Charles-Frédéric Expert-Besançon

Œuvres17

Total pages104médiane 3 p.

Période d'activité1900–1904

Prochaine sortie estimée1905-01±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1905-01 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1900	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire aux thés et déchets de thés destinés à la fabrication de la caféine, par M. Expert-Bezançon,... (31 mars 1900)	Impr. de P. Mouillot	3
1901	Rapport... (approbation d'une Convention signée, le 17 mars 1900, entre la France et l'Equateur, pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce) par M. Expert-Besançon,... (25 février 1901.)	Motteroz	12
1901	Rapport... (approbation de la Convention commerciale signée à Paris, le 9 janvier 1901, entre la France et la république du Salvador) par M. Expert-Bezançon,... (3 juillet 1901.)	Impr. de P. Mouillot	10
1901	Rapport... (proposition de loi relative au placement des employés et ouvriers des deux sexes) par M. Expert-Besançon,... (22 novembre 1901.)	Impr. de P. Mouillot	28
1902	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'entrée en franchise des dons et secours destinés aux prisonniers de guerre, par M. Expert-Bezançon,... (24 mars 1902)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation de la convention commerciale relative aux Indes anglaises, signée, le 19 février 1903, entre la France et la Grande-Bretagne par M. Expert-Bezançon,... (3 décembre 1903.)	Impr. de P. Mouillot	4
1903	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet de modifier l'article 263 du tarif général des douanes concernant le citrate de chaux, par M. Expert-Bezançon,... (27 mars 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention commerciale relative à l'ile de Ceylan, signée à Londres, le 19 février 1903, entre la France et la Grande-Bretagne, par M. Expert-Bezançon,... (3 décembre 1903.)	Impr. de P. Mouillot	7
1903	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation de la Convention commerciale relative aux iles Seychelles, signée le 16 avril 1902, entre la France et la Grande-Bretagne, par M. Expert-Bezançon,... (3 décembre 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation de la Convention commerciale signée le 11 février 1902 entre la France et la république du Honduras, par M. Expert-Bezançon,... (27 juin 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation de la convention commerciale relative aux colonies Néerlandaises, signée le 13 août 1902, entre la France et les Pays-Bas, par M. Expert-Bezançon,... (27 juin 1903.)	Impr. de P. Mouillot	5
1903	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation de la convention commerciale relative aux pays de protectorat anglais de l'Est africain, du centre africain et de l'Ouganda, signée, le 23 février 1903, entre la France et la Grande-Bretagne, par M. Expert-Bezançon,... (3 décembre 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation de la convention commerciale relative à La Jamaïque, signée le 8 août 1902, entre la France et la Grande-Bretagne, par M. Expert-Bezançon,... (27 juin 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation de la convention commerciale signée le 27 janvier 1902 entre la France et la république de Nicaragua, par M. Expert-Bezançon,... (27 juin 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation de la convention de commerce et de navigation du 19 février 1902 entre la France et les Etats-Unis du Vénezuela, par M. Expert-Bezançon,... (2 juillet 1903.)	Impr. de P. Mouillot	7
1904	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention signée à Bogota, le 4 septembre 1901, entre la France et la Colombie, pour la protection réciproque de la propriété industrielle, par M. Expert-Bezançon,..	Impr. de P. Mouillot	4
1904	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant abrogation des dispositions de l'article 13 de la loi du 28 décembre 1895 relatives à l'exemption des droits de statistique en ce qui concerne les marchandises franchissant par la voie de terre la frontière entre l'empire chérifien et l'Algérie, par M. Expert-Bezançon,...	Impr. de P. Mouillot	3

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Frédéric Expert-Besançon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Théophile Delcassé	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1901)	6
Louis André	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1901)	6
Marcel Saint-Germain	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1901)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	16
Motteroz	1

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