. de Verninac,... (23 mars 1893.)	Impr. de P. Mouillot	4
1893	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, d'un crédit extraordinaire de 200,000 fr. destiné à prévenir les effets de la disette en Algérie, et annulation de pareille somme sur le crédit affecté à la destruction des sauterelles, par M. de Verninac,... (29 mars 1893.)	Impr. de P. Mouillot	3
1894	Rapport fait au nom de la commission de l'Armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la formation de deux régiments de réserve de cavalerie, par M. de Verninac,... (29 juin 1894)	Impr. de P. Mouillot	7
1894	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant les limites d'âge d'admission des candidats à l'Ecole polytechnique, par M. de Verninac,... (16 févr. 1894)	Impr. de P. Mouillot	5
1894	Rapport fait au nom de la commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	8
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour but d'interdire la fabrication, la circulation et la vente des vins artificiels, par M. de Verninac,... (8 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	20
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la réforme de l'impôt des boissons, par M. de Verninac,... (2 mars 1896)	Impr. de P. Mouillot	140
1897	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier, en faveur des hommes auxquels il aura été fait application de la loi du 26 mars 1891, les articles 5, 48 paragraphe 10, et 59 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, par M. de Verninac,... (6 avril 1897)	Impr. de P. Mouillot	7
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 7.105.750 fr. pour les constructions neuves et les réfections de la flotte ainsi que pour l'aménagement des points d'appui de la flotte, par M. de Verninac,... (20 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	5
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention passée entre le ministre de l'intérieur et la Compagnie fermière de l'Etablissement thermal de Vichy, par M. de Verninac,...	Impr. de P. Mouillot	39
1899	Rapport fait au nom de la commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à accorder une récompense nationale aux militaires français qui ont fait partie de la mission Marchand sur le Haut-Nil, par M. de Verninac,... (12 juin 1899.)	Impr. de P. Mouillot	3
1899	Rapport fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification des numéros 171 (vins), 84 (Raisins de vendange et moûts) et 173 bis (Boissons non dénommées) du tableau A annexé à la loi de douane du 11 janvier 1892, par M. de Verninac,... (19 janvier 1899)	Impr. de P. Mouillot	23
1900	Rapport... (augmentation du nombre de décoration à attribuer aux troupes ou Services de la réserve de l'armée active ou de l'armée territoriale), par M. de Verninac,... (26 juin 1900)	Impr. de P. Mouillot	4
1900	Rapport... (création d'un budget spécial pour l'Algérie), par M. de Verninac,... (6 décembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	48
1900	Rapport... (fixation du budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1901), par M. de Verninac,... (29 décembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	39
1900	Rapport... (rachat des rentes domaniales en Algérie), par M. de Verninac,... (26 juin 1900)	Impr. de P. Mouillot	4
1900	Rapport... (régime des boissons), par M. de Verninac,... (13 décembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	48
1901	Rapport... (exécution des exercices de tir par les troupes de toutes armes) par M. de Verninac,... (19 mars 1901.)	Impr. de P. Mouillot	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles de Verninac de Saint-Maur.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Henri-Etienne Marquis	Impr. de P. Mouillot (1883) · Impr. de P. Mouillot (1884)	14
Édouard Millaud	Impr. de P. Mouillot (1883) · Impr. de P. Mouillot (1884)	12
Victor Lourties	Impr. de P. Mouillot (1890) · Impr. de P. Mouillot (1892)	10

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	40
impr. de C. de Mourgues frères	1
impr. de Moquet	1

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