Jean-Louis Reybert

Œuvres19

Total pages68médiane 4 p.

Période d'activité1886–1892

Prochaine sortie estimée1892-07±11 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1892-07 (±11 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte Duchatel sur la liberté du droit d'association, par M. Reybert,... (3 juillet 1886.)	Quantin	3
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Roche sur la réorganisation des cadres des corps d'officiers du département de la marine et des colonies et concernant spécialement l'organisation du corps de santé de la marine, par M. Reybert,... (10 juillet 1886.)	Quantin	2
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Siegfried et un grand nombre de ses collègues, concernant l'organisation de l'administration de la santé publique, par M. Reybert,... (10 juillet 1886.)	Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune de Lacapelle-Tinet (Tarn), par M. Reybert,... (7 juillet 1887.)	Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Reims... à emprunter 3.245.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Reybert,... (19 juillet 1887.)	Quantin	4
1888	Proposition de loi sur la procédure en matière de contravention aux lois sur les contributions indirectes, présentée par MM. Monis et Reybert,... (23 juin 1888.)	Quantin	6
1888	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Gers à s'imposer extraordinairement pour dépenses d'intérêt départemental, par M. Reybert,... (30 janvier 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Claude (Jura), par M. Reybert,... (11 décembre 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Gironde à contracter un emprunt pour couvrir les insuffisances de recettes des chemins de fer d'intérêt local des Landes et du Blayais en 1887 et 1888, par M. Reybert,... (10 décembre 1888.)	Quantin	4
1888	Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Jura à contracter un emprunt pour les travaux d'agrandissement de l'asile départemental d'aliénés de Saint-Ylie, par M. Reybert,... (28 décembre 1888.)	Quantin	4
1888	Rapport fait, au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à approuver un engagement de la ville de Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise), par M. Reybert,... (22 mars 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait, au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Nantua (Ain), par M. Reybert,... (30 janvier 1888.)	Quantin	6
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Michelin ayant pour objet d'assurer le libre exercice du suffrage universel en réprimant la candidature officielle et la pression électorale, par M. Reybert,... (31 mai 1889.)	Quantin	4
1890	Proposition de loi ayant pour but de former une association d'assurance mutuelle communale et départementale contre l'incendie, présentée par MM. Bourgeois,... Reybert, Prost (Victor), Duval (César),... (1er février 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de loi relative au timbre des récépissés de petite vitesse, présentée par MM. Emile Moreau et Reybert,... (28 novembre 1889.)	Motteroz	3
1890	Proposition de loi sur la règlementation du droit d'association... présentée par M. Reybert,... (22 février 1890.)	Motteroz	5
1890	Proposition de loi tendant à accorder une subvention de 500000 francs à distribuer au prorata de leurs pertes aux habitants des communes de	Motteroz	2
1892	Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Trouillot et plusieurs de ses collègues ayant pour objet la modification de la législation pénale en matière d'avortement, par M. Reybert,... (28 décembre 1891.)	Motteroz	—
1892	Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Salis et plusieurs de ses collègues tendant 1 ° à supprimer le travail dans les prisons par voie d'entreprise ou de régie indirecte ; 2 ° à soumettre les communautés religieuses, ouvroirs et couvents à l'impôt, au droit fixe et au droit proportionnel des patentes par M. Reybert,... (5 mars 1892.)	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Louis Reybert.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Yves Guyot	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	6
Félix Faure	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	6
Alfred Letellier	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	6
Émile Jamais

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	13
Motteroz	6

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