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397 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordre de l'Étoile, [institué par le roi Jean, en 1351]Quentin-Pierre ChedelPrault père1749—
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Salines
Quentin-Pierre Chedel
Prault père
1749
—
Sentence de Monsieur le lieutenant civil, qui condamne Nicolas Muset en Soixante-douze livres de dommages et intérêts et aux dépens envers la fermier des messageries de Strasbourgs et autres lieux, pour avoir contrevenu aux règlements concernant les messageries ; le condamne pareillement aux frais de fourrière de la charette et chevaux saisis sur lui ; et ordonne que la présente sentence sera publiée et affichée aussi à ses fraisFrance. Châtelet de ParisPrault père17493
Siege de la RochelleQuentin-Pierre ChedelPrault père1749—
Statuë Equestre de Philippe le Bel.Quentin-Pierre ChedelPrault père1749—
Arrêt de parlement qui sur l'opposition formée à l'arrêt du 29 janvier 1742, au sujet d'une saisie réelle de biens adjugés à Sa Majesté à titre de déshérence, en ordonne l'exécutionFrance. Parlement de ParisPrault père1748—
Arrêt de parlement rendu sur la requête du receveur général des domaines et bois de Paris, qui convertit en opposition une saisie réelle de biens adjugés à Sa Majesté à titre de déshérence depuis ladite saisie et ordonne que la vente desdits biens sera faite à la diligence dudit receveur général en la manière accoutuméeFrance. Parlement de ParisPrault père1748—
Arrêt du conseil d'état portant établissement d'une seconde loterie royaleFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1748—
Code voiturin, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant les fonctions, droits, privilèges... tant des messagers royaux que de ceux de l'Université de Paris et autres voituriers publicsFrancePrault père17481539
Code voiturin, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens, concernant les fonctions, droits, privilèges, immunités, franchises, libertés et exemptions, tant des messages royaux que de ceux de l'Université de Paris, et autres voiturins publicsPierre PraultPrault père1748—
Fables nouvellesCharles-Étienne PesselierPrault père1748207
Ordonnance de Monsieur Berryer, lieutenant général de police, qui ordonne l'exécution des règlemens concernant les droits sur la volaille ; et en conséquence déclare bonne et valable la saisie faite sur Pierre Marinet, marchand forain de volaille, de huit perdrix, six bécasses, deux dindes, neuf pigeons et quatre volailles, non déclarées à la barrière et dont il n'avait pas payé les droits, et ordonne que le prix de la vente demeurera confisqué au profit des officiers de la volaille... Et pour la contravention dudit Marinet, le condamne à cinquante livres de dommages et intérêts, modérée, par grâce à trente livres... aux dépens, et aux fraisFrance. Châtelet de ParisPrault père17483
Arrest du Conseil d'Estat privé du roy, qui ordonne que les édits, déclarations, arrests & reglemens concernant les fonctions des avocats en ses conseils, ensemble ceux concernant la librairie, & notamment les arrests des 10 décembre 1743. & 24 mai 1745, seront exécutés selon leur forme & teneurFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17474
Arrêt de la cour des aides qui fait défenses aux vinaigriers de faire aucun commerce de vins potables, mais seulement de vins aigris, gâtés, piqués, amers, ou autrement défectueux, ensemble des lics et baquetures propres à faire le vinaigreFrance. Cour des aides. ParisPrault père1747—
Arrêt du conseil d'état servant de règlement pour la police et les ouvrages du département des Turcies et levéesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. royale1747—
L'Épreuve, comédie, par M. D*** [de Marivaux], représentée pour la première fois par les Comédiens italiens, le 19 novembre 1740Pierre de MarivauxPrault père174776
La Saxe, par M. d'Arnaud,François-Thomas-Marie de Baculard d' ArnaudPrault père1747—
Sentence de police qui déclare la saisie d'un four d'office et de 60 biscuits, faite par les maitres pâtissiers sur le Sr Lefèvre, limonadier, bonne et valable ; confisque les choses saisies au profit du corps des épiciers-confiseursFrance. Châtelet de ParisPrault père1747—
Sur le mariage de monseigneur le Dauphin avec Marie-Joséphine, princesse de Pologne. (Par Baillet de St-Julien.)Guillaume Baillet de Saint-JulienPrault père17473
Arrest du conseil d'estat du Roy qui liquide les rentes qui doivent être payées à perpétuité au fermier du domaine de Sa Majesté en exécution de la déclaration du 21 novembre 1724 et de l'arrest et lettres patentes sur icelui du 2 novembre 1742 par les gens de main-morte de la généralité de Metz et principauté de Sedan y dénommés, pour tenir lieu du droit d'indemnité dû au Roy, à cause des nouvelles acquisitions par eux faites dans les hautes justices de Sa Majesté. Condamne lesdits gens de main-morte, chacun pour ce qui les concerne, aux amendes de 100 livres par eux encourues, au payement desquelles et aux arrérages échus desdites rentes, ils seront contraints par toutes voyesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17468
Arrest du conseil d'estat du Roy qui, en réformant deux ordonnances rendues par M. Dodart, intendant à Bourges, les 8 août et 13 décembre 1744, condamne les y dénommés à payer le triple droit de centième denier des acquisitions par eux faites par actes sous signatures privéesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17468
Arrest du conseil d'estat qui condamne Madelaine du Taillis le Rat, Veuve de Jean Le Roy, tutrice de leurs enfants, à payer le droit de franc-fief du fief et terre de Suhomme, échus ausdits enfants par le décès de leur père qui était propriétaire du fief par acquisition du 9 juin 1736 et du domaine utile, par le décès de Gabriel le Roy son frère, qui l'avait acquis par contrat du 11 dudit mois de juin 1736France. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17468
Arrêt du conseil d'état du Roy qui ordonne que toutes les viandes saisies suivant les procès verbaux de Martin Gérard, des 2 mai, 12 et 13 juin derniers, sur vingt-cinq bouchers des bourgs de la Neuville, Bugle, Marolles, Famechon et Saint-Gervais, des élections de Conches et Lisieux, seront acquises et confisquées à son profit, pour n'avoir pas été déclarées et avoir été étalées en d'autres lieux qu'ès étaux publics et ordinaires des lieux de leur résidence... lesdits bouchers chacun en 300 liv. d'amendeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17468
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que par la Communauté des marchands drapiers-merciers de la ville de Nantes, il sera perçu 15 sols sur chaque marchand forain et colporteur qui viendront étaler et vendre, au lieu de 5 sols qu'ils avaient coutume de payerFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1746—
L'Apologie du siècle, ou Momus corrigé, comédie de M. de Boissy. Nouvelle édition augmentée de plusieurs scènes du même auteur qui ont été jouées par les Comédiens italiens, le 17 septembre 1737Louis de BoissyPrault père174645
L'Impatient, comédie... précédée d'un prologue... Seconde édition revue et corrigée par l'auteurLouis de BoissyPrault père174696
Le comte de Neuilli, ou Le duc de SurreyLouis de BoissyPrault père17463
Les dehors trompeurs, ou L'homme du jourLouis de BoissyPrault père1746—
Nouvel abrégé chronologique de l'histoire de France,Charles-Jean-François HénaultPrault père1746492
Panégyriques des saints, par M. Ballet,François BalletPrault père1746—