SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification à la loi du 25 ventôse an XI sur la suppression des offices et le mode de recrutement des candidats notaires, par M. Eugène Guérin,Eugène GuérinImpr. de P. Mouillot189832
← PrécédentPage 83 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, par M. Thévenet,François-Marie ThévenetImpr. de P. Mouillot189835
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le casier judiciaire, par M. Jules Godin,Jules GodinImpr. de P. Mouillot1898106
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le service des enfants assistés, par M. Théophile Roussel,Théophile RousselImpr. de P. Mouillot1898—
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant l'application anticipée de la loi du 29 décembre 1897, relative à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques, par M. Hugot,Anatole HugotImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la concession des terrains domaniaux situés sur les quais du port de La Pallice, en vue de l'établissement de magasins publics exclusivement affectés au magasinage des grains, par M. Edouard Millaud,Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot189812
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant les Iles sous le vent de Tahiti partie intégrante du domaine colonial de la France, par M. Jules Godin,Jules GodinImpr. de P. Mouillot189810
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 19 avril 1897, entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Etats-Unis du Brésil, en vue de fixer définitivement par la voie de l'arbitrage les frontières de la Guyane et du Brésil, par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention d'extradition conclue le 24 décembre 1895 entre la France et les Pays-Bas, par M. Léopold Thézard,Léopold ThézardImpr. de P. Mouillot18985
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 6 de la loi du 30 août 1883, par M. Jules Godin,Jules GodinImpr. de P. Mouillot18982
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales annexé à la loi du 13 février 1889, par M. Théodore Girard,Théodore GirardImpr. de P. Mouillot18987
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier les articles 61 et 63 de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux, par M. Edouard Millaud,Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot189812
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Ernest Hamel et plusieurs de ses collègues relatif aux tombeaux de Voltaire et de Jean-Jacques Rousseau, par M. Joseph Fabre,Joseph FabreImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Paul Strauss et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier la procédure suivie par le Sénat pour désigner les départements dans lesquels la représentation nationale est augmentée, conformément à l'article 3 de la loi du 9 décembre 1884, par M. Paul Strauss,Paul StraussImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité (année 1897) sur le projet de résolution portantHenri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot18986
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité (année 1897) sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1896, par M. Marquis,Henri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot189820
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée en ce qui concerne les dispenses résultant de la présence d'un frère sous les drapeaux, par M. Lourties,Victor LourtiesImpr. de P. Mouillot189811
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Calvet et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 45 de la loi du 15 juillet 1889, en vue d'autoriser les congés agricoles militaires, par M. Léon Labbé,Léon LabbéImpr. de P. Mouillot18985
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant modification de la loi du 22 juillet 1896 en vue de la protection des pigeons voyageurs, par M. Albert Baduel,Albert BaduelImpr. de P. Mouillot189812
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à l'amnistie en faveur des soldats des armées de terre et de mer pour frais d'insoumission, de désertion, de rébellion et d'indiscipline, par M. Léon Labbé,Léon LabbéImpr. de P. Mouillot18988
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant revision de la loi du 16 mars 1882 en ce qui concerne le cadre des médecins et des pharmaciens militaires, par M. Léon Labbé,Léon LabbéImpr. de P. Mouillot18987
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer en temps de paix aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers, par M. Goujon,Étienne GoujonImpr. de P. Mouillot18984
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 32 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, par M. le général Grévy,Paul-Louis-Jules GrévyImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la création d'une caisse de prévoyance entre les marins français contre les risques et accidents de leur profession, par M. Taulier,Georges-Joseph-Alfred TaulierImpr. de P. Mouillot189816
Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de résolution de M. Huguet et plusieurs de ses collègues relatif au service de surveillance de la pêche maritime côtière, par M. Huguet,Auguste HuguetImpr. de P. Mouillot189892
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer (année 1897), chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser l'administration des chemins de fer de l'Etat à se charger de la construction et de l'exploitation d'un réseau de tramways dans le département de la Vendée, par M. Gauthier,Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot189843
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Somme et de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Beaucamps-le-Vieux à Aumale, par M. Poirrier (Seine),Alcide PoirrierImpr. de P. Mouillot18988
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement, comme chemin de fer d'intérêt local, de la ligne d'intérêt général de Lagny à Villeneuve-le-Comte et à Mortcerf (Seine-et-Marne), par M. Charles Prevet,Charles PrevetImpr. de P. Mouillot18988
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de concéder à la Compagnie des chemins de fer du Midi un raccordement de la gare avec les quais du port de La Nouvelle, par M. Gauthier,Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuverArmand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot189810