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11 032 œuvres
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| Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet | Auguste Ollivier | Impr. de P. Mouillot | 1902 | 7 |
| Rapport fait au nom de la commission des octrois, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Lille | Antonin Gourju | Impr. de P. Mouillot | 1902 | 4 |