SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1888, d'un crédit de 500,000 francs pour combattre l'invasion des sauterelles et venir en aide aux agriculteurs victimes de leurs ravages en Algérie, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Floquet,... et par M. Peytral,... (21 juin 1888.)Charles Floquet, Paul Peytral
← PrécédentPage 159 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Impr. de P. Mouillot
1888
3
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égoût de Paris et l'assainissement de la Seine, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Emile Loubet,... par M. Viette,... et par M. P. Tirard,... (31 janvier 1888.)Jules-François-Stanislas Viette, Pierre Tirard, Émile LoubetImpr. de P. Mouillot188811
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour transformer l'embranchement de Bourg-la-Reine à Sceaux (ligne de Paris à Limours) et le ramener à la voie ordinaire, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Emile Loubet,... (7 février 1888.)Émile LoubetImpr. de P. Mouillot18883
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne, avec raccordement direct à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... (9 juillet 1888.)Pierre Deluns-MontaudImpr. de P. Mouillot18884
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre d'Angers à Noyant, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (20 avril 1888.)Paul Peytral, Pierre Deluns-MontaudImpr. de P. Mouillot188854
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantPaul PeytralImpr. de P. Mouillot188819
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCharles Louis de Saulces de Freycinet, Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18885
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCharles Louis de Saulces de Freycinet, Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18888
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantPaul PeytralImpr. de P. Mouillot188828
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantPierre TirardImpr. de P. Mouillot188811
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantPierre Tirard, François-Auguste LogerotImpr. de P. Mouillot18885
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantPaul PeytralImpr. de P. Mouillot188819
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCharles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18884
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantPierre TirardImpr. de P. Mouillot18885
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits au titre du budget ordinaire du ministère de la guerre (exercice 1888), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Peytral,... (27 décembre 1888.)Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18888
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits, au titre du budget ordinaire du ministère de la guerre (exercice 1888), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. de Freycinet,... et par M. Peytral,... (27 décembre 1888.)Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18888
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture, au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1888 de crédits supplémentaires montant à 76,744 francs et destinés à faire face à des dépenses de matériel et à des frais de transport de détenus et de libérés, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Floquet,... et par M. Peytral,... (27 décembre 1888.)Charles Floquet, Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18883
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... (17 juillet 1888.)Pierre LegrandImpr. de P. Mouillot188835
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant le recrutement des sous-lieutenants de réserve de l'armée active, de l'armée territoriale et de sa réserve, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. de Freycinet,... (19 avril 1888.)Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18884
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant les articles 22 à 27 (service militaire des chemins de fer) de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. C. de Freycinet,... (14 décembre 1888.)Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18885
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, relatif au rengagement des sous-officiers, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. de Freycinet,... (28 décembre 1888.)Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot188840
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier les droits du tarif général des douanes à l'égard d'un certain nombre de produits italiens, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Lucien Dautresme,... et par M. P. Tirard,... (27 février 1888.)Lucien Dautresme, Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18884
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, poortant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Dieppe (Seine-Inférieure), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. P. Tirard,... (10 mars 1888.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18884
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantCharles Louis de Saulces de Freycinet, Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18884
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantPierre TirardImpr. de P. Mouillot188813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantJules-François-Émile KrantzImpr. de P. Mouillot188813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantPaul PeytralImpr. de P. Mouillot18884
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant annulation sur l'exercice 1882 et ouverture sur l'exercice 1883, au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, d'un crédit de 2,100,000 francs (1re section, service de l'instruction publique), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. P. Tirard,... (23 juin 1883.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18884
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant annulation à l'exercice 1887 et ouverture à l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 790,000 francs applicable au budget ordinaire du ministère des finances pour le nivellement des fortifications déclassées de Lyon, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (27 avril 1888.)Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18884
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbationRené Goblet, Pierre LegrandImpr. de P. Mouillot188822