Procédure pénale

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Œuvres classées398

Période1788–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les annales du concours OPJ	Gatien Meunier, Gilles Davennes, Michel Lamotte	Éditions La Baule	1996	209
Problèmes de procédure pénale liés à la technologie de l'information	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Ed. du Conseil de l'Europe	1996	86
Procédure pénale	Jean-Christophe Maymat	Dalloz	1996	255
Code de procédure pénale, 1995	France, Gilbert Azibert	Litec	1995	1376
Composition juridique	Serge Loaëc	Impr. de Amelot	1995	233
Droit pénal Tome II	Jean Pradel	Éditions Cujas	1995	868
Droit pénal et procédure pénale	René Humetz	Dunod	1995	291
Le procès pénal devant le tribunal correctionnel et la chambre des appels correctionnels	Fabienne Grasset, Gérard Charlet, Patrick Levieux, École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1995	172
Les voies de recours en matière pénale	Monique Denizot, Patrick Levieux, École nationale des greffes. France	ENG	1995	60
Procédure pénale	Jean Larguier, Patrick Maistre Du Chambon, Philippe Conte	Masson-A. Colin	1995	339
Recueil des modèles de procès-verbaux utilisés dans la Gendarmerie nationale	France, Gatien Meunier, Louis Lamer	Éditions La Baule	1995	—
Code de procédure pénale 1994	André Braunschweig, France, Gilbert Azibert	Litec	1994	1259
Code de procédure pénale, 1994-1995	France, Francis Casorla, Jean Pradel	Dalloz	1994	1342
Code pénal, code de procédure pénale	Dominique Portal, France, Laurence Krief-Pardo	Tissot	1994	—
La pratique de la Cour d'assises	Henri Angevin	Litec	1994	121
Code de procédure pénale 1993	André Braunschweig, France, Gilbert Azibert	Litec	1993	1390
Droit pénal T. II	Jean Pradel	Éditions Cujas	1993	808
La plume et la parole	Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle. Toulouse	Éditions Cujas	1993	318
Le droit à l'information et le procès pénal	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Gilbert Cousteaux, Patrick Lopez-Terres	Association d'études et recherches de l'École nationale de la magistrature	1993	12
Procédure pénale	Claude Garcin	Éditions l'Hermès	1993	204
Rapport [sur la] réforme de la procédure pénale en vue de faciliter la conduite des enquêtes judiciaires et de l'instruction ainsi que le déroulement des audiences pénales	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Jean Tiberi	Assemblée Nationale	1993	182
Rapport sur le projet de loi relatif au nouveau code pénal et à certaines dispositions de procédure pénale [et sur] les propositions de loi tendant à l'instauration d'une peine inexorable pour les crimes odieux,...	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Pierre Pasquini	Assemblée Nationale	1993	142
Rapport tendant à modifier la Loi n °93-2 du 4 janvier 1993 portant réforme de la procédure pénale	France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Jean-Marie Girault	[Sénat]	1993	178
Réforme de la procédure pénale	France	Direction des Journaux officiels	1993	125
Réforme du code de procédure pénale	France, Gazette du Palais, Ordre des avocats. Paris	"Gazette du Palais"	1993	84
Code de procédure pénale, 1992-1993	France, Francis Casorla, Jean Pradel	Dalloz	1992	1190
Droit pénal Tome 2	Jean Pradel	Éditions Cujas	1992	760
Les grands arrêts du droit criminel Tome 2	André Varinard, Jean Pradel	Sirey	1992	353
Nouveau code pénal	France, Gatien Meunier, Gatien Meunier, Michel Lamotte, Michel Lamotte, Patrice Barreau	Direction des Journaux officiels	1992	28
Nouvelle-Calédonie Troisième partie	France	Direction des Journaux officiels	1992	35
Code de procédure pénale 1991	André Braunschweig, France, Gilbert Azibert	Litec	1991	1224
Code de procédure pénale 1992	André Braunschweig, France, Gilbert Azibert	Litec	1991	1233
Code de procédure pénale, 1991-1992	France, Francis Casorla, Jean Pradel	Dalloz	1991	1180
Droit pénal général et procédure pénale	Albert Chavanne, Georges Levasseur, Jean Montreuil	Sirey	1991	329
Le procès pénal au tribunal de grande instance et à la cour d'appel	Claude-Etienne Hilpipre, Madeleine Faux, École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1991	104
Les garanties juridiques dans les chartes des droits	Pierre Béliveau	Thémis	1991	334
Mayotte (collectivité territoriale)	France	Direction des Journaux officiels	1991	41
Voies de recours en matière pénale	École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1991	49
Éléments de procédure pénale	Michel Gendrel	les Cours de droit	1991	197
Code de procédure pénale, 1990-1991	France, Francis Casorla, Jean Pradel	Dalloz	1990	1170