François-Marie Thévenet

1845 – 1910

Œuvres31

Total pages819médiane 8 p.

Présence au catalogue1886–1899rééditions incluses

Bibliographie (31)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi	impr. de A. Quantin	8
1888	Proposition de loi ayant pour objet la réforme de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés par actions, présentée par M. Thévenet,... (28 janvier 1888.)	Quantin	6
1888	Proposition de loi concernant l'emploi des sommes appartenant aux mineurs, présentée par MM. Thévenet et Burdeau,... (24 janvier 1888.)	Quantin	3
1889	Déclaration lue au nom du Conseil des ministres, par M. Thévenet,... (19 novembre 1889.)	Impr. de P. Mouillot	4
1889	Déclaration lue, au nom du Conseil des ministres, par M. Thévenet,... (23 février 1889.)	Impr. de P. Mouillot	2
1889	Projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1889 (Légion d'honneur)... présenté... par M. Thévenet,... et par M. Rouvier,... (6 juillet 1889.)	Quantin	7
1889	Projet de loi relatif au port de l'uniforme militaire... présenté... par M. de Freycinet,... par M. le vice-amiral Krantz,... et par M. Thévenet,... (26 mars 1889.)	Quantin	3
1889	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'un arrangement relatif au mariage des indigents, signé à Paris, le 12 décembre 1888, entre la France et la Belgique, présenté... par M. Spuller,... par M. Thévenet,... et par M. Rouvier,... (2 avril 1889.)	Impr. de P. Mouillot	4
1889	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, présenté... par M. Tirard,... et par M. Thévenet,... (8 mars 1889.)	Impr. de P. Mouillot	16
1889	Projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet la protection des enfants maltraités, délaissés ou moralement abandonnés, présenté... par M. Constans,... et par M. Thévenet,... (18 juin 1889.)	Impr. de P. Mouillot	17
1889	Projet de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à modifier l'article 617 du Code de commerce, présenté,... par M. P. Tirard,... et par M. Thévenet,... (11 juillet 1889.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Annexe au projet de loi relatif à l'organisation judiciaire, présenté... par M. Thevenet,... (23 janvier 1890.)	Motteroz	18
1890	Projet de loi adopté par le Sénat sur l'instruction criminelle, présenté... par M. Thévenet,... (10 décembre 1889.)	Motteroz	139
1890	Projet de loi adopté par le Sénat sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, présenté... par M. Tirard,... et par M. Thévenet,...	Motteroz	13
1890	Projet de loi adopté par le Sénat sur les sociétés par actions, présenté... par M. Thévenet,... (18 janvier 1890.)	Motteroz	41
1890	Projet de loi ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du Code de Commerce, sur la lettre de change, présenté... par M. P. Tirard,... et par M. Thévenet,... (23 novembre 1889.)	Motteroz	4
1890	Projet de loi portant ouverture au Ministre de la justice et des Cultes de crédits supplémentaires sur l'exercice 1890 (2e section. Service des Cultes)... présenté... par M. Thévenet,... et par M. Rouvier,... (12 décembre 1889.)	Motteroz	4
1890	Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 33000 fr. au titre du chapitre 6 (traitement des curés) du budget des Cultes de l'exercice 1889... présenté... par M. Thévenet,... et par M. Rouvier,... (7 décembre 1889.)	Motteroz	3
1890	Projet de loi portant révision des titres 1 à 25 du livre II et titre 16 du livre V (partie première du Code de procédure civile), présenté... par M. Thévenet,... (6 mars 1890.)	Motteroz	141
1890	Projet de loi relatif à l'organisation judiciaire, présenté... par M. Thévenet,... (23 janvier 1890.)	Motteroz	17
1890	Projet de loi relatif à la concession à Mme Faidherbe (Angèle-Emilie-Marie-Sophie) veuve du général Faidherbe, grand chancelier de la Légion d'honneur, d'une pension annuelle et viagère de 6000 francs... présenté... par M. Thévenet,... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (13 mars 1890)	Motteroz	3
1890	Projet de loi relatif à la répression des infractions à la Convention internationale du 16 novembre 1887 sur le trafic des spiritueux dans la mer du Nord en dehors des eaux territoriales, présenté... par M. Thévenet,... par M. Spuller,... et par M. Barbey,... (21 décembre 1889.)	Motteroz	11
1890	Projet de loi sur les conseils de prud'hommes, présenté... par M. P. Tirard,... et par M. Thévenet,... (21 décembre 1889.)	Motteroz	25
1891	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification de la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, par M. Thévenet,... (14 février 1891.)	Motteroz	26
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant modification de la loi du 24 juillet 1867 sur les Sociétés civiles, par M. Thévenet,... (5 juin 1893)	Impr. de P. Mouillot	24
1894	Projet de résolution tendant à nommer une commission de dix-huit membres pour étudier les progrès relatifs à la réforme judiciaire, présenté par MM. Thévenet, Munier, Mazeau, Merlin... (15 mars 1894)	Impr. de P. Mouillot	1
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et l'organisation de l'assurance obligatoire, par M. Thévenet,... (2 mars 1896)	Impr. de P. Mouillot	71
1897	Proposition de loi tendant à établir l'expertise contradictoire en matière criminelle et correctionnelle, présentée par MM. Léopold Thézard et Thévenet,... (10 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés (1888), adopté avec modifications par le Sénat (1890), modifié par la Chambre des députés (1893), adopté ave de nouvelles modifications par le Sénat (1896), modifié de nouveau par la Chambre des députés (1897), concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, par M. Thévenet,...	Impr. de P. Mouillot	162
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, par M. Thévenet,...	Impr. de P. Mouillot	35
1899	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	Impr. de P. Mouillot	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François-Marie Thévenet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Albert Viger	Impr. de P. Mouillot (1893) · Impr. de P. Mouillot (1894)	10
Jules Siegfried	Impr. de P. Mouillot (1893) · Impr. de P. Mouillot (1896)	10
Félix Faure	Impr. de P. Mouillot (1894) · Impr. de P. Mouillot (1896)	9
Charles Louis de Saulces de Freycinet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	13
Motteroz	13
Quantin	4
impr. de A. Quantin	1

Voir la notice BNF →