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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetAlbert PessonQuantin188814
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet
Gustave Mesureur
Quantin
1888
6
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une Convention passée avec la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour l'exécution, à voie étroite, de divers chemins de fer, par M. Etienne,... (28 décembre 1888.)Eugène ÉtienneQuantin18885
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'assurer la répression des contraventions aux règlements sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes, par M. de Sonnier,... (28 juin 1888.)Edouard de SonnierQuantin18883
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1888, un crédit extraordinaire de 6.500.000 fr. pour la reconstruction du théâtre national de l'Opéra-comique, par M. Steenackers,... (25 octobre 1888.)François-Frédéric SteenackersQuantin18886
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de concéder le Palais du quai d'Orsay à la Société l'Union-centrale des arts décoratifs pour l'établissement d'un Musée national des arts décoratifs, par M. Rivet,... (24 novembre 1888.)Gustave RivetQuantin18884
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger le payement des sommes dues par la Compagnie universelle du canal interocéanique de Panama... par M. Jumel,... (15 décembre 1888.)François-Henri JumelQuantin18884
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour transformer l'embranchement de Bourg-la-Reine à Sceaux (ligne de Paris à Limours) et le ramener à la voie ordinaire, par M. Lesguillier,... (25 janvier 1888.)Désiré-Jean LesguillierQuantin18883
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi modifiant les articles 22 à 27 (service militaire des chemins de fer) de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, par M. Royer,... (10 décembre 1888.)Gabriel-Antoine RoyerQuantin18888
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de l'arrangement signé à Berne le 14 avril 1888 entre la France et la Suisse, en vue de modifier la convention du 28 octobre 1880 relative à la réglementation de la pêche dans les eaux frontières, par M. André Folliet,... (30 juin 1888.)André FollietQuantin188816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention, conclue le 29 novembre 1888, entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de S. M. le roi des Pays-Bas en vue de préparer le règlement par voie d'arbitrage du différend existant entre les deux pays relativement aux limites de leurs colonies respectives de la Guyane... par M. Frédéric Passy,... (27 décembre 1888.)Frédéric PassyQuantin1888—
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1889, Ministère de la marine et des colonies (Service marine), par M. Gerville-Réache,... (15 octobre 1888.)Gaston Gerville-RéacheQuantin1888338
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'article 2 de la loi du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique et de commerce, par M. Philipon,... (22 novembre 1888.)Édouard PhiliponQuantin18887
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'article 34 de la loi du 16 mars 1882 sur l'administration de l'armée, par M. Mérillon,... (8 décembre 1888.)Daniel MérillonQuantin18886
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la création de syndicats obligatoires pour la défense des vignes contre le phylloxera, par M. Ganivet,... (31 janvier 1888.)Louis-Alban GanivetQuantin188814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation du cadre des officiers de marine de réserve et sur l'appel, en temps de guerre, d'officiers mécaniciens auxiliaires, par M. Gerville-Réache,... (17 juillet 1888.)Gaston Gerville-RéacheQuantin188834
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la compétence des juges de paix, par M. Labussière,... (2 février 1888.)Alphonse LabussièreQuantin188848
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à réserver au pavillon national la navigation entre la France et l'Algérie, par M. Félix Faure,... (30 juin 1888.)Félix FaureQuantin18886
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifiant l'organisation des bataillons de chasseurs à pied, par M. le Bon Reille,... (8 novembre 1888.)René ReilleQuantin18887
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, concernant la destruction des insectes, des cryptogames et autres végétaux nuisibles à l'agriculture, par M. Javal,... (29 novembre 1888.)Émile JavalQuantin18886
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la restriction du privilège du bailleur d'un fonds rural et à l'attribution des indemnités dues par suite d'assurances, par M. Maunoury,... (17 novembre 1888.)Maurice MaunouryQuantin18888
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objetJules SiegfriedQuantin18888
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Montaut et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier les dispositions de l'article 89 du Règlement de la Chambre des députés... par M. Montaut (Seine-et-Marne),... (6 novembre 1888.)Bernard MontautQuantin188810
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les documents relatifs au chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Léon Sevaistre,... (4 décembre 1888.)Léon SevaistreQuantin18884
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les projets de loi adoptés par la Chambre des députés, modifiés par le Sénat, sur le recrutement de l'armée et sur le rengagement des sous-officiers, par M. Labordère,... (16 octobre 1888.)Jean LabordèreQuantin1888170
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loiAlbert FerryQuantin188815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loiAndré FollietQuantin188851
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi de MM. Léon Martin et Dellis se portant modification du tarif général de douanes (seigle et farines de seigle), par M. Milochau,... (21 juin 1888.)Narcisse-Emile MilochauQuantin18886
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner six demandes en autorisation de poursuites contre un député (Numa Gilly), par M. Rabier,... (30 novembre 1888.)Fernand RabierQuantin18883
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre deux députés (Barbe et Gilbert Le Guay)... par M. Jolibois,... (22 décembre 1888.)Eugène JoliboisQuantin18882