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Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernantJules RocheQuantin18866
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Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portantDaniel WilsonQuantin188610
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portantJules RocheQuantin18867
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture au Ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1886, d'un crédit extraordinaire de 1.050.000 fr. en vue de pourvoir à l'acquisition d'hôtels consulaires au Caire et à Alexandrie, par M. Thomson,... (15 juillet 1886.)Gaston ThomsonQuantin18863
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture, au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 600.000 fr. pour les frais d'exploitation du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis... par M. Wilson,... (16 décembre 1886.)Daniel WilsonQuantin18862
Rapport fait, au nom de la commission du budget sur les questions soulevées par diverses propositions relatives à l'impôt sur le revenu, par M. Yves-Guyot,... (14 octobre 1886.)Yves GuyotQuantin1886361
Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Letellier, ayant pour objet d'autoriser la fabrication de monnaie de nickel de 20, de 10 et de 5 cent., par M. Alfred Letellier,... (16 octobre 1886.)Alfred LetellierQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Jaurès, Marty, Charles Dupuy,... relative à l'organisation générale des caisses corporatives de secours, de retraite et de coopération pour les travailleurs de diverses industries, par M. Jamais,... (10 juillet 1886.)Émile JamaisQuantin18864
Rapport sommaire fait, au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de La Biliais et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'honorer les victimes de la guerre du Tonkin et de Madagascar, par M. Magnien,... (10 juillet 1886.)Gabriel-Adolphe MagnienQuantin18864
Rapport sommaire fait, au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Peyrusse tendant à la suppression de l'impôt foncier et à l'établissement d'un impôt de 8% sur le revenu cadastral qui porterait le nom d'impôt cadastral, par M. Lecointre,... (5 juillet 1886.)Louis LecointreQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Steenackers, tendant à établir dans toutes les mairies des registres d'éphémérides communales, par M. Alfred Letellier,... (13 juillet 1886.)Alfred LetellierQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte Duchatel sur la liberté du droit d'association, par M. Reybert,... (3 juillet 1886.)Jean-Louis ReybertQuantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano sur la liberté d'association, par M. Camille Sabatier,... (10 juillet 1886.)Camille SabatierQuantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Félix Faure, sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes, par M. Gustave Gobron,... (21 octobre 1886.)Gustave GobronQuantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Roche sur la réorganisation des cadres des corps d'officiers du département de la marine et des colonies et concernant spécialement l'organisation du corps de santé de la marine, par M. Reybert,... (10 juillet 1886.)Jean-Louis ReybertQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Siegfried et un grand nombre de ses collègues, concernant l'organisation de l'administration de la santé publique, par M. Reybert,... (10 juillet 1886.)Jean-Louis ReybertQuantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Thellier de Poncheville et plusieurs de ses collègues, relative aux prêts à l'agriculture pour l'Etat et les particuliers et au privilège agricole, par M. Gustave Gobron,... (21 octobre 1886.)Gustave GobronQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Colfavru, ayant pour objet la réorganisation et le fonctionnement du pouvoir judiciaire conformément au principe de la souveraineté nationale, par M. Remoiville,... (4 novembre 1886.)Paul-Eugène RemoivilleQuantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Crémieux et plusieurs de ses collègues, portant modification des articles 181, 505, 506, 507 et 508 du Code d'instruction criminelle et des articles 11 et 91 du Code de procédure civile relatifs aux crimes ou délits commis pendant la durée des audiences, par M. Legrand (de Lecelles),... (6 décembre 1886.)Louis-Hubert-Joseph LegrandQuantin18867
Rapport sommaire fait, au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Dureau de Vaulcomte et de Mahy, tendant à l'abrogation des articles 82 et 83 de l'édit du 29 juin 1778, concernant l'exercice du droit de haute police conférée aux consuls dans certains pays de juridiction, par M. Escande,... (23 octobre 1886.)Georges EscandeQuantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Aujame et plusieurs de ses collègues tendant à la suppression de la taxe personnelle et à son remplacement par une augmentation proportionnelle de la contribution mobilière, par M. Javal,... (7 décembre 1886.)Émile JavalQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dejardin-Verkinder sur les mines, par M. Francis Laur,... (2 décembre 1886.)Francis LaurQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Martin tendant à la tenue par les juges de paix d'audiences trimestrielles ou semestrielles dans chacune des communes de leurs cantons, par M. Remoiville,... (23 octobre 1886.)Paul-Eugène RemoivilleQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Mérillon, ayant pour objet l'extension aux tribunaux de commerce et aux conseils de préfecture de l'article 10 de la loi du 30 août 1883 sur l'organisation judiciaire, par M. Remoiville,... (1er décembre 1886.)Paul-Eugène RemoivilleQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Sabatier sur la réforme des consistoires israélites algériens, par M. Camille Sabatier,... (24 novembre 1886.)Camille SabatierQuantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Saint-Martin,... relative à la modification de l'article 310 du Code civil (divorce), par M. Remoiville,... (1er décembre 1886.)Paul-Eugène RemoivilleQuantin18863
Rapport supplémentaire fait, au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi de MM. Baucarne-Leroux, Milochau, Barouille et plusieurs de leurs collègues, portant modification au tarif général des douanes en ce qui concerne les céréales (blé, avoine et farines), par M. le Mis de Roys,... (10 novembre 1886.)Marquis de RoysQuantin18868
Rapports à M. Edmond Turquet, sous-secrétaire d'État, sur les musées et les écoles d'art industriel, et sur la situation des industries artistiques en Suisse et Prusse rhénaneMarius VachonQuantin1886126
Souvenirs d'un officier d'état-majorEdmond de MartimpreyQuantin1886295
Table des principaux objets reproduits dans l'Album Caranda, aux époques préhistorique, gauloise, romaine et franque, provenant des nécropoles explorées dans le département de l'Aisne, de 1873 à 1885 inclusivement. (SignéFrédéric MoreauQuantin1886—