Procédure pénale

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Œuvres classées398

Période1788–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Travaux dirigés de droit pénal, procédure pénale, pénologie	Gabriel Roujou de Boubée, Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle. Toulouse	Ellipses	2001	173
Code de procédure pénale 2001	France, Gilbert Azibert	Litec	2000	1466
Codes de procédure pénale, de justice militaire, du service national	France, Louis Lamer	Éditions La Baule	2000	—
Droit pénal et procédure pénale	Christophe Golfier, Marie-Hélène Poisson-Harduin	Ellipses	2000	64
Droit pénal, procédure pénale	Catherine Ginestet, Thierry Garé	Dalloz	2000	449
Justice sans dieu	Thierry Lévy	O. Jacob	2000	235
Manuel de procédure pénale	Jean Pradel	Éditions Cujas	2000	862
Procédure pénale	Gildas Roussel, Martine Herzog-Evans	Vuibert	2000	263
Procédure pénale	Jacques Buisson, Serge Guinchard	Litec	2000	864
Droit pénal général et procédure pénale	Evelyne Caltagirone	Association Prodeste	1999	—
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime, XVIe et XVIIIe siècles	Antoine Astaing, Bernard Durand, Société française de publication de textes en histoire juridique, Université Paul Cézanne. Aix-Marseille	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	1999	492
Introduction au droit pénal	Françoise Tulkens, Michel Van de Kerchove	E. Story-Scientia	1999	669
L'essentiel de la procédure pénale	Corinne Renault-Brahinsky	Gualino	1999	71
Procédure pénale	Corinne Renault-Brahinsky	Gualino	1999	199
Procédure pénale	Centre international de la common law en français. Shippagan, Canada, Eugène O'Sullivan, Michel Giroux	Y. Blais	1999	101
Responsabilité pénale	Hubert Seillan	P.	1999	169
Un siècle d'avocats	Élie-Steve Korchia	Éd. Tirésias	1999	398
Une nouvelle figure de la pénalité, la décision correctionnelle en temps réel	Dominique Dray, Laboratoire d'anthropologie urbaine. Ivry-sur-Seine, Val-de-Marne, Mission de recherche Droit et justice. France	Mission de recherche Droit et justice	1999	281
Code de procédure pénale	France, École nationale d'administration pénitentiaire. Agen	École nationale d'administration pénitentiaire	1998	334
Code de procédure pénale 1998-1999	France, Gilbert Azibert	Litec	1998	1310
Droit pénal, procédure pénale	Anne-Marie Simon, Jacques Borricand	Sirey	1998	384
Guide pratique du tribunal criminel	Djilali Beghdadi	[ANEP]	1998	528
L'impartialité du magistrat en procédure pénale	Jacques Francillon, Sylvie Josserand	LGDJ	1998	651
La procédure pénale anglaise	John Rason Spencer	Presses universitaires de France	1998	127
Procédure pénale comparée dans les systèmes modernes	Jean Pradel, M. Cherif Bassiouni	Érès	1998	147
Code de procédure pénale 1997-1998	France, Gilbert Azibert	Litec	1997	1377
La procédure nuit et brouillard Tome II	Joseph de La Martinière	J. de La Martinière	1997	—
Le fonctionnaire et le juge pénal	Florence Rault, Régis de Castelnau	Éd. du Papyrus	1997	258
Les caractéristiques du procès pénal	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1997	32
Les droits fondamentaux dans le procès pénal	Dominique Allix	Montchrestien	1997	99
Propositions de réforme du code de procédure pénale	Michèle-Laure Rassat	Dalloz	1997	384
Recueil des modèles de procès-verbaux utilisés dans la Police nationale	France, Gatien Meunier, Louis Lamer, Paul Barre	Éditions La Baule	1997	—
Responsabilité pénale des dirigeants	Tayeb Belloula	Éd. Dahlab	1997	461
Code d'instruction criminelle	Haïti, Jean Vandal	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1996	555
Code de procédure pénale	France, Louis Lamer	Éditions La Baule	1996	—
Code de procédure pénale, 1996-1997	France, Francis Casorla, Gilbert Azibert, Jean Pradel	Litec	1996	1348
La justice pénale en France	Académie des sciences morales et politiques. France, Fondation Singer-Polignac, Jean Foyer	[Palais de l'Institut]	1996	226
La procédure nuit et brouillard Tome I	Joseph de La Martinière	J. de La Martinière	1996	—
Le fonctionnaire et le juge pénal	France. Agence judiciaire du Trésor	Agence judiciaire du Trésor	1996	179
Le procès pénal	Franck Arpin-Gonnet	Éditions l'Hermès	1996	128